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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2401739_20250704
4 juillet 2025
C B, expert, demande l'extension de l'expertise à l'entreprise Flores TP.
12e chambre section 2
603696a441349e3936cd3900
29 septembre 2015
Par lettre du 11 avril 2013, la société Hair Flore s'est plainte auprès de son bailleur du mauvais entretien du centre commercial et de l'insécurité.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301146
30 septembre 2014
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, le 3 avril 2013), que la société Brasserie Flore, locataire
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00490
28 mars 2018
________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Café de Flore
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00491
comm
61372314cd5801467740527e
3 juin 1998
Z..., ès qualités, de la SCP Defrénois et Levis, avocat de la société CM et de la société Café de Flore, les conclusions de M.
Chambre Etrangers/HSC
63bd0efc0ab73d7c90739f91
7 janvier 2023
X se disant [V] [B] né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 2] de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 05 Janvier
CHAMBRE DU CONSEIL
69b5a822cdc6046d47ac0388
5 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 05/01/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 31/12/2025, l'entreprise ci-après nommée : Société par actions simplifiée HERBA FLORIS
Chambre 2-4
69d1aef2cdc6046d47272d5d
5 février 2025
NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 05/02/2025 Chambre 2-4 LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS SARL à associé unique FLORA
2ème CHAMBRE CIVILE
6a0ff7a3cdc6046d478a14c6
21 mai 2026
[B] demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Charlotte MOUSSEAU de la SELARL LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU, avocat au barreau de BORDEAUX substituée à l'audience par Me Flore HARDY, avocat au
9ème chambre
69f11564cdc6046d47e31b2b
9 avril 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 9 avril 2026 9ème Chambre N° PCL : 2015J01017 SARL FLOR ALLIANCE N° RG: 2026L00751 Par jugement en date du 24 novembre 2015, le tribunal a prononcé
Chambre 2/section 3
69ceb08ecdc6046d47e56862
2 avril 2026
délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 02 Avril 2026 Réputé contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora
613723f7cd580146774107d8
12 mars 2002
2 / Mme Micheline X..., épouse Le Monnier, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 2000 par la cour d'appel de Caen (1e chambre civile), au profit de la SCI Le Flore
ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR88467
16 mai 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Oper+Article 700 Pourvoi n° : N 20-19.733 Demandeur : la société Deco Flor exerçant sous l'enseigne DF 33 Défendeur : la société Nacc et autres
2ème Chambre
653b59e4502b828318c4e6ec
24 octobre 2023
: AU FOND Juridiction : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [P] [J] Représenté par Me Flora
ECLI:FR:CCASS:2019:C310040
7 février 2019
siège est 33 Camin d'Escoundou, 06210 Mandelieu-la-Napoule, contre l'arrêt rendu le 9 novembre 2017 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 2), dans le litige l'opposant à la société Brasserie Flore
Chambre-1 civile et com.
69708446cdc6046d47140690
20 janvier 2026
ROUALET HERRMANN, représentant : Me Patricia FLORY de la SELARL FLORY-ZAVAGLIA, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, S..A.R.L.
1ère Chambre
688d9c7da7cb93066e443914
24 juillet 2025
APPELANTE : Société Coopérative Banque Populaire - CASDEN BANQUE POPULAIRE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jacques FLORO, avocat au barreau de Guadeloupe/Saint-Martin/Saint-Barthélemy
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100896
28 septembre 2011
X..., agent commercial en France de la société Flor da Moda-Confeccoes ayant son siège au Portugal, a assigné cette société le 16 mars 1999 devant le tribunal de commerce de Cambrai en paiement d'arriérés
1ère chambre
ORCE_506193_20250926
26 septembre 2025
Vu la procédure suivante : La société civile de construction vente Villa Flore a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Versailles, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice
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