Boiterie sur certaines distances, gonalgie hanche droite, agenouillement impossible. Limitation de flexion et d'extension active. Nécessite étirement et musculation.

globalité ; - les certificats médicaux produits, établis par le service de santé des armées, ont été à tort écartés par l'administration alors qu'ils sont probants ; - en tout état de cause, ses gonalgies

pensions militaires d'invalidité : la ministre des armées retient un taux de 8% à raison des cervicalgies, un taux de 5% à raison des séquelles de l'entorse de la cheville droite et de 5% à raison des gonalgies

Dr [J] en date du 26 octobre 2013, un certificat médical du 26 octobre 2013 du Dr [J], prescrivant un arrêt de travail de 12 jours à compter du 26 octobre 2013, en raison d'une bronchite et d'une gonalgie

text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour N o 73 Mars 2005 Gongadze

A..., représenté par Me Gonand, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’arrêté du

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Renk Aktiengesellschaft anciennement Zahnraderfabrik Renk Aktiengesellschaft, société de droit allemend dont le siège social est à Gogginger

Bertrand Y une pension au taux de 10 % pour gonalgie droite ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre ; Vu la loi n° 91-647 du

B A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 avril 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

du taux d'incapacité permanente partielle à 5% était fondée sur les conclusions médicales suivantes : « Séquelles d'un traumatisme avec atteinte ligamentaire du genou droit opéré consistant en des gonalgies

[N] [F] a sollicité la prise en charge d’une rechute, au constat médical de : « lésion du LCA + ménisque genou droit + gonalgies invalidantes – arthroscopie + ligamentoplastie – soins en cours ».

Elle indique souffrir de laxité et de gonalgie. Elle conteste l'état antérieur évoqué par le médecin conseil et note que les IRM relevées sont postérieures à l'accident de travail.

[E] ne démontre pas qu’il existe un lien certain et direct entre l’accident du travail initial survenu le 13 mars 2013 et la gonalgie gauche invalidante qu’il invoque le 30 décembre 2021.

B..., épouse C..., représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté en date du 21 mai 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande d’admission au séjour,

A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 avril 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

A..., représenté par Me Gonand, avocat, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution de la

B A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 juin 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

E A, représenté par Me Benjamin Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 2 octobre 2023, portant refus d'admission au séjour, obligation de quitter le territoire

A C, représenté par Me Benjamin Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 8 août 2023, portant refus d'admission au séjour, obligation de quitter le territoire

D A représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 mars 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande d'admission au séjour, l'a obligé à quitter le