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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Ch. Civile Cab. 1
67f04f8602fc178212f87b7d
3 avril 2025
3 avril 2025
N° RG 24/09184 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NBP7 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 24/09184 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NBP7 Copie exec. aux Avocats : Me Camille BLANCHARD Le
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301529_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Blanchard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A B, ressortissant comorien, déclare être entré en France le 8 décembre 2016.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302227_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Blanchard, premier conseiller, Mme Villebesseix, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 février 2025. Le rapporteur, signé A.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302262_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Blanchard, - et les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93170
15 avril 2016
15 avril 2016
communiquée à Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 13 avril 2016, DEBATS : A l'audience publique tenue le 14 Avril 2016 par Marie Pascale BLANCHARD
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200337_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Blanchard, - les conclusions de M. Rémy, rapporteur public, - et les observations de Mme B, requérante, et de M. A, maire de la commune de Saint-Léry. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100434_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Blanchard ; - les conclusions de M. Rémy, rapporteur public ; - et les observations de Me Le Guen, représentant Mme B, et de Me Lévêque, représentant la commune d'Elven.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102220_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Blanchard, - les conclusions de M. Rémy, rapporteur public, - et les observations de M. A et de Me Guillon Coudray, représentant le syndicat des eaux de Beaufort. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104498_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Blanchard ; - les conclusions de M. Rémy, rapporteur public ; - et les observations de Me Logéat, représentant l'école européenne supérieure d'art de Bretagne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404929_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Blanchard ; - et les observations de Me Semino, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2501196_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Echasserieau, juge des référés, - les observations de Me Pic-Blanchard, représentant Mme et M A ; - et les observations du représentant du ministre de l'intérieur.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005246_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Il est constant que le boulevard de la Blancarde à Marseille est une voie urbaine.
Source officielle4ème Chambre
65a0f701383a880008fd08ad
11 janvier 2024
11 janvier 2024
charpente, ossature, bardage et menuiserie ; - la société [S] pour le placo-isolation ; - la société Fievre pour le lot carrelage ; - la société 2P Peinture pour le lot peinture ; - la société Blanchard
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2306853_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 décembre 2023, Mme B, représentée par Me Blanchot, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°)
Source officielle2ème chambre
DTA_2202209_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête de la société La Blanchardière et autres est rejeté.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f07f4447396eb608bc0618
15 octobre 2025
15 octobre 2025
MARIE-CHRISTINE CALLEN ET ODILE BLANCHET, HUISSIER S DE JUSTICE ASSOCIES S.E.L.A.R.L.
Source officielleciv2
60794d029ba5988459c47ccf
21 mars 2002
21 mars 2002
Sur le moyen unique : Vu les articles 44 de la loi du 9 juillet 1991 et 59 et 60 du décret du 31 juillet 1992 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Blanchet a fait pratiquer, le 11 juin
Source officielle1ère chambre civile B
60359ff0f411fc04adbaaa4d
22 mars 2016
22 mars 2016
naissance 2] 1937 à [Localité 2] (69) [Adresse 4] [Adresse 5] Représentée par la SCP BLANCHARD-ROCHELET-VERGNE, avocat au barreau de LYON Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse
Source officielle6ème chambre 1ère section
6684455f8bcff606d9c53d04
2 juillet 2024
2 juillet 2024
LES PETITES BLANCHARDES [Adresse 1] [Localité 5] Monsieur [U] [L] [Adresse 1] [Localité 5] Madame [R], [V], [Z] [P] épouse [L] [Adresse 1] [Localité 5] S.A.S. G.G.C.
Source officielle1/3 Proc collectives
689a358cfd8239f1252f72e0
8 juillet 2025
8 juillet 2025
débats : Madame Guylaine BRIVAL ORDONNANCE - Réputée contradictoire - En premier ressort - Prononcée publiquement, par mise à disposition au greffe du tribunal - Signée par Monsieur Benjamin BLANCHET
Source officiellePage 19 sur 286