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529 résultats pour « Cirez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd90f70bc0157a931ca6094

Appel

24 juin 2020

24 juin 2020

Quant aux termes de votre contrat de travail que vous citez, nous vous invitons à le relire et vous constaterez que l'animation de la force de vente n'est qu'une des missions de ce poste, parmi d'autres

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66ff85bca4ff9ec259c09782

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

dépoussiérer le mobilier, - nettoyer des espaces extérieurs privatifs, - piloter des nettoyeurs spécialisés : nettoyeur à haute pression, lustrage multidirectionnel, nettoyeur vapeur, monobrosse, cireuse

Source officielle
CA

9e Chambre B

616323153dbed56e5e2c2f61

Appel

12 janvier 2012

12 janvier 2012

Or, le contrat de travail et l'avenant que vous citez ont été rédigés et signés par vous même lorsque vous aviez la qualité de Président de la société.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890ae

Appel

11 juillet 2006

11 juillet 2006

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur BANGRATZ, Président de Chambre Madame SIMON ROSSENTHAL, Conseiller Monsieur CIRET, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline THOMAS,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Commerce de SCP DARGENT -CHALONS-EN-CHAMPAGNE, MORANGEc/Société BANCA INTESA

6253c9fabd3db21cbdd89b78

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur BANGRATZ, Président de Chambre Madame SOUCIET, Conseiller Monsieur CIRET, Conseiller GREFFIER : Madame Francine C..., adjoint administratif

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00994

Cassation

4 avril 2012

4 avril 2012

En tout état de cause, l'accord que vous citez n'a été, en aucune manière, porté à la connaissance de la DRH, ni de votre hiérarchie directe de 2004, ni de votre supérieur hiérarchique actuel.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO10185

Cassation

6 septembre 2016

6 septembre 2016

.] conteste le lien existant entre la maintenance SEF et le progiciel OsiDoe, mais la cour constate qu'aucune des parties ne produit le contrat de maintenance SEF et qu'en revanche, il ressort deges cirre

Source officielle
CA

2ème Chambre

696a8174cdc6046d478eb28d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

de vendre, commercialiser et distribuer les produits suivants : - KeraCare shampooing hydratant antipelliculaire de marque Avlon, - shampooing Clarté des boucles de marque As I Am, - KeraCare La cire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10176

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

H..., contrôleur de gestion, censés faire ressortir que les stocks étaient mal gérés ; qu'ainsi le magasin a été en rupture de toile cirée pendant plus de 4 mois à compter de décembre 2013 et une commande

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002508_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

un traitement est administré à l'aide de produits allopathiques chimiques de synthèse, les colonies traitées sont placées, pendant la période de traitement, dans des ruchers d'isolement et toute la cire

Source officielle
CA

Chambre civile

6348ff8f63d497adffda4067

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

L'application de la cire de finition ne parvient pas à éviter le passage d'humidité au travers du revêtement de surface.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

65d4f7d6157826b344596d5b

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

corrosion prononcée du châssis est probablement consécutive à une utilisation du véhicule en milieu corrosif de type salin cumulé à un défaut de nettoyage régulier et de protection intérieure de type cire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67ef6c789a9834ffd825faaf

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

nécessaires de toilette et de maquillage (produits cosmétiques); produits pour le soin et l'embellissement des ongles, y compris vernis à ongles; bougies de massage à usage cosmétique' et en classe 4: 'Cires

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6610e5ec74ef9f00086f6618

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 8 ARRÊT DU 05 AVRIL 2024 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/15609 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIIRZ

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01064

Cassation

2 novembre 2011

2 novembre 2011

Cire d'abeilles, livres apicoles et plus généralement livres, imprimés, journaux et périodiques " ; « que ces produits ou services relèvent des classes 4, 16, 20, 30, 31, 42 ; « que Monsieur Z... invoque

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10703

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

Certaines clientes m'ont rapporté qu'en entrant dans votre cabine subsistait des traces de cire.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR05197

Cassation

20 septembre 2011

20 septembre 2011

modifications apportées aux cartons, qui peuvent résulter de circonstances de fait, telles le bris accidentel d'un scellé, une conservation des cartons faite sans égard pour les marques de scellés (cachets de cire

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00304

Cassation

10 juin 2020

10 juin 2020

Nous avons pris la mesure du nombre, de l'importance et de l'urgence des dysfonctionnements que vous citez."

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95dbd3db21cbdd88149

Appel

14 février 2006

14 février 2006

"En effet, vous sortez volontairement de son contexte général l'avenant que vous citez dans votre correspondance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7b8

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

DIALLO, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS LE MINISTÈRE PUBLIC : Appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président:Monsieur CIRET

Source officielle

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