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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2301906_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

a revu ce médecin à plusieurs reprises, a été hospitalisé du 28 octobre au 2 novembre 2021 pour ablation du matériel newclip ; - il produit un certificat médical du 4 janvier 2022 attestant d'un poignet

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01647_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

B... a bénéficié d’une opération destinée à retirer cet implant et à procéder à une ablation de la membrane dite synoviale contenue dans l’articulation du poignet.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

651fa572c601f083189917cd

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[T] [S] a produit un certificat médical établi par le docteur [H] qui mentionnait 'arthrose post-rupture scapho-lunaire poignet droit'.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210782

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

L... de ses demandes tendant à la prise en charge au titre de l'accident du travail des séquelles physiques alléguées au genou droit et poignet gauche, et des problèmes psychologiques qu'il présentait

Source officielle
TJ

REFERES

69d55d8ccdc6046d4770f855

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Aux termes de ses conclusions, le Dr [M] retient comme lésions imputables directement, de manière certaine et totale avec l'accident du 30 août 2022, des dermabrasions multiples du poignet gauche, de la

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe63fcdc6046d478757b8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

et à moins d'une heure par jour plus de trois jours par semaine le temps consacré aux travaux comportant des mouvements répétés de flexion/extension du poignet.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201761

Cassation

8 novembre 2012

8 novembre 2012

X...a sollicité, auprès de la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme (la caisse), la prise en charge de douleurs et d'une impotence fonctionnelle du poignet droit établies par un certificat

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6974bb9ccdc6046d478b4a8f

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

/main/doigts, pour lesquels les deux examens retiennent une diminution de la mobilité du poignet, le second rapport donnant plus de détails concernant celle-ci.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63be638513ef607c90ab6517

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE A la suite d'un accident du travail survenu le 22 novembre 2010 entraînant une lésion au poignet gauche, M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

645c89629925b3d0f8f8f69f

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Le certificat médical initial du 4 juillet 2017 précise « Traumatisme poignet gauche ».

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008196384

Admin. suprême

23 juin 2004

23 juin 2004

d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt de la cour régionale des pensions de Reims, en date du 9 mai 2001, qui a rejeté sa demande de pension militaire d'invalidité pour séquelles de fracture du scaphoïde du poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a978aa19a7f19a78305a8d

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le certificat médical initial établi le 25 mai 2016 fait mention de "poignet gauche, oedeme, douleur externe, entorse" et il était prescrit à la salariée un arrêt de travail de 5 jours.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

643e350283146e04f531eae6

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[E] lui a déclaré n'avoir jamais souffert du poignet droit ou du pied gauche.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100842_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Il a été opéré de ce poignet le 8 août 2014 par une ostéosynthèse réalisée par broches.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63104bde4709e24f13d5557c

Appel

31 août 2022

31 août 2022

a craqué », - siège des lésions : poignet droit, - nature des lésions : douleur.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300634_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que ni la lésion capsulo-ligamentaire du poignet droit dont a été affecté M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201058_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Les requérants ont adressé un recours gracieux respectivement au maire du Pouget et à la société pétitionnaire, réceptionné le 3 novembre 2021, tacitement rejeté.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f5dfbb275d83183a3b26

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[S] a déclaré une maladie professionnelle concernant une tenosynovite du poignet droit, le 13 octobre 2015, pris en charge au titre de la législation professionnelle par la caisse primaire d'assurance

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

652a306d7ed1ea8318112485

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

droit heurtait la machine, lui occasionnant une contusion. - Contusion-poignet droit ».

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6789fc4711ec33b4fa0f17a2

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[C] [K] s'est fait mal au poignet à 10 heures le 25 mai 2018, et que la première personne avisée le 28 mai suivant est M. [R] [W].

Source officielle

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