l'AUEA, la Cour a estimé que les provinces de Badakhshan, Baghlan, Balkh, Kaboul, Kapisa, Kunar, Kunduz, Nangarhar, Panchir, Parwan et Takhar, situées dans l'est du pays, ainsi que la province de Kandahar

C, ressortissant afghan né le 24 avril 1995 à Kandahar, est entré irrégulièrement en France le 2 août 2021 et a sollicité l'asile.

Mme B A, ressortissante guinéenne, née le 1er février 1955 à Kankan (Guinée), est entrée en France régulièrement le 17 mai 2023, sous couvert d'un visa touristique.

gratuit de l’immeuble sis à [Adresse 3], au titre de complément de devoir de secours à charge pour l’époux de régler le prêt et la taxe foncière, Attribution à Madame [P] [L] de la jouissance du véhicule KANGOO

  Kansal v. the United Kingdom (no. 21413/02)       Violation Article 6 § 1 Yash Kansal is a United Kingdom national, born in 1947 and living in Oldham (England),   From 1977 he

Türkiye 05/02/2019 Ali DUMAN 1979 Konya Turkish Filiz ALKAN (ASLANCAN)   9751/19 Kandaz v. Türkiye 05/02/2019 Bülent KANDAZ 1972 Kocaeli Turkish Hasan TOK   10911/19 Yücel v.

Türkiye 01/08/2017 Özenç BOSTAN 18/10/1982 Utku Coşkuner SAKARYA Ordinary judge or public prosecutor   62224/17 Kanmaz v.

13 et le 23 juillet 2020: l'augmentation des commandes et le réajustement des stocks en prévision de la période estivale; - entre le 17 et le 27 août 2020: le réajustement des stocks avec boucles kanban

l'AUEA, la Cour a estimé que les provinces de Badakhshan, Baghlan, Balkh, Kaboul, Kapisa, Kunar, Kunduz, Nangarhar, Panchir, Parwan et Takhar, situées dans l'est du pays, ainsi que la province de Kandahar

Mme B, ressortissante guinéenne née le 10 août 1997 à Kankan (République de Guinée), a déposé une demande d'asile enregistrée le 13 mars 2023 par les services de la préfecture du Nord.

B C, ressortissant guinéen né le 11 mai 2000 à Kankan (Guinée), a présenté, le 3 octobre 2022, une demande d'asile, enregistrée en procédure dite " Dublin ".

jours en fixant le pays de renvoi dans le pays dont il a la nationalité à l’exception des provinces de Badakhshan, Baghlan, Balkh, Kaboul, Kapisa, Kunar, Kunduz, Nangarhar, Panchir, Parwan, Takhar et Kandahar

Kangou La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Saint-Denis en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

B, ressortissant guinéen né le 7 juillet 1989 à Kankan (Guinée), déclarant être entré en France le 4 août 2022, a présenté une demande d'asile auprès de la préfecture de la Loire-Atlantique le 18 décembre

3.09375em); width: 100%; } .pdfOutput_05 { position: relative; width: 49.58333em; } .pdfOutput_06 { height: 7.008333em; } .pdfOutput_ie .pdfOutput_06 { height: 70.08334em; } @font-face { font-family:"KANHEH

La cinquième requérante: société de droit malaisien Malaysian International Shipping Corporation Berhad (navire Bunga Kantan)   23 novembre 1986: heurt causant des dommages au mur d'un quai appartenant

survenu le 23 novembre 1986, la cinquième requérante, la société Malaysian Inter Shipping Corporation Berhad, introduisit une action contre l'Etat belge pour les dommages causés à son navire "Bunga Kantan

A..., ressortissant guinéen (République de Guinée), né le 4 avril 1995 à Kankan (République de Guinée), entré en France le 6 août 2018 selon le relevé des informations de la base de données « TelemOfpra

Kangou La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Saint-Denis en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

l'autorité du régime taliban est fortement remise en question, et ce à Kaboul même et certaines régions éloignées échappent au contrôle de ce régime ; la capitale du régime taliban a été déplacée à Kandahar