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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b66
20 octobre 2014
20 octobre 2014
Philippe X..., Mme Jacqueline X... épouse Y..., Mme Angélique Z..., Mme Christelle Y..., M. Julien Y..., Mme Aurélie X... épouse A..., Mme Célia X..., M. Romain X..., M.
Source officielleChambre civile
679b15ab91bdc44375365396
14 janvier 2025
14 janvier 2025
France, en date du 21 Juin 2022, enregistré sous le n° 21/01073 ; APPELANTE : ASSOCIATION ENJOY EVENT, représentée par sa présidente, [Adresse 4] [Localité 2] (Guadeloupe) représentée par Me Romain
Source officielleChambre civile
63bfb2fb5e2fbe7c90043760
11 janvier 2023
11 janvier 2023
barreau de LIMOGES [T] [X] de nationalité française née le 14 Juin 1963 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Ophélie DURAND, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Romain
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93079
17 mars 2016
17 mars 2016
Romain X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efe3
12 septembre 2011
12 septembre 2011
Signé par Jean-Charles GOUILHERS, président et par Christine SENTIS, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur Philippe X... et madame
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01219_20240201
1 février 2024
1 février 2024
demandé au tribunal administratif de Dijon d'annuler ou de résilier le marché du lot n° 2 " maçonnerie pierre de taille " passé par la commune de Migé pour les travaux de rénovation de l'église Saint-Romain
Source officielle18° chambre 1ère section
67eed2a5b848dd6814c5e3ff
3 avril 2025
3 avril 2025
VILLAGE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Romain PIERI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E2199 DEFENDERESSE E.U.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af75
12 mars 2008
12 mars 2008
DRASS (34) C/ SOCIÉTÉ UGINE ET ALZ USINE DE L'ARDOISE COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 MARS 2008 APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU GARD 14 Rue du Cirque Romain
Source officielle15e Chambre A
616294cedb5ccebfe3f3a5c5
19 octobre 2012
19 octobre 2012
PROVENCE, plaidant par Me Eve CERRO, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE INTIMEE Madame [O] [E] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 10], demeurant [Adresse 6] représentée par Me Romain
Source officielleChambre 4 A
6979e80ccdc6046d47f71d63
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Christine DORSCH, Président de Chambre M.
Source officielleChambre civile
68d4cc86327c828791408fc3
29 juillet 2025
29 juillet 2025
PARIS, devant la cour composée de : Présidente : Madame Christine PARIS, présidente de chambre Assesseur : Monsieur Thierry PLUMENAIL, conseiller Assesseur : Madame Claire DONNIZAUX, conseillère
Source officielle10e Chambre
603592c1808896b76c21db04
31 mars 2016
31 mars 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Christiane BELIERES, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellecomm
613723d4cd5801467740eb0c
8 janvier 2002
8 janvier 2002
arrêt rendu le 18 juin 1999 par la cour d'appel de Paris (25e chambre civile, section A), au profit : 1 / des Etablissements Marcel X..., société anonyme, dont le siège est Route de Nyons, Saint-Romaine
Source officiellePCP JCP ACR fond
659c4bfe5882b39b2e739db2
21 décembre 2023
21 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [C] [U] [P] Madame [F] [P] née [S] Préfecture Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Christine GALLON Pôle civil
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60376d736e73db49d7c5c1be
25 mars 2015
25 mars 2015
SANZALONE, avocate au barreau de PARIS, E0535 INTIMEE SOCIETE CVT [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Thierry ROMAND, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, NAN701 substitué par Me Romain
Source officielle5ème chambre 2ème section
68efe74bc07170de10e46403
9 octobre 2025
9 octobre 2025
nationalité française, demeurant [Adresse 4], représentée par Maître Xavier SAUVIGNET membre de la SELARL 1948 AVOCATS, avocat au barreau de Paris, avocat postulant, vestiaire #E138, et par Maître Romain
Source officielleChambre civile
62f34a2282b27805d4d3c0a0
26 juillet 2022
26 juillet 2022
barreau de MARTINIQUE, avocat postulant et par Me Daniel WERTER, avocat au barreau de GUADELOUPE, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [K] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Daniel ROMAIN
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
670ecea31c3411ff345be058
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ENTREPRISE SAUVADET ET ASSOCIE [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Marie-christine SLIWA-BOISMENU, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND COMPAGNIE D’ASSURANCES AXA FRANCE IARD en sa qualité
Source officielle4ème chambre commerciale
6868b37a75a2d196dbc19171
4 juillet 2025
4 juillet 2025
JUILLET 2025 Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AUBENAS en date du 20 Septembre 2022, N°2021 3024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
67ef6af866129746fdd69cb9
3 avril 2025
3 avril 2025
DHL SERVICES LOGISTIQUES [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Bruno COURTINE, avocat au barreau de PARIS, toque : J094, substitué par Me Romain COURBON, avocat au barreau de PARIS, INTIMÉE
Source officiellePage 18 sur 44