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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905f2
24 avril 2013
24 avril 2013
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e37
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé
Source officielle8ème chambre 1ère section
68e7a4d5033cf481c39a279e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 24/03487 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4HPY N° MINUTE : [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me HARROCH et
Source officielleRéférés civils
69693ea3cdc6046d47707379
12 janvier 2026
12 janvier 2026
MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 12 Janvier 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/02386 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3SGR AFFAIRE : S.C.I. SOGARIS GRAND [Localité 2] C/ S.A.S.
Source officielleChambre 06
69bf14d6cdc6046d477bcf2e
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ATTALI, Maître Benjamin ATTALI, avocat au barreau de Marseille) C / Société NATURAL SOLUTIONS S.A.S., [Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n° 502 333 917 (Maître Olivier TARI
Source officielle4ème chambre 2ème section
67eed2b1b848dd6814c5e587
3 avril 2025
3 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 24/04210 N° Portalis 352J-W-B7I-C4LZZ N° MINUTE : [1] [1] Copies certifiées conformes pour : Me CAILLABOUX #C1917Me
Source officielle9ème chambre 2ème section
660ef06afbb79e8fd3d32f3a
3 avril 2024
3 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : 03/04/2024 à Me MOISAN et Me METAIS ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 14/16695 - N° Portalis 352J-W-B66-CEAAP N° MINUTE :
Source officielleChambre civile Section 1
6260f7d56d9e13277d6e3724
20 avril 2022
20 avril 2022
Signé par François RACHOU, Premier président, et par Françoise COAT, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleJAF Cabinet 3
6976a298cdc6046d47b5827b
9 janvier 2026
9 janvier 2026
N° de minute : 26/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES AFFAIRES FAMILIALES [12] JUGEMENT RENDU LE 09 Janvier 2026 N° RG 23/02459 - N° Portalis DB22-W-B7H-RIVE DEMANDEUR : Madame [U] [W] [V
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937b1
30 novembre 2016
30 novembre 2016
François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.
Source officielleChambre 7
69bd68c6cdc6046d47575838
21 janvier 2026
21 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE JUGEMENT DU 21 janvier 2026 Chambre 7 Chambre N° minute : 2026/179 N° RG : 2025RG02067 2025J00269 SELARL [R] prise en la personne de Me [O] [R] contre SARLU RMG DEMANDEUR
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e9d
6 janvier 2014
6 janvier 2014
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 janvier 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officielle1ère Chambre
68e7a53b033cf481c39a4896
7 octobre 2025
7 octobre 2025
COUR D'APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE de TOULON 1ère Chambre N° RG 24/02347 - N° Portalis DB3E-W-B7I-MTF4 N° minute : ORDONNANCE D’INCIDENT DU 7 OCTOBRE 2025 DEMANDEUR AU PRINCIPAL
Source officielle7ème Chambre
6978c1b6cdc6046d47de5f7d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
. : 20/08022 N° Minute : AFFAIRE E.U.R.L.
Source officielleChambre 4-8a
69d74988cdc6046d479cf2cd
8 avril 2026
8 avril 2026
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Février 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925f0
2 juillet 2015
2 juillet 2015
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 4-8a
6970ed80cdc6046d472042ec
20 janvier 2026
20 janvier 2026
-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 09 Décembre 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin
Source officielle4e chambre civile
6780bad9f25437b69df75adc
9 janvier 2025
9 janvier 2025
] (12) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Héloïse PINDADO, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, et par Me Christophe QUILIO, collaborateur de Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ea8
9 février 2016
9 février 2016
Benjamin Y...s'est suicidé le 26 mai 2012.
Source officielle2ème chambre 2ème section
68e88b5a3ea43407b9fbad9e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : Copies certifiées conformes délivrées le : ■ 2ème chambre N° RG 24/10715 N° Portalis 352J-W-B7I-C5J4T N° MINUTE
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