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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
5fde288ab804ec05d6c880d3
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Madame Monique CHAULET, Conseiller, Madame Elisabeth ALLANNIC, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60368ce9c317d22fcf3a1494
7 octobre 2015
7 octobre 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Septembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Elisabeth
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00304_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Délibéré après l'audience du 19 novembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, M. Nicolas Normand, président-assesseur, Mme Clémentine Voillemot, première conseillère.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02285_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Toutefois, un tel motif ne se rattache à aucun des intérêts mentionnés par les dispositions de l'article L. 511-1 du code de l'environnement.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03773_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 13 septembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, Mme Claire Chauvet, présidente-assesseure, Mme Nathalie Gay, première conseillère.
Source officielle2ème chambre section B
62c52988a2c4236379079a11
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Ordonnance de clôture rendue le 9 mai 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nicole GIRONA, Présidente de Chambre, Mme Chantal JACQUOT-PERRIN, Conseillère, Mme Elisabeth
Source officielle1ère chambre
62ecb2d52a8cf5e2e9b21d8f
4 août 2022
4 août 2022
de la SCP LOBIER & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre, Mme Elisabeth
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1125DEC000770004
25 novembre 2008
25 novembre 2008
et autres contre la Turquie La Cour européenne des droits de l’homme (troisième section), siégeant le 25 novembre 2008 en une chambre composée de : Josep Casadevall, président, Elisabet
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1004DEC001499108
4 octobre 2011
4 octobre 2011
contre la République tchèque La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant le 4 octobre 2011 en une chambre composée de : Dean Spielmann, président , Elisabet
Source officielle1ère chambre
63b7cd046b63637c907b7bfb
5 janvier 2023
5 janvier 2023
EXPRO, JCP de NIMES en date du 15 Novembre 2021, N°19/03244 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre, et Mme Elisabeth TOULOUSE, Conseillère, ont
Source officielleChambre 1-6
65449c93c71a6a83181c8c00
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6160964241ad74d62c181848
30 avril 2014
30 avril 2014
Signé par Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd94591
2 mai 2019
2 mai 2019
jour fixe délivrée le 10 janvier 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 28 MARS 2019, à 9 heures 30, devant Madame Elisabeth
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00849
24 octobre 2018
24 octobre 2018
(Belgique), 5°/ Mme Laurence X..., domiciliée [...] , tous cinq en qualité d'héritiers d'Elizabeth A..., veuve X..., contre l'arrêt rendu le 17 janvier 2017 par la cour d'appel d'Angers (chambre A civile
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
603592bf808896b76c21d95e
30 mars 2016
30 mars 2016
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Février 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Elisabeth
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1107DEC005266199
7 novembre 2000
7 novembre 2000
Le 28 février 1994, le requérant fut arrêté par les policiers rattachés au Bureau chargé de la lutte contre le terrorisme de la Direction de la sûreté de Tatvan.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68822-69290
5 janvier 2000
5 janvier 2000
L’arrêt a été rendu par la Grande Chambre composée de 17 juges, à savoir : [Note1] Luzius Wildhaber (Suisse), président Elisabeth Palm (Suédoise), Antonio Pastor Ridruejo (Espagnol), Luigi
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62ce62ec9a20ce9fcf1267f7
12 juillet 2022
12 juillet 2022
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Estelle CHAPON COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Graziella HAUDUIN en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE,
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0516DEC004259198
16 mai 2000
16 mai 2000
En outre, elle prétendit que les preuves médicales produites par les médecins rattachés à l’institut médico-légal n’étaient pas fiables.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
66158325db5098996d5a4485
9 avril 2024
9 avril 2024
Délivrée le : à Avocats : Me Marianne ATROUS-LEMOUELLIC l’AARPI RIVIERE - DE KERLAND COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Anne MURE, Vice-Présidente, Madame Marie-Elisabeth
Source officiellePage 18 sur 37