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8 419 résultats pour « Essayem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201550

Cassation

15 septembre 2011

15 septembre 2011

Je sais que j'ai essayé de la faire démarrer trois à quatre fois et mes camarades ont essayé également. Nous n'avons pas réussi à la démarrer.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2408116_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Il soutient, qu'alors qu'il ne vit que grâce au revenu de solidarité active, il bénéficie désormais d'un contrat d'embauche pour un poste nécessitant de présenter un permis de conduire valide ; il a essayé

Source officielle
CC

cr

6137254bcd5801467741c88b

Cassation

6 février 1992

6 février 1992

coupable de publicité mensongère ; "aux motifs qu'il résulte de la publicité incriminée que toute personne peut sans engagement, demander qu'on lui amène un quelconque véhicule à son domicile pour l'essayer

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03569

Cassation

13 septembre 2016

13 septembre 2016

A...) a essayé de me porter un coup de poing au visage, je l'ai esquivé et comme il revenait sur moi je lui ai porté un coup de poing au niveau de la joue gauche » ; que la différence de corpulence, d'âge

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03463

Cassation

7 septembre 2016

7 septembre 2016

les enfants lorsqu'il ressort des termes clairs et dépourvus de toute ambigüité du procès-verbal d'audition de l'assistante maternelle qu'X..., âgée alors de trois ans et demi, alors qu'elle venait d'essayer

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01828

Cassation

13 juin 2017

13 juin 2017

temps il décrivait des violences commises hors la présence de sa compagne ; que sa fille pleurant toujours, il était sorti de l'appartement avec sa fille, passablement énervé et, dans l'escalier, avait essayé

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CC

cr

61372639cd58014677423e7a

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

introduit un doigt et fait des mouvements ; que le lendemain, après qu'elle ait été informée sommairement, l'épouse de Vincent X..., qui avait remarqué son mal être, et par la suite, celui-ci avait essayé

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CC

cr

61372542cd5801467741c466

Cassation

16 mai 1994

16 mai 1994

Salim X...) m'avait déjà livré cinq plaquettes de cent grammes chacune ne me demandant d'essayer de les écouler à Besançon pour voir si on pouvait implanter ça à Besançon", "j'ai commencé dans ce domaine

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CC

cr

61372612cd58014677422bf2

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

sollicite une application bienveillante de la loi pénale en soulignant que les dépassements du niveau sonore toléré est en l'espèce très léger et qu'il a par ailleurs entrepris des travaux onéreux pour essayer

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cr

613725dfcd58014677421282

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

chaises, surveillées par les salariés présents qui se relayaient (D 15, page 4), alors que toute négociation était interrompue ; qu'il n'est évidemment pas nécessaire que les personnes retenues aient essayé

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CC

soc

6137232bcd5801467740654d

Cassation

17 février 1999

17 février 1999

remplacement était plus aisé à temps plein ; que ce n'est que postérieurement au licenciement que la désorganisation sera évoquée par l'employeur et par certains salariés pour les besoins du procès afin d'essayer

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cr

61372695cd58014677426c41

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

intentionnelle : qu'en retenant, pour déclarer le demandeur coupable du délit de tentative d'escroquerie, que ce dernier aurait, après avoir remis la carte bancaire et le code de son épouse à Saïd Y... essayé

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CC

cr

61372699cd58014677426e3f

Cassation

15 mai 2007

15 mai 2007

que le flambage de la cale ne constituait pas un risque au sens de la réglementation du travail ; qu'il a été la conséquence d'un comportement imprévisible et irrationnel consistant à persister à essayer

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CC

cr

61372679cd58014677425da0

Cassation

7 décembre 1992

7 décembre 1992

Astra-Plastique, et en a même usé dans ce seul but ; qu'en effet, après l'échec de sa tentative auprès des autorités algériennes, combattue par la réponse de la partie civile dès le lendemain, il a essayé

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CC

soc

613723f8cd58014677410917

Cassation

14 mai 2002

14 mai 2002

licenciement avait pour seul et unique but, pour le CIDF, employeur, de tenter de justifier auprès de l'ANPE l'origine des dysfonctionnements constatés dans l'exécution de la convention et, partant, d'essayer

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CC

cr

6079a8b19ba5988459c4e960

Cassation

27 janvier 1970

27 janvier 1970

DIT SUCCESSIVEMENT QU'IL ALLAIT A LA CHASSE AUX CERFS, QU'IL SE DISPOSAIT A CHASSER TOUS AUTRES GIBIERS DANS UN TERRAIN LUI APPARTENANT DE L'AUTRE COTE DE LA ROUTE, A PRETENDU FINALEMENT QU'IL ALLAIT ESSAYER

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TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2404089_20240726

Administratif

26 juillet 2024

26 juillet 2024

travaillé mais a cependant obtenu un 0/20 en méthodologie de la littérature, ce qui est incompréhensible ; - elle est très motivée, comme en atteste le livre de 18 pages qu'elle a écrit ; - elle essaye

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CA

Chambre sociale

628dcaf814cc2751aa86bba1

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Jusqu'à cette date j'essayais encore de chercher des explications à ces agissement mais malheureusement ces produits qui sont réellement sortis de la pharmacie n'ont ni été encaissés sous aucune forme

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TJ

PCP JTJ proxi fond

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T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Mme [M] [L] a acheté la prothèse capillaire dans la boutique Dvora K après essayage et personnalisation.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02014

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Traductions en partenariat avec les techniciens ralenties ), - contexte de crise durant lequel nous essayons de sauver des affaires et pour lequel nous mettons en place une actualité marketing très importante

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