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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
66fd896d38de0398b515c528
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
662fdfa2b89538338ecdc426
23 avril 2024
23 avril 2024
Lors du délibéré : Président : Cédric BRIEND, juge Assesseur : Bruno BROSSARD, Assesseur salarié Assesseur : Vincent POMMIER, Assesseur employeur JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition
Source officielleServ. contentieux social
65a6d21b47251e2b24216024
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Lors du délibéré : Président : Cédric BRIEND JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Cédric BRIEND, assisté de
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:491891.20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91af7
6 octobre 2014
6 octobre 2014
C/ Cédric Y...
Source officielleServ. contentieux social
67114fa755a2a6f00e55608f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Lors du délibéré : Président : Cédric BRIEND, Assesseur : Ali AIT TABET, Assesseur salarié Assesseur : [G] [V], Assesseur non salarié JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition au greffe
Source officielleServ. contentieux social
686c0b5fdd7001754d61a4a8
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Lors du délibéré : Président : Cédric BRIEND, Juge Assesseur : Ghislain ROUSSET, Assesseur salarié Assesseur : Michèle GODARD, Assesseur non salarié JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210641
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Si l'assignation délivrée le 18 mai 2015 par M. et Mme Y... contre M. et Mme O... pour obtenir la réduction de la hauteur des arbres précise que M. et Mme O... ont implanté sur leur parcelle "une centaine
Source officielleServ. contentieux social
662fdfa5b89538338ecdc478
23 avril 2024
23 avril 2024
Lors du délibéré : Président : Cédric BRIEND, Juge Assesseur : Bruno BROSSARD, Assesseur salarié Assesseur : Vincent POMMIER, Assesseur employeur JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:458114.20230217
17 février 2023
17 février 2023
Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleChambre 4-7
663f0a5377bd5800084649df
12 avril 2024
12 avril 2024
[B] [G] Représentant : Me Cedric PORIN, avocat au barreau de MARSEILLE S.C.P.
Source officielleCONTENTX -5 000€ JCP
672d2cd44e0888abb7bfcb78
7 octobre 2024
7 octobre 2024
AVIGNON N° RG 24/00079 - N° Portalis DB3F-W-B7I-J2PZ Minute N° : 24/00811 DECISION DE DESISTEMENT DU DEMANDEUR (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Dossier + Copie délivrés
Source officielleChambre 4-1
65a62a5a448a370008a71fda
15 janvier 2024
15 janvier 2024
ORANGE, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Vanessa AVERSANO, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT Monsieur [D] [M] [H], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Cedric HEULIN, avocat
Source officielleChambre des référés
679a9178e9a46d1f5a7660b8
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DE DOMO Grosse délivrée à Me PORTERON Expédition délivrée à Partie défaillante (1) le l’an deux mil vingt cinq et le dix Janvier à 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente
Source officiellecr
éparée, ne sauraient être retenues à chargec/Cédric Y
61372643cd5801467742432b
6 octobre 2004
6 octobre 2004
Y... en 2 ans ; que, cependant, ces déclarations extraites d'un autre dossier de trafic de stupéfiants faisant l'objet d'une instruction séparée, ne sauraient être retenues à charge contre Cédric Y...
Source officielleChambre 4-3
652a301d7ed1ea83181123ab
13 octobre 2023
13 octobre 2023
INGENERIA PROJET C/ [B] [H] Copie délivrée le 13 Octobre 2023 à : -Me Michel GOUGOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Cedric PORIN, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT03288_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Enfin, il résulte de l'instruction qu'a été constatée sur le site, la présence de la Grive mauvis et du Héron cendré.
Source officielleServ. contentieux social
68e7a543033cf481c39a4b59
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Lors du délibéré : Président : Cédric BRIEND, Juge Assesseur : Catherine PFEIFER, Assesseur salarié Assesseur : Vincent POMMIER, Assesseur employeur JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition
Source officielleCH GENERALISTE A
6917237be097417ee1c1469b
6 octobre 2025
6 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 8] JUGEMENT DU : 06 octobre 2025 RÔLE : N° RG 24/01379 - N° Portalis DBW2-W-B7I-MGTH AFFAIRE : [J] [F] C/ [T] [M] [R], [B] [S] GROSSE(S)délivrées(s) le
Source officielleServ. contentieux social
662fdfa6b89538338ecdc486
23 avril 2024
23 avril 2024
Lors du délibéré : Président : Cédric BRIEND,Juge Assesseur : Bruno BROSSARD, Assesseur salarié Assesseur : Vincent POMMIER, Assesseur employeur JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition
Source officiellePage 19 sur 298