Il ajoute qu'il a contesté la reconnaissance de l'enfant par Monsieur C...et que si sa paternité a été exclue par l'analyse biologique, il n'en demeure pas moins que la demande en divorce est irrecevable

après avoir estimé qu'il existait un marché pertinent des produits sanguins bruts à usage non thérapeutique prélevés sur des donneurs présentant des garanties virologiques importantes et un standard biologique

non-médecins ;   -   favorisé et pratiqué la dichotomie en percevant une somme de 161.279 francs à titre de participation sur le bénéfice réalisé en 1977 par la société Sodimed, à l'occasion d'analyses

Le diagnostic de l'hépatite A relavant d'une analyse biologique du 7 juin 2022 n'établit pas pour autant son état de vulnérabilité ce jour, étant précisé que lors de son audition le 9 juin 2022 ,[N] [L

Inscrite au titre de l’année 2022-2023 en 1ère année de technicien supérieur agricole (BTSA) analyses biologiques, biotechnologies, agricoles et environnementales, elle est passée en 2ème année avec une

En outre, Mme C produit des résultats d'analyses biologiques établis le 13 mars 2025, faisant notamment état de ce que l'intéressée présentait, à cette date, une sérologie positive au virus de la varicelle

un confrère du CHU Conception pour un diabète insipide, ainsi que des ordonnances datées de décembre 2022, du 1er février 2023 et du 27 février 2023 prescrivant des médicaments, et des résultats d'analyses

suite d'une plainte que lui a adressée l'Assurance maladie visant le docteur B, médecin qualifié en médecine général, au motif qu'il prescrirait avec une grande fréquence des antibiotiques et des analyses

Les résultats de l'expertise (analyse biologique et génétique) demandée par le juge d'instruction sont rentrés récemment en procédure.

Par ailleurs, si Mme C produit trois certificats médicaux de médecins généralistes rédigés en des termes très généraux faisant état d'un suivi médical régulier ainsi que des résultats d'analyse biologique

En outre, les pièces produites en première instance qui consistent, à l'exception de résultats d'une analyse biologique effectuée en février 2015, en des courriers bancaires de relance pour les mois de

Si Mme B invoque sa situation de vulnérabilité du fait de son parcours d'exil et en ce qu'elle souffre de douleurs au ventre, les résultats d'analyses biologiques du 21 juin 2023 et la copie de son carnet

produit néanmoins, au titre de cette période, de nombreuses pièces médicales – telles que des convocations à des rendez-vous à l’hôpital Jean Verdier, des certificats, des ordonnances, des résultats d’analyses

Si Mme E établit, au moyen notamment de pièces nouvellement produites en appel, dont de nombreux documents médicaux tels que des analyses biologiques, comptes rendus d'hospitalisations ou d'examens médicaux

attestant de consultations médicales très fréquentes et d’achats réguliers de médicaments authentifiés par l’horodatage et le cachet des pharmacies marseillaises qui les ont délivrés, des comptes-rendus d’analyses

produit pour les périodes en cause plusieurs relevés bancaires mentionnant de nombreuses opérations notamment pour les mois de mai, juillet et novembre 2012, une ordonnance médicale et d'un compte-rendu d'analyse

dix années qui ont précédé l’édiction des arrêtés contestés, de nombreux documents, parmi lesquels figurent notamment, pour chaque année, des ordonnances et des certificats médicaux, des résultats d’analyses

retenus à bon droit par le tribunal aux points 6, 7 et 9 du jugement, dès lors que les nouvelles pièces produites en appel, soit de nouveaux bulletins de salaire, un courrier bancaire, des résultats d'analyse

la première page de sa déclarations de revenus perçus en 2013, la première page de ses avis d'imposition des revenus perçus en 2012 et 2013 mentionnant un montant d'imposition nul, un compte-rendu d'analyses

de l'intervention par péridurale ; que c'est à 20 heures 35 qu'intervient l'hématome rétro-placentaire aux conséquences fatales pour le foetus ; que selon les experts, il n'existe pas de marqueurs biologiques