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415 résultats pour « Siari »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2301302_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

D B et Mme A C, représentés par Me Britsch-Siri, doivent être regardés comme demandant au tribunal : 1°) de condamner la société anonyme (SA) Escota à leur verser la somme de 614 607,22 euros

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2026:0226JUD003856623

Admin. suprême

26 février 2026

26 février 2026

;       23/01/2008   en cours Plus de 18 année(s) et 7 mois et 20 jour(s)   en cours Plus de 16 année(s) et 9 mois et 14 jour(s)   Consorzio di Bonifica della Piana di Sibari

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d32e6acdc6046d47433b01

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

* SIACI ST HONORE, Season [Adresse 15], cocontractant absent. * FINOVIUM CONSULTING, [Adresse 16], cocontractant absent. * Google Cloud France SARL, [Adresse 17], cocontractant absent.

Source officielle
TJ

Service des référés

6584915fe41137cbf9fc86ac

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[N] [J], appartenant à la société SEGULA HOLDING et déclaré assuré auprès de la société HDI GLOBAL SE par l’intermédiaire du courtier d’assurance, la société SIACI SAINT HONORE.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029124458

Admin. suprême

23 juin 2014

23 juin 2014

AG...O..., demeurant au..., la société Lambesc images et compagnie, dont le siège est au 4 rue Grande, à Lambesc (13410), représentée par son gérant en exercice, la EURL Sitari, dont le siège est au 2

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201627

Cassation

1 octobre 2014

1 octobre 2014

En ma qualité de salarié, j'étais bénéficiaire dès 1991, d'une police d'assurance souscrite au bénéfice des employés de votre société auprès de la compagnie PRC SIACI.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02536

Cassation

6 décembre 2011

6 décembre 2011

annuelle du régime général de 79.986.02 F ; qu'il est placé le 5 avril 1 998 en situation de cessation provisoire de service sans solde et perçoit une rente invalidité complémentaire de la Cie d'assurance Siaci

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245584

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Ploaghe Giuseppe REGOLI 1960 Genova Gerolamo Gino RUSSO 1958 Genova Gian Luca SCAGLIA 1955 Pisa Vincenzo SCIBETTA 1942 Palermo Geremia SENGIALI 1945 Vezzano Ligure Michele SETTE 1944 Genova Valerio SIRI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

63c649c6be43307c9013b33f

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

droits et privilèges du vendeur de l'article 1250 paragraphe 1 du code civil ; que le montant du prêt est de 167 649,92 euros dont 7 649,92 euros de participation financière et frais de dossier de la SIAGI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

NS BVBA Société ASSEUROP -NV- Société d'Assurances AEGIS Xc/LA REUNION EUROPENNE GIE

6253c9b8bd3db21cbdd891e3

Appel

30 janvier 2006

30 janvier 2006

Par chèque du 29 décembre 1995, le courtier d'assurance la société SIACI a réglé au nom des assureurs les sociétés LA REUNION EUROPEENNE et autres à la société MOET & CHANDON la somme de 2 221 818.25 F

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0711JUD001434717

Admin. suprême

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Türkiye 16/03/2020 İbrahim Halil ŞUA 1974 Istanbul Turkish Tarık Said GÜLDİBİ 71. 16141/20 Sivri v. Türkiye 31/03/2020 Sinan SİVRİ 1969 Adana Turkish Halil KIZILYAR 72. 16243/20 Barut v.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f459

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE, Mme X... a été embauchée par la société SIRIS

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

651fa53ac601f08318991651

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

ETP) pour les suivis individuels et adaptés généraux (SIG et SIAG) avec une cotisation minimale de 66euros par salariés -163 euros (à proratiser en ETP) pour les suivis individuels adaptés renforcés (SIAR

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24NC01712_20241230

Admin. Appel

30 décembre 2024

30 décembre 2024

Siar, né en 2016, qui souffre d'un handicap moteur, est pris en charge quotidiennement en institut d'éducation motrice et suit des séances régulières de kinésithérapie, ergothérapie, orthophonie, orthoptie

Source officielle
CA

CIDP

69df26cacdc6046d47486355

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

3] [Localité 3] Représenté et plaidant par Me François-Julien SCHULLER, avocat au barreau d'Amiens substituant Me Marion MANGOT, avocat au barreau d'Amiens EN PRÉSENCE DE : Mme Fanny SIALI

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

68fb977f11af6ba0065f391e

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

nationalité Portugaise [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 - Représentant : Me Odile SIARY

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

633fc354e633183e2ee17b0f

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Monsieur [W] [L] [Adresse 8] [Localité 5] Représenté par Me Judith SCHOR de la SCP RAPPAPORT HOCQUET SCHOR, avocat au barreau de PARIS, toque : P0329, avocat postulant Représenté par Me Odile SIARY

Source officielle
CA

Chambre 3-1

642fb57ecece1704f5747396

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

2] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe JEGOU, avocat au barreau de MARSEILLE substituant Me David SITRI

Source officielle
CA

Chambre 3-1

642fb584cece1704f574739a

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

3] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Philippe JEGOU, avocat au barreau de MARSEILLE substituant Me David SITRI

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

67f57aa3bbf04ef7857bead2

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Par exploits d’huissier en date des 9 et 15 décembre 2021, Mme [M] [B] a fait assigner devant le tribunal judiciaire de Nice l'association Auchan [Localité 7] [Localité 1], la SASU SIACI SAINT HONORE et

Source officielle

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