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3 793 résultats pour « Tabbone »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

6520f607bb275d83183a3bef

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

- Formation paritaire d'ORANGE, section EN, décision attaquée en date du 30 Juin 2023, enregistrée sous le n° 21/00113 Monsieur [B] [D] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Jean-baptiste TABIN

Source officielle

Page 19 sur 190

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Annonces BODACC20 résultats

Journal officiel
Créations

TABBONE, Laura

SIREN 925217333Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

21/04/2024

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Créations

TAB SERVICES, TABBONE, Jonathan

SIREN 850088931Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

29/02/2024

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Créations

Maître Sandy TABBONE et Maître Carole BICHLER, notaires associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial

SIREN 981509078Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

14/12/2023

Voir →

Créations

Mallorie Mangelli, TABBONE, Mallorie, Louise, Irène, MANGELLI

SIREN 909938466Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

28/02/2022

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Radiations

TABBONE, Louis

SIREN 851932483GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

03/12/2020

Voir →

TCOM

Trib. de Commerce

69cbcaf9cdc6046d479e693d

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

qualité d'expert concernant l'affaire référencée en marge, Vu la réquisition, présentée par M., [Y], [K], de taxation de ses frais et vacations et la justification de l'accomplissement de sa mission, TAXONS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cbcc71cdc6046d479e87de

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

qualité d'expert concernant l'affaire référencée en marge, Vu la réquisition, présentée par M., [O], [C], de taxation de ses frais et vacations et la justification de l'accomplissement de sa mission, TAXONS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cbec87cdc6046d47a0edf7

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[O] [Y], de taxation de ses frais et vacations et la justification de l'accomplissement de sa mission, TAXONS les frais et vacations de l'expert, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cbecc1cdc6046d47a0f213

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

[G] [Y], de taxation de ses frais et vacations et la justification de l'accomplissement de sa mission, TAXONS les frais et vacations de l'expert, M.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65a04087ea2f9efae430e9bb

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

DE PARIS ■ 18° chambre 2ème section N° RG 23/12195 N° Portalis 352J-W-B7H-C2KEA DEMANDERESSE Mme [H] [B] épouse [E] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Laurent MEILLET de l’AARPI TALON

Source officielle
CA

Première Présidence

68e5f1aac9f36f05b4431843

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

JEAN-TALON Marc, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de NANCY en date du 2 décembre 2024, assistée de MadameYAZICI Sümeyye, greffière placée et statuant sur la requête

Source officielle
CA

Première Présidence

63660b3dbb0cef7f742792d2

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

02193 - N° Portalis DBVR-V-B7F-E2XY Minute : 7/2022 du 04 Novembre 2022 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS A l'audience du 16 Septembre 2022, présidée par Monsieur Marc JEAN-TALON

Source officielle
CA

Référés Premier Président

66ff85dca4ff9ec259c099b4

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

GENTILE de la SELARL CVS, avocate au barreau de NANTES DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : Madame [H] [W] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1f280fcdc6046d47ddf4ae

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

Source officielle
TJ

Service des référés

678037939c3ba90f51dc6517

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[X] rencontre aux talons sont liés à l'intervention de la société Ambulances Piazzon, il ne démontre pas qu'il est susceptible d'engager la responsabilité de la société des suites de sa prise en charge

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe63fcdc6046d478757b8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

certaine et habituelle à des travaux comportant des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, ou un appui carpien, une pression prolongée ou répétée sur le talon

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300530

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

la venderesse des 02/07/1982 et 19/11/1982 à hauteur de 22.229,59 F chacun, l'expert judiciaire valide ces deux versements au titre des 3e et 4e trimestre 1982 au motif que l'acquéreur produit deux talons

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2010:11

CJUE

14 janvier 2010

14 janvier 2010

#Milan Kyrian contra Celní úřad Tábor.#Pedido de decisão prejudicial: Nejvyšší správní soud - República Checa.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312db9a4bcd46bcddb100

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée du talon

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312db9a4bcd46bcddb102

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée du talon

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67ff3d276d3290e00e0e791a

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Elle prétend que l'assurée n'effectuait pas de gestes contraints et cadencés avec notion d'un appui carpien, ou d'une pression prolongée ou répétée sur le talon de la main droite ou gauche.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2505931_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Après avoir, au cours de l'audience du 19 mai 2025, tenue en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, présenté son rapport, et entendu les observations de Me Taron, représentant Mme C, présente, qui

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200261

Cassation

13 février 2014

13 février 2014

X... aurait justifié de ses paiements par des documents comptables établis par lui-même, des talons de chèques et des extraits de comptes bancaires, soit des éléments élaborés par ce seul débiteur ou sur

Source officielle
CC

comm

6079d3469ba5988459c581f9

Cassation

11 mai 1993

11 mai 1993

l'article 1er du Code de commerce et 48 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Kis France (société Kis) venant aux droits de la société Gravure service Talon

Source officielle