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5 968 résultats pour « Thierry Aldeguer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

65a0e6a75bbe450008b2cbf4

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

APPELANT Monsieur [P] [I] né le 26 Septembre 1974 à [Localité 2] (ITALIE), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0eea3cdc6046d471613f9

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 24 février 2026 La cause a été entendue à l'audience des référés du 1er avril 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Thierry

Source officielle
CA

1re Chambre A

61627eaf38d18b7ebf63d35d

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

en exercice de la SARL [Localité 1] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Thierry

Source officielle
CC

comm

61372217cd580146773fa291

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

Thierry Y..., demeurant tous trois ... à Colombes (Hauts-de-Seine), contre : 1 / M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65b35d9e1d7564000872dcd9

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Le harcèlement moral allégué par M. [B] n'a pas été démontré. M.

Source officielle
CA

8e Chambre C

6031e10da34bcbb4b056b7d3

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

Thierry X... et la SCP BR ès qualités de liquidateur de M.

Source officielle
CC

cr

61372641cd580146774242a1

Cassation

30 octobre 2000

30 octobre 2000

Thierry, - la SOCIETE EUREXIM SECURIFLAMME, civilement responsable ; contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 14 octobre 1999, qui, pour publicité de nature à

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300094_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Cristille, président, Mme Gibson-Théry, première conseillère, M. Tiberghien, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 février 2025. La rapporteure, Signé S.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100098

Cassation

6 février 2013

6 février 2013

X..., qu'il " n'apport e pas la preuve suffisante de la fausseté alléguée de s oeuvres " dont il a été déclaré adjudicataire, quand il appartenait seulement à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Paulette Xc/CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHARENTE PERIGORD

6253cd0dbd3db21cbdd92275

Appel

13 avril 2015

13 avril 2015

Monsieur Alfred Z... est décédé le 19 mai 2006, laissant notamment à sa succession son fils Monsieur Thierry Z....

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

677f6617e034c1f8dc45880b

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20240551 Plaidant : Me Thierry

Source officielle
CE

6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008183634

Admin. suprême

30 juin 2003

30 juin 2003

relatif à la destruction d'animaux nuisibles tel qu'il résulte de l'ordonnance du 18 septembre 2000 ; Vu 2°), sous le n° 236597, la requête, enregistrée le 26 juillet 2001, présentée pour la COMMUNE DE THIERY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84ebd3db21cbdd84d9f

Appel

11 mai 1999

11 mai 1999

Z... souscrit par acte séparé, un acte de garantie au profit du cessionnaire" ; Considérant par ailleurs que l'irrégularité alléguée des comptes sociaux n'est pas démontrée ; qu'à cet égard, il sera

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd89077

Appel

8 décembre 2006

8 décembre 2006

date du 13 octobre 2005 Code affaire : 80A Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail C.D.I ou C.D.D, son exécution ou inexécution S.A.R.L MULTI PROTECTION SECURITE C/ Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b36

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

C / Thierry Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02325

Cassation

31 octobre 2012

31 octobre 2012

UNIQUE MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt partiellement infirmatif attaqué d'AVOIR dit et jugé que le licenciement de Monsieur Thierry X... était dépourvu de cause réelle et sérieuse et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2217089_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

cr

6137259acd5801467741f1e9

Cassation

5 février 1997

5 février 1997

juin 1995 ; Qu'en l'état de ces motifs, d'où il résulte que cet avocat a disposé du temps nécessaire à l'organisation de la défense de son client, la décision attaquée n'encourt pas les griefs allégués

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65a0e6a35bbe450008b2cbf2

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

APPELANT Monsieur [T] [U] né le 26 Septembre 1974 à [Localité 2] (ITALIE), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE

Source officielle
TJ

Chambre 04

65b2b26efd6229a4e58a22e9

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[O] [P] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Thierry LORTHIOIS, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEFERESSES A L’INCIDENT : Mme [N] [Z] [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Me Patricia CHEVALLIER-DOUAUD

Source officielle

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