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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
61632b3481886c8c1bac974d
4 octobre 2011
4 octobre 2011
DELIOUX', a loué à l'association [X]-GRELLET et ASSOCIÉS, représentée par son gérant, monsieur [T] [J], un local à usage professionnel (destiné à l'exercice de la profession d'avocat), sis à [Adresse 10
Source officielle8ème chambre
68de07211bc19e7640ea3e91
1 octobre 2025
1 octobre 2025
SCI LYON [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Cédric GREFFET de la SELAS LEGA-CITE, avocat au barreau de [5] INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, conseiller de la mise en état,
Source officielleGracieux
68e028ac74e929a9d8fbc71e
1 octobre 2025
1 octobre 2025
VUILLAUME, Vice-Présidente, faisant fonction de Présidente, chargée des affaires gracieuses Madame BERTRAND, Vice-Présidente Madame GUERREIRO, Juge EN L’ABSENCE DU MINISTERE PUBLIC DÛMENT AVISÉ GREFFIERE
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
697d1dcdcdc6046d475330b4
9 janvier 2026
9 janvier 2026
DOSSIER N° RG 25/03194 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3CDH Jugement du : 09/01/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT = Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Cédric GREFFET
Source officielle1ère Chambre civile
64eedbf7bb2c32d969d351da
29 août 2023
29 août 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 29 août
Source officielle1ère Chambre civile
64eedbfbbb2c32d969d351e6
29 août 2023
29 août 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 29 août
Source officielle1ère Chambre civile
6710aa3fbe64d7e510244ea6
16 octobre 2024
16 octobre 2024
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Vitalienne BALOCCO assistée de Mme [P] [H], greffière placée stagiaire en préaffectation.
Source officielleService des référés
6708314689f19e8c50fae2b4
10 octobre 2024
10 octobre 2024
SASU CAROSSERIE BROUSSARD VALENTIN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE Service des référés ORDONNANCE DE REFERE 1ère VICE PRESIDENTE : Séverine BESSE GREFFIERE : Céline TREILLE PARTIES : DEMANDERESSE
Source officielleciv1
60794bff9ba5988459c446b6
25 mars 1981
25 mars 1981
JE LEGUE MON DOMAINE DE GRELERIER A LA MAISON SAINT-LOUIS. JE LEGUE A M LUCIEN X...
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
65a0e9495bbe450008b2cd16
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Signée par Françoise ROQUES, Magistrate chargée de la Mise en Etat et par la Greffiere. La greffiere, Le Magistrat,
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
65a0e9685bbe450008b2cd1f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Signée par Françoise ROQUES, Magistrate chargée de la Mise en Etat et par la Greffiere. La greffiere, Le Magistrat,
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90083
14 décembre 2012
14 décembre 2012
GREFFIERE : lors des débats, Mme RIBAL, ARRÊT : contradictoire, prononcé publiquement, par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleChambre 1-4
6789fc4e11ec33b4fa0f180a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Signé par Madame Inès BONAFOS, Présidente e Madame Patricia CARTHIEUX greffère auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. LA GREFFIERE LA PRESIDENTE
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2302685_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
La requête a été communiquée à la société Grenelle, qui n'a pas produit de mémoire en défense. II.
Source officielleChambre Civile
670cce865434c02d986baae6
14 octobre 2024
14 octobre 2024
en exercice non comparante mais concluante d’autre part encore, COMPOSITION du Tribunal : PRÉSIDENT : Philippe GUISLAIN, Vice-Président du Tribunal de Première Instance de NOUMÉA, GREFFIERE
Source officielleRéférés
67ed95fbda9e15c513200182
2 avril 2025
2 avril 2025
E RENDUE LE DEUX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ ORDONNANCE DU : 02 Avril 2025 NUMERO RG : N° RG 25/00051 - N° Portalis DBZ3-W-B7J-76ECO JUGE DES REFERES : Pascale METTEAU, Première Vice-présidente GREFFIERE
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2100326_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
jusqu'au 5 avril 2010 pour l'occupation et l'exploitation de deux stations-services situées avenue du Président Kennedy et voie Georges Pompidou à proximité de la maison de la Radio et du Pont de Grenelle
Source officiellesoc
6079b1fa9ba5988459c54c39
24 juin 1970
24 juin 1970
CONDAMNE LA SOCIETE AZUREENNE DU BATIMENT A VERSER A X..., MACON A SON SERVICE DU 19 FEVRIER 1968 AU 16 AOUT 1968, UN RAPPEL DE SALAIRE TENANT COMPTE DE LA MAJORATION DE 7 % PREVUE PAR LES ACCORDS DE GRENELLE
Source officielleChambre civile 2
697b3f6ecdc6046d4717b459
12 janvier 2026
12 janvier 2026
DBXM-W-B7J-F5JP COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur SEITE, Vice-Président faisant fonction de Président, statuant à juge unique (article 761 du Code de Procédure Civile) GREFFIERE
Source officielleService des référés
697bbb9acdc6046d472a639a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
INSTITUT DE CONDUITE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE Service des référés ORDONNANCE DE REFERE VICE PRESIDENTE : Alicia VITELLO GREFFIERE : Céline TREILLE PARTIES : DEMANDERESSE Madame
Source officiellePage 19 sur 1134
SNC "GRETERE A.M."
18/11/2016
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SNC "GRETERE A.M."
13/05/2016
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SNC "GRETERE A.M."
15/03/2016
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PHARMACIE POTTIER - ROFFE, SNC "GRETERE A.M.", PHARMACIE DE LA REPUBLIQUE
Mise en activité de la société. Acte notarié du 01.02.2016. Fonds acquis par achat au prix stipulé de 1650000euros s'appliquant pour 1620000euros aux éléments incorporels et pour 30000euros aux éléments corporels. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
10/02/2016
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