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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
5fdd661202324f0f352fb8b9
14 septembre 2018
14 septembre 2018
Les Cerisiers n° URSSAF :758 460 061 429 002 011 - Y... André Z...
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69148d264322238c089d08c0
2 octobre 2025
2 octobre 2025
De plus la salariée a été transportée à l’hôpital et nous avons été informés qu’un œdème du cerveau lui avait été diagnostiqué.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300953_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme A épouse C a été diagnostiquée en 2018, alors qu'elle n'avait que trente-deux ans, d'un chordome du clivus, forme de tumeur du cerveau, et s'est vue reconnaître
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2401763_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 janvier 2025, l'association " Nout Goyaviers ", représentée par Me Cerveaux, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante
Source officielleCour d'Appel
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2 avril 2013
2 avril 2013
Au début de l'année 2011, une tumeur au cerveau a été diagnostiquée chez Thomas.
Source officielle6ème chambre
DTA_2100924_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 mars 2022, le conseil départemental de l'ordre des médecins du Val-de-Marne, représenté par Me Cervello, conclut au rejet de la requête et demande à ce qu'il
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2402554_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
personnalisé de sa situation, d'erreur de droit, d'erreur manifeste d'appréciation, et porte atteinte à son droit au respect de sa vie privée et familiale ; - ayant une malformation au niveau de son cerveau
Source officiellesoc
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17 mars 1998
17 mars 1998
Gérard Cervelli, 26°/ de M. Jacques Chambon, 27°/ de M. Louis Chantelot, 28°/ de M. Michel Charbonnier, 29°/ de M. Guillaume Charrier, 30°/ de M. Dominique Constant, 31°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944e0
29 mars 2019
29 mars 2019
GREFFIER : Audrey CERISIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monique DOUXAMI : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL : CONSEILLER ARRÊT : Contradictoire prononcé
Source officielleETRANGERS
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10 juillet 2022
10 juillet 2022
comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey CERISIER
Source officielleETRANGERS
634e41d1dfc182adff7ad570
16 octobre 2022
16 octobre 2022
Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DÉLÉGUÉ(E) : Alain MOUYSSET, Conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey CERISIER
Source officielleETRANGERS
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8 août 2022
8 août 2022
comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Monique DOUXAMI, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey CERISIER
Source officielleETRANGERS
6305bf2836772dc563366315
23 août 2022
23 août 2022
: non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Sara LAMOTTE, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey CERISIER
Source officielleETRANGERS
6305bf2836772dc563366317
23 août 2022
23 août 2022
: non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Sara LAMOTTE, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey CERISIER
Source officielleETRANGERS
6305bf2836772dc563366319
23 août 2022
23 août 2022
: non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Sara LAMOTTE, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey CERISIER
Source officielleETRANGERS
6305bf2936772dc563366323
23 août 2022
23 août 2022
: non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Sara LAMOTTE, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey CERISIER
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007697371
26 novembre 1986
26 novembre 1986
experts, constitue l'une des séquelles connues auxquelles sont exposés les prématurés et qui, loin d'être provoquée par un excès d'oxygène, serait due, au contraire, à une insuffisante irrigation du cerveau
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c5544e
7 mars 1973
7 mars 1973
DUDIT ACCORD ; ATTENDU QUE, PAR LETTRE DU 4 SEPTEMBRE 1970 INTITULEE " ENGAGEMENT TEMPORAIRE " ET CONTRESIGNEE PAR GUMINA, LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE FRANCAISE POUR LA FABRICATION DE LA CERESINE
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03928_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 30 juillet 2025, Mme A..., représentée par Me Cerveaux, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement n° 2322698/1-3 du 10 avril 2025 du
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2104962_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
maire de ladite commune et ayant entrainé l'échec de la vente d'un terrain dont elles sont propriétaires indivis de plusieurs parcelles cadastrées section AN nos 3, 190 et 191 sises au chemin des Cerisiers
Source officiellePage 18 sur 89