CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 117 résultats pour « Lancian »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00081

Cassation

21 janvier 2014

21 janvier 2014

LANCIA était le gérant, a considéré que la demande « apparaît fondée au regard des pièces produites » et a condamné la SARL EUROGES à payer à la société TRADE RESORT la somme de 3.495.586 F, soit 532.898,65

Source officielle

Page 19 sur 106

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100205

Cassation

25 février 2010

25 février 2010

avril 1998 porté plainte pour abus de confiance à l'encontre de la société DICAMA ; qu'il ressort du procès-verbal d'audition de Franco Z... par les services de police le 9 juin 1998, que le véhicule Lancia

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01408_20240307

Admin. Appel

7 mars 2024

7 mars 2024

dès lors qu'elle correspond à une facture émise par l'association Passion Classic Auto ; - la somme de 30 000 euros encaissée le 26 juin 2015 au titre du solde de la vente d'un véhicule de marque Lancia

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162fa92687317f24325af1f

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

de concession qui la liaient aux deux sociétés, à effet au 21 mars 2003, en conséquence condamner la société FIAT FRANCE à payer à Madame [D], en sa qualité de propriétaire du fonds de commerce FIAT/LANCIA

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

6a1dde3acdc6046d47c0507b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

PROMOTEL [F] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Maître Lauriane CHISS de la SELEURL LYSIS AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant S.A.

Source officielle
CA

8ème chambre

695f80a7cdc6046d479b877c

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[C] [B] a fait l'acquisition d'un véhicule automobile de marque Lancia, modèle Delta 1.9 JTD moyennant le prix de 4.200 € auprès de M. [J] [Y] exerçant son activité sous le nom Auto Kenz.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2534591_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

E...La greffière, Signé LANCIEN La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2516308_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

LANCIEN La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2520775_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

Lancien La République mande et ordonne au préfet de police, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2306876_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

A B, représenté par Me Loïc Lanciaux, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 mai 2023 par lequel le maire d'Hénin-Beaumont l'a placé en position de détachement d'office auprès de la société

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2208533_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

A B, représenté par Me Lancien, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 novembre 2022 par lequel le préfet du Nord lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai, a fixé

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2005246_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 mars 2020, la société à responsabilité limitée (SARL) People Story, représentée par Me Lancian, demande au tribunal de prononcer la décharge

Source officielle
CC

civ2

613721c1cd580146773f6ec4

Cassation

13 novembre 1992

13 novembre 1992

Alain C..., demeurant à Lanfains (Côtes-d'Armor), "La Lande de la forge", 4°/ des Assurances générales de France (AGF), ayant leur siège à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor), 4, place Duguesclin, prise en

Source officielle
CC

soc

6079b1829ba5988459c52669

Cassation

19 novembre 1996

19 novembre 1996

7 de la loi des 2-17 mars 1791 et le principe constitutionnel de la liberté du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 30 avril 1992, la société Auto Service 34, concessionnaire Fiat et Lancia

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

69d96091cdc6046d47cfd5d6

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

JUDICIAIRE DE RODEZ [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] R.G n° 26/113 - SERVICE HSC Madame le Directeur du Centre Hospitalier de [Localité 2] c / [F] [A] ORDONNANCE rendue le 10 Avril 2026 Par Lauriane

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300125

Cassation

5 février 2014

5 février 2014

Rennes ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel d'Angers ; Condamne la SCI Lancieux

Source officielle
CA

ETRANGERS

64379dbc9477fe04f5cc63e8

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Août 1997 à [Localité 5](ANGOLA) de nationalité Angolaise Actuellement retenu au Centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par viso-conférence assisté de Me Loic LANCIAUX

Source officielle
CA

ETRANGERS

64379dbc9477fe04f5cc63ea

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Libanaise, se disant être de nationalité palestinien à l'audience Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Loic LANCIAUX

Source officielle
CA

ETRANGERS

6438f266a942a604f5e934d1

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

1999 à [Localité 5] - TUNISIE de nationalité Tunisienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Loic LANCIAUX

Source officielle
CA

ETRANGERS

643e352183146e04f531eb65

Appel

15 avril 2023

15 avril 2023

01 Janvier 1998 à [Localité 1] de nationalité Egyptienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Loic LANCIAUX

Source officielle