Il a été interpellé, le 14 octobre 2023, par les services de police de Montgeron pour violences volontaires sur concubine en la présence d'enfants mineurs.

l'article 1382 ancien du code civil ; que dès lors, si c'est à tort que les premiers juges ont pu retenir ce que la société BHI ne plaidait même plus, à savoir que « la création de la société BMO à Montgermont

ARRÊT DU 12 MAI 2022 APPELANT : SAS PLASTICAEN Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Aurélie LEFEBVRE, substituée par Me Kevin MONGERMONT

[W] [P] décédé en cours d'instance né le 05 Octobre 1943 à MONTGERON (91230), demeurant 56 rue paul boissery - Ouemo - 98800 NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le

le 15 décembre 2015 par le tribunal de grande instance de GRASSE DEMANDEURS Monsieur [Z] [L] né le 19 Mai 1942 à Luneville de nationalité Française, demeurant 5 Rue du Clos Galant - 91230 MONTGERON

neuf ans, au cours du mois de mars 2014, et qu'elle a été scolarisée dès le mois d'avril suivant à l'école primaire " Gabriel Chevrier " à Brétigny-sur-Orge, puis, au collège " Georges Pompidou " de Montgeron

Certes, il n'en apportait pas la preuve, mais ses démarches en Espagne avec prise d'empreinte le montreront.

l'ordonnance de clôture ; Considérant qu'il doit être rappelé que, dans le courant de l'année 2002, les époux Z..., Mme C..., Mme D..., Mme E...ont acquis en l'état futur d'achèvement des appartements à Montgeron

A... soutient bénéficier de soins à Montgermont dans un établissement de l’hôpital à Rennes où il réside, l’intéressé, en l’absence de toute mention sur les documents médicaux d’une difficulté à se déplacer

France (application no. 51803/99)   Violation Article 6 § 1 Bachir Benmeziane is a French national who was born in 1955 and lives in Montgeron.

En ajoutant les frais d'étude et de surveillance par un homme de l'art, ces travaux se monteront à environ 300 000 francs TTC ».

Suivant assignation délivrée le 3 mars 2025, la CAISSE DE CREDIT MUTUEL MONTGERON SENART a attrait Mme [R] [H] [Z] veuve [G] devant le tribunal judiciaire de Créteil en paiement des sommes dues au terme

O R D O N N E : Article 1er : La docteure Monique Chaneac, ophtalmologue, domiciliée 95 A avenue de la République à Montgeron (91230), est désignée en qualité d'experte avec pour mission de : 1°)

l'individu " B " identifié précédemment ; que de plus, de nombreux autres éléments révélés par l'enquête et l'instruction viendront corroborer sa participation aux faits dénoncés ; que les surveillances montreront

        Le troisième requérant individuel, de nationalité française, est transporteur et réside à Montgeron (91).

COMMETTONS, pour y procéder, le Docteur : [W] [M] 170 avenue de la République 91230 MONTGERON Tél : 01.69.03.56.50 Fax : 01.69.03.63.34 Port. : 06.10.87.20.46 Email : yves.soyer@orange.fr expert inscrit

à la Cour : Arrêt jugement du 30 mars 2010- 1ère chambre 2ème section Cour d'Appel d'AMIENS-RG no 09/ 3264 SUR RENVOI DEMANDEUR À LA SAISINE APPELANT Monsieur Pierre X... ... 91230 MONTGERON

B C d'où il ressort que le numéro fiscal de celui-ci est le SIP 9077345452 et que le domicile de celui-ci se trouve à Montgeron.

B A, ressortissant togolais né le 19 septembre 1997, a été interpellé le 12 mars 2025 par les services de police de Montgeron pour des faits de violences volontaires sur conjoint aggravées par deux autres

B justifie être domicilié à Montgeron, dans l'Essonne, ce que le préfet du Puy-de-Dôme a d'ailleurs reconnu dans sa décision refusant d'accorder un délai de départ volontaire.