Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Guillemette MEUNIER, présidente

Maître AGE #P512 (ccc) - Maître ABELLO #J49 (ccc) Décision du 02 février 2024 3ème chambre 2ème section N° RG 19/00461 - N° Portalis 352J-W-B7D-COVJD MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Irène BENAC

[J] a omis de mentionner leur collaboration étroite au sein de l'association L'Institut pour la Ville et le Commerce ainsi que les liens de HB et Associés avec l'association 'BERENICE pour la ville et

Maître ALAEYS #C1212 (ccc) - Maître SCHULER #J10 (ccc) - Maître COURSIN #C2186 (ccc) Société BRAINSTORM NETWORK INC [Adresse 2] [Adresse 9] (CANADA) défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Irène BENAC

Copies délivrées le : Me JACOB - U001 Me FOURLON - C277 Décision du 04 avril 2025 3ème chambre 2ème section N° RG 23/06654 N° Portalis 352J-W-B7H-CZVAZ MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Irène BENAC

défaillante Copies délivrées le : - Maître LAUTIER #B925 (ccc) Décision du 19 Janvier 2024 3ème chambre 2ème section N° RG 23/05245 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZLHA COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Irène BENAC

ET APPARTENANT A SON EMPLOYEUR, LES ETABLISSEMENTS BENAC ET FILS, QUI CIRCULAIT DANS LE MEME SENS QUE LE CYCLOMOTORISTE ET A LA GAUCHE DE CELUI-CI, QUE X...

Rafael BEZERRA MENUCCI, commis assermenté Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Rafael BEZERRA MENUCCI, commis assermenté Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Rafael BEZERRA MENUCCI, commis assermenté Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

gracieux dirigé contre la décision en date du 10 avril 2020 par laquelle l'agence nationale de l'habitat lui a refusé l'attribution de la prime de transition énergétique concernant son logement situé à Beynac

margin-left:35.4pt; margin-bottom:0pt } .s5A722CD { margin-top:0pt; margin-left:35.45pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2014)292 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Bezzina

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claudie X..., domiciliée BP n° 1, 03170 Bézenet, en cassation d'un jugement

.) ; qu'il y a lieu, par suite, de proclamer élue Mme Bérénice D, inscrite immédiatement après le dernier élu de la liste où figurait M.

. : 04/05092 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Jean-Claude X..., né le 21 janvier 1941 à BESSENAY (Rhône) Route de Lyon 69690 BESSENAY représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour

III - Sur les demandes au titre la prime Benac M.

mobilière DEMANDERESSE MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTE ”MATMUT” inscrite au RCS de [Localité 1] sous le n° 775701477 ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Maître DE BEZENAC

par le conseil de prud'hommes - formation paritaire de Rouen en date du 11 janvier 2024 DEMANDEUR : Monsieur [Z] [V] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Yves MAHIU de la SELARL DE BEZENAC

Deflinne, premier conseiller, - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - et les observations de Me de Bézenac, substituant Me Muta, représentant de Mme A.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 19 août 2022 et le 7 novembre 2022, Mme D A, représentée par Me de Bezenac, demande au juge des référés : 1°) de prescrire,