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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
65a0e6a75bbe450008b2cbf4
11 janvier 2024
APPELANT Monsieur [P] [I] né le 26 Septembre 1974 à [Localité 2] (ITALIE), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE
Trib. de Commerce
69d0eea3cdc6046d471613f9
1 avril 2026
Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 24 février 2026 La cause a été entendue à l'audience des référés du 1er avril 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Thierry
1re Chambre A
61627eaf38d18b7ebf63d35d
30 avril 2013
en exercice de la SARL [Localité 1] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Thierry
comm
61372217cd580146773fa291
1 mars 1994
Thierry Y..., demeurant tous trois ... à Colombes (Hauts-de-Seine), contre : 1 / M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b35d9e1d7564000872dcd9
24 janvier 2024
Le harcèlement moral allégué par M. [B] n'a pas été démontré. M.
8e Chambre C
6031e10da34bcbb4b056b7d3
14 juin 2018
Thierry X... et la SCP BR ès qualités de liquidateur de M.
cr
61372641cd580146774242a1
30 octobre 2000
Thierry, - la SOCIETE EUREXIM SECURIFLAMME, civilement responsable ; contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 14 octobre 1999, qui, pour publicité de nature à
3ème chambre
DTA_2300094_20250206
6 février 2025
Cristille, président, Mme Gibson-Théry, première conseillère, M. Tiberghien, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 février 2025. La rapporteure, Signé S.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100098
6 février 2013
X..., qu'il " n'apport e pas la preuve suffisante de la fausseté alléguée de s oeuvres " dont il a été déclaré adjudicataire, quand il appartenait seulement à M.
Cour d'Appel
Madame Paulette Xc/CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE PERIGORD
6253cd0dbd3db21cbdd92275
13 avril 2015
Monsieur Alfred Z... est décédé le 19 mai 2006, laissant notamment à sa succession son fils Monsieur Thierry Z....
Chambre commerciale 3-2
677f6617e034c1f8dc45880b
8 janvier 2025
domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20240551 Plaidant : Me Thierry
6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008183634
30 juin 2003
relatif à la destruction d'animaux nuisibles tel qu'il résulte de l'ordonnance du 18 septembre 2000 ; Vu 2°), sous le n° 236597, la requête, enregistrée le 26 juillet 2001, présentée pour la COMMUNE DE THIERY
6253c84ebd3db21cbdd84d9f
11 mai 1999
Z... souscrit par acte séparé, un acte de garantie au profit du cessionnaire" ; Considérant par ailleurs que l'irrégularité alléguée des comptes sociaux n'est pas démontrée ; qu'à cet égard, il sera
6253c9b0bd3db21cbdd89077
8 décembre 2006
date du 13 octobre 2005 Code affaire : 80A Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail C.D.I ou C.D.D, son exécution ou inexécution S.A.R.L MULTI PROTECTION SECURITE C/ Thierry
6253c9f9bd3db21cbdd89b36
9 janvier 2008
C / Thierry Y...
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02325
31 octobre 2012
UNIQUE MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt partiellement infirmatif attaqué d'AVOIR dit et jugé que le licenciement de Monsieur Thierry X... était dépourvu de cause réelle et sérieuse et
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2217089_20230116
16 janvier 2023
Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
6137259acd5801467741f1e9
5 février 1997
juin 1995 ; Qu'en l'état de ces motifs, d'où il résulte que cet avocat a disposé du temps nécessaire à l'organisation de la défense de son client, la décision attaquée n'encourt pas les griefs allégués
65a0e6a35bbe450008b2cbf2
APPELANT Monsieur [T] [U] né le 26 Septembre 1974 à [Localité 2] (ITALIE), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE
Chambre 04
65b2b26efd6229a4e58a22e9
18 janvier 2024
[O] [P] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Thierry LORTHIOIS, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEFERESSES A L’INCIDENT : Mme [N] [Z] [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Me Patricia CHEVALLIER-DOUAUD
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