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23 691 résultats pour « Perrier Intime »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6a0ff599cdc6046d4789e554

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Théâtre prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Thibaut Crasnault, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué INTIMÉE

Source officielle

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CA

1ère Chambre

63ca427b9066fd7c90fc244c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Par jugement en date du 31 décembre 2020, le tribunal judiciaire de Bourges a statué en ces termes : « DEBOUTE la SAS [X] PERE ET FILS de toutes ses demandes ; CONDAMNE la SAS [X] PERE ET FILS à payer

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6347ac4c29ffd2adfff4f370

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

[Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Perrine CORU de la SARL PERRINE CORU, avocat au barreau D'AVIGNON APPELANT S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd932ad

Appel

23 mai 2016

23 mai 2016

Au cours de ce délibéré, Madame PERRIER, a rendu compte à la Cour, composée de Madame PERRIER, Président de chambre, de Monsieur PUGNET, Conseiller et de Madame DE LA CHAISE, Conseiller.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100589

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

de chance, même infime, appelle réparation, comme étant certaine. 6.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6274bc612799a9057d5dd041

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

EXPRO, JCP de [Localité 2], décision attaquée en date du 21 Janvier 2020, enregistrée sous le n° 16/02441 APPELANTS [P] [X] Représenté par Me Maxence PERRIN, avocat au barreau de DIJON, vestiaire

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69d73699cdc6046d479a794c

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Selon leurs dernières conclusions notifiées par la voie électronique le 11 avril 2023, l'intimée et appelante à titre incident la SAS [1] et l'intimée en intervention forcée et appelante à titre incident

Source officielle
CC

civ1

607940fb9ba5988459c3fdf0

Cassation

23 février 1972

23 février 1972

PERE DES DEUX ENFANTS QUE DEMOISELLE X...

Source officielle
CA

15e Chambre A

61631215615c943a65e04334

Appel

24 février 2012

24 février 2012

représenté par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constitué aux lieu et place de la SCP COHEN-GUEDJ, avoués, plaidant par Me Dominique BRUNEL, avocat au barreau de NICE INTIMEE

Source officielle
CA

15e Chambre A

61631215615c943a65e04335

Appel

24 février 2012

24 février 2012

représenté par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, constitué aux lieu et place de la SCP COHEN-GUEDJ, avoués, plaidant par Me Dominique BRUNEL, avocat au barreau de NICE INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0ec795bbe450008b2ce82

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Au cours de ce délibéré, Madame Johanne PERRIER, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de Madame Valérie CHAUMOND, Conseiller et d'elle même.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

67ee177451255e24994fc42b

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 427 INTIMEE S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6965f69dcdc6046d471c9310

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

00331, en date du 24 septembre 2024, APPELANT : Monsieur [M] [C] né le 03 février 1985 à [Localité 5] (54) domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Thomas CUNY, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00658

Cassation

5 septembre 2018

5 septembre 2018

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour la société Compagnie générale d'affacturage.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100138

Cassation

11 février 2009

11 février 2009

André X... de son enlèvement pour estimer que la preuve d'un péril imminent n'était pas établie ; que, d'autre part, la cour d'appel a fait ressortir que la présence d'une brouette et d'un tas de bois

Source officielle
CA

1ère Chambre

6688de0b676b73dd81b96ccc

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

N SERVICES, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SELARL FRANCINA AVOCATS, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS Intimée S.A.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

631ad89939cffb4f136742aa

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Après avoir rappelé les termes de l'article 386 du CPC, la SAS VIA LOCATION soutient que l'instance est périmée.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66ff859ea4ff9ec259c095c5

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

VMD, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Me Marylin SANCHEZ, avocat au barreau de CHAMBERY Intimés M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68df5d7b4a4e15bf2fe4faf8

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Liquidateur judiciaire de la société 'Zzimo concept' désigné à cette fonction par jugement du 19 décembre 2023 [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN PERRIER

Source officielle
CA

1ère Chambre

696131c7cdc6046d47c3b3ad

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

STORB [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN PERRIER GAUDIN, avocat au barreau de CHAMBERY - Représentant : Me Vincent BAELE de la SCP GARNIER -

Source officielle