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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa2
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe HERALD, Premier Président Madame Françoise LUCIANI, Conseiller Madame Marie BART, Vice-président
Source officielleChambre Sécurité Sociale
68130503e66d7f6b7b71ed51
29 avril 2025
29 avril 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SCP Herald anciennement [13] [12] EXPÉDITION à : S.A. [5] Pole social du TJ d'[Localité 14] ARRÊT DU
Source officielle4ème chambre 2ème section
68e94fdd3ea43407b9104f52
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ECURIE ELAG [Adresse 4] [Localité 2] ET HERALD BLOODSTOCK LTD [Adresse 7] DUBLIN (IRLANDE) ET Société MAZE BLOODSTOCK LTD [Adresse 16] [Adresse 14] [Localité 15] (ROYAUME-UNI) ET Société WOODPARK
Source officielleTrib. de Commerce
69c94c23cdc6046d4768f58a
6 janvier 2025
6 janvier 2025
au greffe après débats en audience publique du Mercredi Vingt Neuf Janvier Deux Mille Vingt Cinq auxquels siégeaient : Président : Monsieur Patrick HOCHARD, Président de Chambre Juges : Madame Anne HERBAUX
Source officielleTrib. de Commerce
69c960eccdc6046d476b0cf9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
disposition au greffe après débats en audience publique du Mercredi Neuf Juillet Deux Mille Vingt Cinq auxquels siégeaient : Président : Monsieur Patrick HOCHARD, Président de Chambre Juges : Madame Anne HERBAUX
Source officielleTrib. de Commerce
69c96151cdc6046d476b1a70
4 juillet 2025
4 juillet 2025
disposition au greffe après débats en audience publique du Mercredi Neuf Juillet Deux Mille Vingt Cinq auxquels siégeaient : Président : Monsieur Patrick HOCHARD, Président de Chambre Juges : Madame Anne HERBAUX
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d585
20 janvier 2011
20 janvier 2011
.-62120 MAMETZ représenté par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de la SELARL HERBAUX ET PEIRENBOOM, avocats au barreau de BETHUNE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil
Source officiellecomm
613721bacd580146773f6933
17 novembre 1992
17 novembre 1992
Hilaire Y..., demeurant actuellement ... à Noyal-Sur-Seiche (Ille-et-Vilaine), Saint-Herblon, défendeur à la cassation ; Le demandeur au pourvoi n° J 89-20.167 invoque à l'appui de son recours, deux
Source officielleChambre 4 SB
6438f247a942a604f5e9340b
13 avril 2023
13 avril 2023
Adresse 1] [Localité 3] Comparante en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Février 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme HERBO
Source officielleMagistrat Mme ROUSSELLE
DTA_2201303_20220730
30 juillet 2022
30 juillet 2022
Hérold, rapporteur public, - Et les observations de M. B. La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_1900169_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Herold, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_1900907_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Herold, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_1901028_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Herold, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_1901773_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Herold, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. C B a fait l'objet d'un examen contradictoire de sa situation fiscale personnelle au titre des années 2011 et 2012.
Source officielle1ère chambre
DTA_1902424_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Herold, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_1903702_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Herold, rapporteur public, - et les observations de Me Nogueroles, représentant la société Futura Real Estate APS. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_1903753_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Herold, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_1903843_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Herold, rapporteur public, - les observations de Me Addad, substituant le cabinet Foucaud, Tchekhoff, Pochet et associés, représentant la société Boucherie Cannoise, - et les observations de Me Ayala-Dufour
Source officielleChambre 5 B
63d229d79b3c8605deec1ded
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Localité 7] Représentée par Me Mathilde SEILLE, avocat à la cour, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Novembre 2022, en Chambre du Conseil, devant la Cour composée de : Mme HERBO
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a8e
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe HERALD, Premier Président Madame Françoise LUCIANI, Conseiller Madame Marie BART, Vice-président
Source officiellePage 18 sur 38