Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794de59ba5988459c48b64
24 février 2006
24 février 2006
. et Mme Y... vivent ensemble depuis 1989 et ont conclu un pacte civil de solidarité le 28 décembre 1999 ; que Mme X... est la mère de deux enfants dont la filiation paternelle n'a pas été établie, Camille
Source officielleciv1
607940e29ba5988459c3f7ed
17 juin 1970
17 juin 1970
EST DECEDE LE 28 DECEMBRE 1961, A LA SURVIVANCE DE SON Z..., MARIE-JEANNE X..., COMMUNE EN BIENS ET DONATAIRE DE LA QUOTITE DISPONIBLE LA PLUS LARGE ENTRE A..., ET DE LEURS DEUX ENFANTS, CAMILLE ET ELIANE
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93331
24 mai 2016
24 mai 2016
Camille X... M. Le directeur du centre hospitalier de Digne les Bains Me Laurent Friouret JLD de Digne les Bains par courrier à : Anne-Marie X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915b8
13 mai 2014
13 mai 2014
Invoquant des difficultés dans la prise en charge de l'enfant Camille, Mme Annabelle X... épouse Y... a, par acte du 28 décembre 2011, fait assigner M.
Source officielle1ere Chambre Section 2
62721998228a02057de676cc
3 mai 2022
3 mai 2022
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 2 *** ARRÊT DU TROIS MAI DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTS Madame [J] [S] 497, Rue Camille
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2324985_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 octobre 2023 et 28 août 2024, la société Camille Fournet, représentée par Me Azevedo, demande au tribunal : 1°) à titre
Source officielleChambre 1/Section 5
69d699accdc6046d478e4861
2 avril 2026
2 avril 2026
KONE Représentant : Maître Camille BRETEAU de l’AARPI Cabinet PdA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E 1032 C/ S.D.C.
Source officielleChambre 1-1
69d747afcdc6046d479ccf9c
8 avril 2026
8 avril 2026
d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] N° RG 26/00649 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPP4L Chambre 1-1 Ordonnance n° 2026/M105 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [G] [L] Représentant : Me Camille
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103588_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
2021 par lequel le maire de Bordeaux a suspendu, pour une durée de 15 jours, l'autorisation d'occupation du domaine public qui lui avait été accordée le 21 juin 2021 pour exploiter une terrasse rue Camille
Source officielle17e Chambre B
6162c1bf34defd4c4b3b4556
15 mai 2012
15 mai 2012
Mme [P] [L] a été embauchée par l'Association VILLA SAINT-CAMILLE à compter du ler juillet 2007, en qualité de directrice opérationnelle.
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9204b
19 février 2015
19 février 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES 19 février 2015 dossier no 15/09 Camille Mariane X...
Source officielleJuge de l'Execution
68f13fc388dcb0e97e904e5d
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Localité 4], demeurant [Adresse 1] comparant en personne DÉFENDEUR Monsieur [O] [F], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Vincent BAELE, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU substitué par Me Camille
Source officielle2ème Chambre (RJ/LJ)
69789af1cdc6046d47dad479
13 janvier 2026
13 janvier 2026
l’emploi des dépens en frais de liquidation judiciaire ; Ainsi fait et jugé, les jour, mois et an susdits ; le président Luis GAMEIRO, régulièrement empêché, la présente décision a été signée par Camille
Source officielleChambre 7/Section 1
6642548f879c8a875bd432d4
25 avril 2024
25 avril 2024
avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0838 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’ACTION (article 384 du Code de Procédure Civile) Nous, Michaël MARTINEZ, Juge de la mise en état, assisté de Camille
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f71570a0214f9bf6ab152a
20 octobre 2025
20 octobre 2025
============================================= APPELANTS Madame [P] [Z] Représentée par Me Yoann DELHAYE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMES Madame [J] [N] Représentée par Me Arthur CAMILLE
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007835651
8 avril 1994
8 avril 1994
Camille X... tendant à l'annulation de la décision du 3 juillet 1981 de la commission départementale d'aménagement foncier des Yvelines relative aux opérations de remembrement des Bréviaires ; 2°) de faire
Source officielle2ème chambre civile - HSC
64c9f211be9373d969ac4492
1 août 2023
1 août 2023
PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Monsieur [U] [I] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE Camille
Source officielle1ère Chambre A
668edce92980a82f59dc5770
5 juillet 2024
5 juillet 2024
CAMILLE ET JEREMY Société Civile Immobilière immatriculée au RCS d’Evry sous le numéro 423 264 340 prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège., dont le siège
Source officielleciv1
60794c399ba5988459c45002
5 juillet 1989
5 juillet 1989
Camille Y... de la Chapelle ; que ce dernier et son épouse, Mme Nicole X..., avaient, par acte notarié du 6 octobre 1962, acquis les droits indivis d'Agnès Robat dans cette propriété ; qu'un jugement du
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466633.20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Alban de Nervaux, conseiller d'Etat et Mme Camille Belloc, auditrice-rapporteure. Rendu le 10 mars 2023.
Source officiellePage 18 sur 808