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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
690c411f1f8a20b910ea407a
24 octobre 2025
24 octobre 2025
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Corinne BOULOGNE en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
644a11f8656d26d0f8b57c73
26 avril 2023
26 avril 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Malika RABHI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Laurence de SURIREY en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme
Source officielle1ère Chambre civile
64d32c8aab0b21d969c83479
8 août 2023
8 août 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Diénéba KONÉ PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 08 août 2023 par
Source officielle1ère Chambre civile
64d32c8cab0b21d969c8348b
8 août 2023
8 août 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Diénéba KONÉ PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 08 août 2023 par
Source officielle1ère Chambre civile
6412c29e314ae0a62152c935
27 avril 2022
27 avril 2022
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Madame Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 27
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
689259ab4f3b740d627aa8bc
2 juillet 2025
2 juillet 2025
exerçant sous le nom commercial BGD AUTOMOBILES [Adresse 3] Monsieur [M] [Y] [Adresse 2] non représentés COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors du délibéré : Mme VISBECQ, Juge statuant comme Juge Unique GREFFIERE
Source officielleService des référés
669038f6766d1156dbc00afb
11 juillet 2024
11 juillet 2024
AFFAIRE : [B] [P] C/ Compagnie d’assurance ASSURANCE MUTUELLE D’[Localité 4] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE Service des référés ORDONNANCE DE REFERE 1ère VICE PRESIDENTE : Séverine BESSE GREFFIERE
Source officielle1ère Chambre civile
653a065cd0451e8318d0e967
25 octobre 2023
25 octobre 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Vitalienne BALOCCO PRONONCE : A l'audience publique de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 25 octobre 2023 par mise à disposition de l'ordonnance
Source officielle4ème chambre commerciale
65b4ae217ef77d000880b481
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Arrêt signé par la présidente et par la greffiere. LA GREFFIERE, LA PRÉSIDENTE,
Source officielleChambre 3-2
68fb978611af6ba0065f43ff
23 octobre 2025
23 octobre 2025
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Gwenael KEROMES, Présidente de chambre Madame Muriel VASSAIL, Conseillère Mme Isabelle MIQUEL, Conseillère Greffiere
Source officielleciv3
613720f6cd580146773efd52
5 juillet 1989
5 juillet 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE 105-105 bis, boulevard de Grenelle à Paris (15e), pris
Source officiellecomm
6079d3e59ba5988459c59a5c
17 novembre 1998
17 novembre 1998
dont leur fils Lionel détenait 994 des 1 000 actions, un fonds de boulangerie situé boulevard de Grenelle à Paris qui dépendait de la communauté ; que le 4 décembre 1974, cette société a déposé la marque
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024942942
5 décembre 2011
5 décembre 2011
développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat le 21 mai 2010 dans la perspective de la mise en place du comité national du développement durable et du Grenelle
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005472
22 février 2007
22 février 2007
de la recherche rejetant leur demande d'abrogation de la note de service du 24 avril 2005 relative à la validation des services de non-titulaire accomplis dans les groupements d'établissements dits GRETA
Source officielleService des référés
6686fe98e74459e0c7edd47f
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DOSSIER N° :N° RG 24/00359 - N° Portalis DBYQ-W-B7I-IJVJ AFFAIRE :[P] [T] C/ [C] [M] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE Service des référés ORDONNANCE DE REFERE PRESIDENTE :Alicia VITELLO GREFFIERE
Source officielleService des référés
6717ed166d8b1985f45f10d7
24 avril 2024
24 avril 2024
[Localité 46] GRENELLE [Adresse 4] [Localité 33] représentée par Me Clémence LARRIEU, avocat au barreau de PARIS - #D2155 DEFENDEURS S.A.S.
Source officielleChambre 2
DTA_2201653_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
BADER-KOZA La greffère, C.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2306363_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Pour expédition conforme, Pour la greffère en chef, Le greffier,
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d0490fcdc6046d470a0050
12 janvier 2026
12 janvier 2026
LA GREFFIERE LA PRÉSIDENTE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d0494bcdc6046d470a0516
7 janvier 2026
7 janvier 2026
LA GREFFIERE LA PRÉSIDENTE
Source officiellePage 18 sur 1134
SNC "GRETERE A.M."
18/11/2016
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SNC "GRETERE A.M."
13/05/2016
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SNC "GRETERE A.M."
15/03/2016
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PHARMACIE POTTIER - ROFFE, SNC "GRETERE A.M.", PHARMACIE DE LA REPUBLIQUE
Mise en activité de la société. Acte notarié du 01.02.2016. Fonds acquis par achat au prix stipulé de 1650000euros s'appliquant pour 1620000euros aux éléments incorporels et pour 30000euros aux éléments corporels. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
10/02/2016
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