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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
5fd90f70bc0157a931ca6094
24 juin 2020
Quant aux termes de votre contrat de travail que vous citez, nous vous invitons à le relire et vous constaterez que l'animation de la force de vente n'est qu'une des missions de ce poste, parmi d'autres
5ème chambre sociale PH
66ff85bca4ff9ec259c09782
3 octobre 2024
dépoussiérer le mobilier, - nettoyer des espaces extérieurs privatifs, - piloter des nettoyeurs spécialisés : nettoyeur à haute pression, lustrage multidirectionnel, nettoyeur vapeur, monobrosse, cireuse
9e Chambre B
616323153dbed56e5e2c2f61
12 janvier 2012
Or, le contrat de travail et l'avenant que vous citez ont été rédigés et signés par vous même lorsque vous aviez la qualité de Président de la société.
Cour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890ae
11 juillet 2006
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur BANGRATZ, Président de Chambre Madame SIMON ROSSENTHAL, Conseiller Monsieur CIRET, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline THOMAS,
Commerce de SCP DARGENT -CHALONS-EN-CHAMPAGNE, MORANGEc/Société BANCA INTESA
6253c9fabd3db21cbdd89b78
22 janvier 2007
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur BANGRATZ, Président de Chambre Madame SOUCIET, Conseiller Monsieur CIRET, Conseiller GREFFIER : Madame Francine C..., adjoint administratif
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00994
4 avril 2012
En tout état de cause, l'accord que vous citez n'a été, en aucune manière, porté à la connaissance de la DRH, ni de votre hiérarchie directe de 2004, ni de votre supérieur hiérarchique actuel.
comm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10185
6 septembre 2016
.] conteste le lien existant entre la maintenance SEF et le progiciel OsiDoe, mais la cour constate qu'aucune des parties ne produit le contrat de maintenance SEF et qu'en revanche, il ressort deges cirre
2ème Chambre
696a8174cdc6046d478eb28d
15 janvier 2026
de vendre, commercialiser et distribuer les produits suivants : - KeraCare shampooing hydratant antipelliculaire de marque Avlon, - shampooing Clarté des boucles de marque As I Am, - KeraCare La cire
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10176
12 février 2020
H..., contrôleur de gestion, censés faire ressortir que les stocks étaient mal gérés ; qu'ainsi le magasin a été en rupture de toile cirée pendant plus de 4 mois à compter de décembre 2013 et une commande
1ère Chambre
DTA_2002508_20221215
15 décembre 2022
un traitement est administré à l'aide de produits allopathiques chimiques de synthèse, les colonies traitées sont placées, pendant la période de traitement, dans des ruchers d'isolement et toute la cire
Chambre civile
6348ff8f63d497adffda4067
12 octobre 2022
L'application de la cire de finition ne parvient pas à éviter le passage d'humidité au travers du revêtement de surface.
5ème CHAMBRE CIVILE
65d4f7d6157826b344596d5b
23 janvier 2024
corrosion prononcée du châssis est probablement consécutive à une utilisation du véhicule en milieu corrosif de type salin cumulé à un défaut de nettoyage régulier et de protection intérieure de type cire
Pôle 5 - Chambre 1
67ef6c789a9834ffd825faaf
2 avril 2025
nécessaires de toilette et de maquillage (produits cosmétiques); produits pour le soin et l'embellissement des ongles, y compris vernis à ongles; bougies de massage à usage cosmétique' et en classe 4: 'Cires
Pôle 1 - Chambre 8
6610e5ec74ef9f00086f6618
5 avril 2024
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 8 ARRÊT DU 05 AVRIL 2024 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/15609 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIIRZ
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01064
2 novembre 2011
Cire d'abeilles, livres apicoles et plus généralement livres, imprimés, journaux et périodiques " ; « que ces produits ou services relèvent des classes 4, 16, 20, 30, 31, 42 ; « que Monsieur Z... invoque
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10703
8 septembre 2021
Certaines clientes m'ont rapporté qu'en entrant dans votre cabine subsistait des traces de cire.
cr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR05197
20 septembre 2011
modifications apportées aux cartons, qui peuvent résulter de circonstances de fait, telles le bris accidentel d'un scellé, une conservation des cartons faite sans égard pour les marques de scellés (cachets de cire
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00304
10 juin 2020
Nous avons pris la mesure du nombre, de l'importance et de l'urgence des dysfonctionnements que vous citez."
6253c95dbd3db21cbdd88149
14 février 2006
"En effet, vous sortez volontairement de son contexte général l'avenant que vous citez dans votre correspondance.
6253ca97bd3db21cbdd8b7b8
27 juin 2008
DIALLO, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS LE MINISTÈRE PUBLIC : Appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président:Monsieur CIRET
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