Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afd59ccdc6046d471fac52
11 juillet 2025
11 juillet 2025
décision dont la teneur suit : Défendeur : [Adresse 1] [Localité 1] Comparant en personne, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND Juges : Isabelle BORDEAUX et Florence
Source officielleChambre 8
69bd4f58cdc6046d47550898
10 avril 2025
10 avril 2025
Greffier lors des débats : Me Florence BAILET-DUPUY, greffier associé en présence du Ministère public représenté par Mme Coralie EL BEKKAI Délibérée par les mêmes Juges.
Source officielle1ère chambre section JEX
66162be799851e0008f1e746
9 avril 2024
9 avril 2024
MY SWISS WATCH (MSW), représentée par son représentant légal en exercice et domiciliée audit siège, Bas du village [Adresse 2] [Adresse 1] Appelant d'une ordonnance sur requête rendue par le Juge
Source officielleciv1
613720abcd580146773ed3bf
15 novembre 1988
15 novembre 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE de MULHOUSE, dont le siège est à Mulhouse (Bas-Rhin), avenue
Source officielleJCP
6967f952cdc6046d4750b79a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
01678 - N° Portalis DB2S-W-B7I-E73S AFFAIRE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 8] / [J] [F], [W] [E] épouse [F] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du prononcé du jugement Madame Florence
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fd9cfc24c749809ab32ff71
20 novembre 2019
20 novembre 2019
, avocat au barreau de Paris, membre de l'Aarpi Florent Avocats, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
651e5399a81daa831884f5ba
4 octobre 2023
4 octobre 2023
devenue SCP Dejean de la Batie- Prager-Fouquet- Berdal- Gil (la société notariale), à accepter purement et simplement la succession.
Source officiellecr
61372684cd58014677426333
17 octobre 2007
17 octobre 2007
de la CRCAM Provence-Côte-d'Azur Rue Maréchal Foch BP 00012 83570 Carces, pièce n° 5 ; que la société Base dispose d'une ligne téléphonique n° 04 93 ... depuis le 08/05/2002 installée étg 02 Le Forum BAT
Source officielleTrib. de Commerce
69b4e25fcdc6046d479c1307
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Procédure collective : 2025RJ76 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION DEMANDEUR : URSSAF DE BOURGOGNE [Adresse 1] Comparution : représenté(e) par Maître [A] Florent
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
64364d5929c3df04f589a570
11 avril 2023
11 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, conseillère Madame
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
64364d5929c3df04f589a572
11 avril 2023
11 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, Présidente de chambre Madame Florence DUBOIS-STEVANT, conseillère Madame
Source officielleRéféré président
6686f795e74459e0c7eda7c9
4 juillet 2024
4 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES (Loire-Atlantique) _________________________________________ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ _________________________________________ Président : Pierre GRAMAIZE Greffier :Florence
Source officielleChambre 1-3
67134bd0208351cec6586457
18 octobre 2024
18 octobre 2024
SCI RADIOLOGIQUE DE L'ETANG DE [Localité 2] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis [Adresse 3] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE
Source officielleChambre 4-8
5fdbdba2d1271fbad75b15a3
23 janvier 2019
23 janvier 2019
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Novembre 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94735
4 septembre 2019
4 septembre 2019
D'ORLÉANS PREMIERE PRESIDENCE Ordonnance de référé du 4 septembre 2019 numéro 34/2019 No RG 19/01146 No Portalis DBVN-V-B7D-F44R Le quatre septembre deux mille dix neuf, Nous, Florence
Source officielle9e Chambre C
60358eb9dc1368b39f3b4ccc
1 avril 2016
1 avril 2016
= dire qu'elle a été victime de harcèlement moral de la part de la société PRO I BAT au cours des années 2009 et 2010.
Source officielleChambre 4 Cabinet 1
6949bd9675782d5f064a05b4
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Madame [U] a apposé au bas de cette barrière et sur sa propriété divers objets, obstruants le grillage.
Source officielleChambre 1-3
650150cb064ab105e62da1d0
7 septembre 2023
7 septembre 2023
La machine à vendanger ne voulant pas démarrer, il l'a chargée avec chargeur de batterie et touret.
Source officielleChambre 3-2
68df61069a2daf2a70a10889
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Me Florent LADOUCE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge commissaire du tribunal de commerce de Draguignan en date du 04 Février 2021 enregistré (e) au répertoire
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f509
17 avril 2012
17 avril 2012
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT DU 17 Avril 2012 ARRÊT N BAP/ AT Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 02813.
Source officiellePage 18 sur 120