Claude CRETON, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Claude Creton, président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Claude CRETON, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Claude Creton, président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Claude CRETON, président Mme Monique CHAULET, conseillère Mme Murielle PAGE, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.

Claude Creton, président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Claude CRETON, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Claude CRETON, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Claude CRETON, président de chambre M.

Z..., demeurant Craponne-sur-Arzon (Haute-Loire), 7 / M. Claudius A..., demeurant Le Monteil à Craponne-sur-Arzon (Haute-Loire), 8 / M.

[I] lui même ; - qu'en l'espèce, les réclamations des époux [I] portent sur une porte d'entrée et une crémone, ce qui ne constitue pas un ouvrage au sens de l'article 1792 du code civil ; qu'il est de

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Banco Di Napoli International, aux droits de laquelle vient la société Credem International (LUX) (la banque), ayant consenti un prêt à la société Les Créolies

Hesnault, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 décembre 1995 par la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion (chambre civile), au profit : 1°/ de la société Prudence Créole

Paris, 4 décembre 1992), qu'à la suite de la destruction par un incendie dans le port d'Anvers d'une quantité de poudre de lait vendue à l'Onitra, organisme d'Etat Algérien, par la société Laiterie de Craon

Par un arrêté du 8 janvier 2021, notifié le 12 janvier suivant, la maire de Cravans a fait opposition à cette déclaration de travaux.

#Crayons à bille.#Affaire 165/78.

défenderesse : assistée de la SCP MEUNIER & DAMON pris en la personne de Me Benjamin MEUNIER, Avocat au barreau de Clermont-Ferrand, [Adresse 4] et comparant par la SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL CRESSON

Charles , Bremens, Commarmond, Crepon, Demoulin, Freminet, Z..., Trouve, Vanche et Y... tendant à ce qu'il soit fait droit aux conclusions de la requête de M. C... : Cons. que MM.

[T] [Y], Gérant, [Adresse 4] comparant par Me Justin BEREST [Adresse 5] [Courriel 1] (D0538) et par Me Déborah [Y] TAIEB [Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : Mme CRESSON, Juge Chargé

Claude CRETON, président de chambre Mme Monique CHAULET, conseillèreMme Muriel PAGE., conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.

L'affaire a été débattue le 28 novembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère Claude CRETON