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4 187 résultats pour « Bizzari »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137219ecd580146773f5477

Cassation

10 juillet 1991

10 juillet 1991

d'autre part, en faisant ainsi état, d'office, d'un moyen non invoqué par les parties, la cour d'appel aurait méconnu les droits de la défense ; et alors qu'enfin la cour d'appel, en se prononçant, par le biais

Source officielle

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Annonces BODACC85 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GROUPE BIZZARI BATIMENT

SIREN 799872429Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

12/12/2025

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Dépôts des comptes

BIZZARI NAUTIC

SIREN 339428484Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

20/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

CARROSSERIE BIZZARI

SIREN 529592784Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

20/07/2025

Voir →

Modifications diverses

CARROSSERIE BIZZARI

SIREN 529592784Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

13/06/2025

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Créations

BIZZARI, Jérôme-Antoine

SIREN 944360403Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

22/05/2025

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CC

civ2

613723dccd5801467740f1e1

Cassation

14 novembre 2002

14 novembre 2002

Z... par le biais d'un simple relevé manuscrit qui ne reposait sur aucune pièce probante ; qu'elle démontrait pour sa part, que M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00860_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 mars 2021, Mme A, représentée par Me Bizzarri de la SELARL Berard-Jemoli-Santelli-Burkatzki-Bizzarri, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX00799_20250521

Admin. Appel

21 mai 2025

21 mai 2025

février 2025, la société civile immobilière (SCI) Bidartpole, représentée par Me Dualé, a demandé au tribunal administratif de Pau : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 novembre 2024 par lequel le maire de Bidart

Source officielle
CC

civ1

60794ce19ba5988459c4756f

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

AHB Textil Commerz, elle-même appelée en garantie par l'UAP ; qu'il n'y a, dès lors, pas lieu de mettre ces défenderesses hors de cause ; Sur le pourvoi : Attendu que la société anonyme Simon Bigart

Source officielle
CC

civ2

6079432a9ba5988459c414c7

Cassation

21 novembre 1973

21 novembre 1973

QUE CELUI-CI SE MIT EN RAPPORT AVEC BELIER, GARAGISTE A ROUEN QUI RECUT LA VOITURE, QUE CE DERNIER EN INFORMA GILLIER, "COURTIER LIBRE EN AUTOMOBILE", QUE GILLIER, PAR L'INTERMEDIAIRE DE CRETON ET DE BILLARD

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

660c4d581ff97dabd6b863cb

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

BILLARD DURAND & ASSOCIES [Adresse 28] [Localité 6] représentées par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0244 S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre

627ca88f4781dc057dee7cc8

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

COSTENOBLE PERREAU-BILLARD - GUIBE [Adresse 1] [Localité 6] en sa qualité de dépositaire des fonds séquestrés ayant pour avocat postulant Me Frédéric MADY de la SELARL MADY-GILLET-BRIAND-PETILLION

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

633bccd29be1eb3e2e926ce8

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

---------------------------------------------------------------------- APPELANTS [Y] [L] [B] Représenté par Me Agnès PAILLONCY de la SELARL AVOCADYS, avocat au barreau de QUIMPER Syndicat CGT BIGARD

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6870a4b505f84751fcf0f56b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

RG 25/03243 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BORKA Chambre 4-5 Ordonnance n° 2025/M Affaire : Mme [Y] [D] Représentant : Me Sébastien COURTAUD de la SCP COURTAUD - PICCERELLE - ZANOTTI - GUIGON-BIGAZZI

Source officielle
CC

cr

6137259ccd5801467741f345

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

alors que, premièrement, faute d'avoir précisé, en analysant au moins sommairement les interdictions résultant des arrêtés du ministère de l'Intérieur, si trois des revues en cause (Animal Fucking, Bizarre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00944

Cassation

1 septembre 2020

1 septembre 2020

isolé puisque la salariée avait fait entendre au médecin du travail un message téléphonique attribué à Mme L... et disant qu'elle voulait quitter l'entreprise en raison du comportement inquiétant, bizarre

Source officielle
CC

civ2

613722dacd580146774024ec

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

stationnait dans la cour du domicile de Mme Y..., ce qui a attiré effectivement mon attention c'est la présence d'un homme d'une cinquantaine d'années en uniforme de l'armée de l'Air; j'ai trouvé bizarre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d1f

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALER.G : 05/08131SCM HERVE BILLARD BOZONC/VASSILIOUAPPEL D'UNE DECISION DU :Conseil de Prud'hommes de SAINT ETIENNEdu 28 Novembre 2005RG : 04.114COUR D'APPEL DE LYONCHAMBRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d20

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALER.G : 05/08133SCM HERVE BILLARD BOZONC/BRUYASAPPEL D'UNE DECISION DU :Conseil de Prud'hommes de SAINT-ETIENNEdu 28 Novembre 2005RG : 05.113COUR D'APPEL DE LYONCHAMBRE SOCIALEARRÊT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d26

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALER.G : 05/08130SCM HERVE BILLARD BOZONC/POURTIERAPPEL D'UNE DECISION DU :Conseil de Prud'hommes de SAINT ETIENNEdu 28 Novembre 2005RG : 05.111COUR D'APPEL DE LYONCHAMBRE

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2408658_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

février 2024 par laquelle l'établissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur a exercé le droit de préemption urbain pour l'acquisition des parcelles cadastrées AL n° 58 et n° 63, lieu-dit Billard

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6620b8c2bd6a8f00086ab8c9

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

ET ASSOCIES, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES, vestiaire : 62 INTIMEE Association ASSOCIATION JEUNESSE SPORTIVE D' OUROUX-SUR-SAONE SECTION TENNIS DE TABLE Représentée par Me Sophie LITTNER-BIBARD

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67874f20d61a5c2f4aa365ce

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Prud'hommes - Formation paritaire de DIEPPE, décision attaquée en date du 30 Avril 2024, enregistrée sous le n° F21/00137 Monsieur [I] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Pascal BIBARD

Source officielle
CA

1re chambre civile

690d96acbb81cebe2e83dcf6

Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

EXPRO, JCP de MACON, décision attaquée en date du 17 Juin 2024, enregistrée sous le n° 22/00976 APPELANTE [U] [S] Représentée par Me Sophie LITTNER-BIBARD de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau

Source officielle