2020 un retard de diagnostic fautif de la thrombose de l'artère fémorale gauche dont il a souffert dans les suites de cette opération.

Maître Sylvain CAILLE, avocat au barreau de LILLE substitué par Maître DEGUERRY, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Christophe X... ... 69100 VILLEURBANNE représenté par Me Fabienne

A s'est plaint d'intenses douleurs et d'une anesthésie du pouce et de l'index de la main gauche.

13 au 29 mars 2006 pour récidive de lombo-sciatique gauche, - du 7 juin 2006 au 9 juillet 2006 pour récidive de lombo-sciatique gauche, - du 31 août 2007 au 16 septembre 2007 en raison "d'une poussée de

FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 16 AVRIL 2024 Martin JACOB, président Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Fabienne

Pierre, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat des époux X..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. Y... et de la MACIF, les conclusions de M.

seize janvier mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

Ortolland, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Dieuzeide, les observations de la SCP Lyon-Fabiani et Liard, avocat de M.

- N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDEB Décision déférée : ordonnance rendue le 30 août 2023, à 11h39, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sophie Mollat-Fabiani

dix-sept janvier mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M. Z..., de Me Jousselin, avocat de la compagnie d'assurance "Le Continent", les conclusions de M.

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat du département du Val-de-Marne

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chazelet, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de Mme A..., de Me Barbey, avocat des époux Z... et de Mme B..

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Boinon et fils, société anonyme, dont le siège est ZAC Rive Gauche,

Thavaud, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.

Claude Z..., demeurant ..., 77320 La Ferté Gaucher, en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1997 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale, section prud'hommale), au profit : 1 / de la société

Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

RE F E R E N° Du 4 OCTOBRE 2024 N° RG 24/00314 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K5WB 61B c par le RPVA le à Me Sophie GUILLON-COUDRAY, Me Fabienne MICHELET, Me Sylvie PELOIS, Me Caroline RIEFFEL