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591 résultats pour « Pierre Warin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00849

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

Jean-Pierre YYYYYYY..., - M. Guy ZZZZZZZ..., - Mme Martine AAAAAAA..., - M. Antonio BBBBBBB..., - Mme Michèle EEEEEEEEEE... IIIIIIII... FFFFFFFFFF... , - M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6162e8387dc295bdec6a56da

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Dans le même temps, chez nos concurrents (Warner, Wagram...) se sont montrés incomparablement plus dynamiques dans ce secteur d'activité.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2400138_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2200828_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 25 avril 2023, la commune de Bidart, représentée par Me Wattine, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de Mme A une somme de

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2400886_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés respectivement le 3 avril 2024, le 25 septembre 2024, le 24 juin 2025 et le 30 juin 2025, ainsi que des pièces complémentaires

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6032ecaaaf910560b1bba358

Appel

2 novembre 2017

2 novembre 2017

l'accomplissement de ces tâches : madame [L] dit avoir été témoin entre octobre 2005 et juillet 2008 d'une telle activité au profit de [Q] [S] : 'elle prenait possession d'un carton de la société C2D2 chez Warner

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd884b7

Appel

7 mars 2006

7 mars 2006

Pierre A... 08330 VRIGNE AUX BOIS Mademoiselle Hélène Z...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL00841_20230904

Admin. Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103234_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

I L représentés par Me Wattine, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 août 2021 par lequel le maire de la commune de Tosse a accordé à la société FP Real Estate un permis d'aménager d'un

Source officielle
CA

1ère Chambre

60329909b9f5fe0d99918563

Appel

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Adresse 1] Madame [F] [T] épouse [H] née le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 2] (Portugal) de nationalité portugaise [Adresse 1] [Adresse 1] représentés et assistés de Maître Dominique WATTINE

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2300132_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires en production de pièces, enregistrés le 12 janvier 2023, le 2 février 2023 et le 9 février 2023, Mme D E, M. C E et M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5cf95cdc6046d47504700

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 13 JANVIER 2026 2ème Chambre N° RG : 2025F00597 DEMANDEUR SAS LOXAM [Adresse 1] comparant par Me Carole JOSEPH du CABINET JOSEPH-WATRIN [Adresse 2] [Localité

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6684eb06a0de54ff609f7fd4

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 4] ET [Adresse 6] À [Localité 12], représenté par son syndic en exercice le cabinet WARREN

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2308100_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

mémoire récapitulatif, enregistré le 14 novembre 2025, en application de l’article R. 611-8-1 du code de justice administrative, la société à responsabilité limitée Europa Kimache, représentée par Me Watrin

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2120444_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Il ressort des pièces du dossier qu'au sein de l'unité localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS) du collège Octave Gréard M.

Source officielle
CC

cr

édure suivie, pour contrefaçons, notammentc/Marie-Thérèse C

613726a3cd58014677427427

Cassation

27 février 2007

27 février 2007

FRANCE, - LA SOCIETE UNIVERSAL PICTURES Z..., - LA SOCIETE WARNER BROS FRANCE, 3 ) les producteurs : - LA SOCIETE TWENTIETH CENTURY FOX FILM B..., - LA SOCIETE COLUMBIA PICTURES INDUSTRIES

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

660d9ea368a27ab7ee5dde5b

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Janvier 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 03 Avril 2024 DEMANDERESSE SOCIETE RETAIL COMPANY [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Maître Henri ROUCH de la SELARL WARN

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2208276_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6719e5035857dd64cbdaa5a8

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

CABINET WARREN - [Localité 14], SASU immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 592 014 518 c/o CABINET WARREN - [Localité 14] [Adresse 9] [Localité 13] Représenté par Me Frédérique ETEVENARD, avocat

Source officielle
TJ

JEX

6696cbc69a603a692915213c

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jérôme HERSCHKOVITCH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1995 DEFENDERESSE SAS SODIGARCHES [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Emilie WAXIN

Source officielle

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