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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2502831_20250925
25 septembre 2025
Gauthier-Ameil, premier conseiller, Mme Massengo, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. Le rapporteur, F.
DTA_2306579_20251023
23 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 2 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Tribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2600196_20260220
20 février 2026
A..., représentée par Me Massengo Lacavé, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution
DTA_2414378_20250428
28 avril 2025
Délibéré après l'audience du 3 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Jean, première conseillère, Mme Massengo, conseillère.
Tribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2304732_20231231
31 décembre 2023
B A, ressortissant malgache né le 6 juin 1969 à Majunga (Madagascar), est entré irrégulièrement à Mayotte. Appréhendé, il a été placé en rétention administrative le 23 décembre 2023. M.
DTA_2201538_20250428
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - les conclusions de M.
DTA_2405668_20250717
17 juillet 2025
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Chambre 1-8
653219759e4ea48318f5a901
18 octobre 2023
LEASECOM C/ [G] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marion MASSONG Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire
DTA_2504299_20251127
27 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 6 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2401873_20250327
27 mars 2025
Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Reconduite à la frontière
DTA_2107545_20230123
23 janvier 2023
Après avoir, au cours de l'audience publique du 8 décembre 2022, en présence de Mme Ledrin, greffière d'audience, présenté son rapport, et entendu les observations de Me Matouandou Massengo, représentant
DTA_2300626_20251023
Cour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9225e
9 avril 2015
Toutefois, il est constant que cette société a livré des pierres de Bourgogne dites de Massangis, fournies par une société ROCAMAT, qu'elle avait elle-même conseillées au maître de l'ouvrage parce que
6ème Chambre
DTA_2505156_20260327
27 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Encontre, - les observations de Me Masungh-Ma-Ntchandi représentant la requérante. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2500622_20250717
Délibéré après l'audience du 19 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2304330_20250206
6 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2505730_20251113
13 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, représentant la requérante.
DTA_2402675_20250515
15 mai 2025
Délibéré après l'audience du 28 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Ledamoisel, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2408362_20250213
13 février 2025
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2204454_20231123
23 novembre 2023
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
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