Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui

a) le lot B : Le premier appel de fonds d'un montant de 10.749 € a été effectué le 11 octobre 2004, et le règlement est intervenu le 15 octobre 2004.

RG 24/50198 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3KW2 AS M N° : 10 Assignation du : 05 Janvier 2024 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 24 avril 2024 par Marie-Hélène

En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffier.

CORNILLON ELECTRICITE, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SELARL F.D.A, avocats au barreau de BONNEVILLE ********* Nous, Hélène PIRAT, magistrate chargée

Les sociétés FINANCIÈRE DE COURCELLES et FINANCIÈRE DE COURCELLES REAL ESTATE ont interjeté appel de ce jugement le 6 avril 2022.

Ils déclarent l’affaire définitivement réglée.

C/ Mme Hélène Y... M. Loïc Z...

En troisième lieu, il résulte de l'article 4 du titre 1 du règlement local de publicité intercommunal attaqué que, dans les secteurs classés en ZP3 des territoires des communes de Lille et d'Hellemmes,

La Cour était composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller qui en ont délibéré.

[R] sera condamné aux dépens d'appel qui seront recouvrés par Maître Marie-Hélène Laurent, avocat, conformément à l'article 699 du code de procédure civile, ainsi qu'à régler à la société CA Consumer

née le 15 février 1948 à BIEUXY (02290) de nationalité française ... 02290 BIEUXY Madame Marie-Hélène, Geneviève Y... épouse B...

Au titre des concessions de la SCI HELENA: Celle-ci s’est engagée à suspendre les effets de la clause résolutoire dont l’acquisition a été demandée par acte du 16 janvier 2024 .

DEMANDERESSE La Société ACCES VALEUR PIERRE, représenté par la société BNP PARIBAS REAL ESTATE INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE [Adresse 31] [Localité 53] représentée par Maître Florence CHEREL de la SELAFA

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE NOVEMBRE DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Mme Marie-Hélène X... épouse Y... ... 20228 LURI Comparant en personne INTIMES : Mme Georgette

B A de l'appartement n° 367 situé 8 rue Hélène Boucher à Sablé sur Sarthe (Sarthe) ; 2°) de l'autoriser à recourir à la force publique pour procéder à l'évacuation forcée des lieux ; 3°) de l'autoriser

Représentée par Me THILL Christophe C/ EURL C O G E D E Représentée par Me BEROUD Benjamin SAS TECMAT SERVICE Représentée par Me [Localité 2] Fabien EURL SIMPOIS DEPANNAGES SERVICES Repésentée par Me DOYEN Hélène

20 février 2001 par laquelle le président de la deuxième chambre du tribunal administratif de Montpellier a, d'une part, suspendu la décision du 27 décembre 2000 par laquelle ont été refusés à Mme Hélène