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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 5
SOCIETE DE DROIT LITUANIENc/SDE TUNIS-AIR SOCIETE TUNISIENNE DE L'AIR
69bd2d01cdc6046d4750fdfd
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en dernier ressort, Délibérée par M. SEON Thierry, Président, M. VIDAL Marcel, M. BENICHOU Pierre Yves, Assesseurs.
Source officielleChambre 5
CG00607 SKYCOP SOCIETE DE DROIT LITUANIENc/FLYONE
69bd6f43cdc6046d4757d3ac
9 janvier 2026
9 janvier 2026
ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. SEON Thierry, Président, M. BENICHOU Pierre Yves, M. VIDAL Marcel, Assesseurs.
Source officielleChambre 5
69bd7bf7cdc6046d4758c9d0
9 janvier 2026
9 janvier 2026
ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en dernier ressort, Délibérée par M. SEON Thierry, Président, M. BENICHOU Pierre Yves, M. VIDAL Marcel, Assesseurs.
Source officielleChambre 5
CG00757 SARL A B Fc/SAS CONCEPT DECO
69bd8199cdc6046d47592d97
23 janvier 2026
23 janvier 2026
ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. SEON Thierry, Président, M. BENICHOU Pierre Yves, M. VIDAL Marcel, Assesseurs.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:492218.20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
lesquelles le Comité économique des produits de santé a mis à sa charge les sommes de 61 368,14 euros et de 201 818,18 euros au titre des remises conventionnelles dues sur les ventes de l'endoprothèse Zénith
Source officielle3ème chambre
DTA_2202802_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ils soutiennent que : - la procédure de vérification de comptabilité menée vis-à-vis de la société Zenith promotion, dont le service a tiré les conséquences sur leurs propres impositions, a été viciée
Source officielleciv3
61372348cd58014677407c30
20 juillet 1999
20 juillet 1999
rendu le 16 septembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre civile), au profit : 1 / de la compagnie Les Mutuelles du Mans, dont le siège est ..., 2 / de la société Cros Stores Zenith
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100267
29 février 2012
29 février 2012
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 9 juillet 2010), que Mme Zenab X..., née le 2 octobre
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2303232_20230822
22 août 2023
22 août 2023
application de l'article L. 521-3 du code de justice administrative d'enjoindre aux occupants sans droit ni titre de la parcelle cadastrée AR 41 et du parking mutualisé du parc des expositions et du Zénith
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7b5
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Me ZELMATI, avocat au barreau de Lyon Madame Jeanne M... ... 69003 LYON 03 représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée par Me ZELMATI, avocat au barreau de Lyon Monsieur Daniel
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2326728_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
B, dit D, de participer au concert du collectif 667 au Zénith de Paris le 24 novembre 2023 et a interdit son concert dans cette même salle le 25 novembre 2023 pour le motif que M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2411293_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
l'arrêté du 23 octobre 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône l'a mise en demeure, ainsi que tous occupants, de quitter le logement qu'elle occupe sans droit ni titre, situé 123 avenue André Zenatti
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603408e792f92fb85fc6f0cd
14 février 2017
14 février 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60347fbb1923586d83652033
29 novembre 2016
29 novembre 2016
D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0813 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Octobre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60352475ce2e9a4f85577987
14 juin 2016
14 juin 2016
BLUZAT, avocat au barreau de PARIS, toque : R039 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603629fff3ea8c8cfd165248
8 décembre 2015
8 décembre 2015
avocat au barreau de PARIS, toque : E0211 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Novembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI
Source officielleCh 9B Magistrat statuant seul
DTA_2300770_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
portant sur un logement de type T4 situé place des Jardins à Marseille (11e arrondissement), ainsi que la proposition du 31 août 2022 relative à un appartement de même typologie situé avenue André Zenatti
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
615e0d84c25a97f0381f4da5
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Murielle VOLTE, Conseillère
Source officielle7ème chambre
DTA_1910787_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
de taxes d'aéroport au titre des années 2012 et 2013 ; - les discordances relevées par l'administration entre les déclarations initiales et les données de vol issues de l'application de gestion " Zénith
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01968
22 août 2018
22 août 2018
demandé un fax de confirmation pour pouvoir réaliser le virement (D18/2, D590/88) ; qu'en réponse, le 10 novembre 2011 à 11 h 56 vous lui avez faxé un ordre de virement manuscrit (D9113) du fax du "salon Zénith
Source officiellePage 18 sur 121