[W] [J] [P] alias Monsieur [U] [B], alias Monsieur [W] [J] [O] ; Après avoir entendu : - Maître Karima HAJJI en sa plaidoirie, - Monsieur [W] [J] [P] alias Monsieur [U] [B], alias Monsieur [W] [

_________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois n° F 16-14.743, G 16-14.745, K 16-14.747 et M 16-14.748 formés par la société Alyzia

mobilité interne ou aux départs volontaires ; que le salarié s'est, le 23 avril 2013, porté candidat au départ volontaire pour un poste de directeur de site au sein de la société Novartis ; que la société Altedia

Alexis CHABERT de la SELARL DELSOL AVOCATS, avocats au barreau de LYON Madame [UW] [LL] épouse [B] née le 13 décembre 1943 à [Localité 65] demeurant [Adresse 18] représentée par Maître Alexis CHABERT

Cour de : - recevoir Madame Anne Y..., Monsieur Jacques X..., et la SCI ALESIA CN GESTION en leur appel et le déclarer bien fondé.

Si la SAS Nouvelle Marina d'Aleria et M.

DIRICKX INDUSTRIE Rep/assistant : Me Alexia LUCIANO, avocat au barreau de NANTES S.A.S.U.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 mai 2021, le syndicat des copropriétaires du 177 rue d'Alésia, représenté par le cabinet Geralpha gestion, demande au tribunal de prononcer

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Christian de SAINT BLANCARD Copie exécutoire délivrée le : à : La SAS GRANDE LITERIE ALESIA Pôle civil de proximité ■ PCP

; la variante n° 3 permet de limiter au maximum la prégnance visuelle du projet depuis le site d'Alésia, dès lors que " la disposition des éoliennes les unes derrière les autres et perpendiculaire au

ORDONNE : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins d'annulation de la requête de la société Alexime.

[H] [S] demande au conseiller de la mise en état de : Déclarer irrecevable l'appel formé par la SARL [D] Alexis le 2 octobre 2024 ; Condamner la SARL [D] Alexis aux entiers dépens qui comprendront

ORDONNE : Article 1er : L’exécution de l’arrêté du 24 octobre 2025 du maire d’Aleria est suspendue.

régionale de crédit agricole mutuel de la Corse ; Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR déclaré prescrite la demande formulée par la CRCAM de la CORSE à l'encontre de la commune d'ALERIA

SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE CERTIFIÉE CONFORME à la SELARL ALEXIA AUGEREAU AVOCAT la SCP AVOCATS BUSINESS CONSEILS LE :

barreau de Rouen COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Patrick EVRARD Juges : Monsieur Richard BRASSE Madame Peggy LERATE Greffier lors des débats : Madame Alexia

septembre 2024; Vu le message RPVA du 26 septembre 2024 par lequel Me SUSSAT indique ne pas avoir d'observations particulières ; SUR CE, C'est par une erreur purement matérielle que Maître Alexia

CABINET [11] JUGEMENT 20L N° RG 23/08955 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YJ5R N° minute : 24/ du 19 Janvier 2024 AFFAIRE : [I] C/ [T] Copie exécutoire délivrée à Me Anne-Claire BOYEZ Me Alexia