Z... que la cour d'appel a pu considérer, sans même vérifier si la présence de lambeaux de peau sous les ongles de la victime avaient été relevées lors de l'autopsie pour corroborer la thèse de M.

revendiquée par le journaliste ne bénéficie pas à l'avocat de la partie adverse, qui se trouve privé de la possibilité de produire les pièces extraites du même dossier d'instruction de nature à combattre la thèse

abusif de la décision de rompre le contrat de travail en cours de période d'essai incombe à celui qui conteste le bien-fondé de la rupture ; qu'il appartenait ainsi au salarié de démontrer sa thèse

d'autre part, que la signature du récépissé établissait que le dépositaire avait effectivement restitué, non un faux, mais le diamant même placé en dépôt, ce qui était pourtant incompatible avec la thèse

alors que, d'une part, sous un chef péremptoire de son mémoire devant la chambre de l'instruction, Frédéric X... faisait valoir qu'aucun élément matériel, ni preuve objective, ne permettait d'asseoir la thèse

pas de la conduite excessive d'un conducteur qu'il ne connaît pas ; qu'enfin il ne se présente pas en personne devant la Cour, ce qui rend impossible toute comparaison avec la photographie ; que la thèse

"aux motifs que, nonobstant les dénégations du mis en examen, qui nie toute responsabilité dans le décès de sa compagne après avoir multiplié les versions différentes, pour soutenir actuellement la thèse

croisé Marthe X..., qu'il y avait eu un accrochage entre ces deux personnes qu'oppose un contentieux de voisinage ancien, que le prévenu affirmait avoir involontairement heurté la victime, mais que cette thèse

par plusieurs personnes (dont Mme Z... du domicile de laquelle les faits ont été commis) et les médecins qui l'ont examinée dans le cadre de cette procédure ; qu'il y a lieu par suite de rejeter la thèse

Y... était précédé par trois ou quatre véhicules et que la thèse de ce dernier, confortée par la déclaration du témoin Jantel, n'était pas crédible, dès lors qu'il n'aurait pu avoir le temps de dépasser

(thèse soutenue en fin d'information et à l'audience de la Cour par le conseil de la partie civile) exclut la qualification d'abus de confiance" ; "alors que la soustraction d'une chose dont la détention

confirmait bien son activité de trafiquant puisqu'il se rendait en Hollande pour fournir l'héroïne commercialisée par ses coprévenus alors qu'il résidait en Belgique ; " aux motifs, enfin, que " la thèse

Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré non établie à l'encontre de Y... la prévention de vol de documents ; " aux motifs que la thèse

civiles, qui ne paraît pas vouloir tenir compte des conclusions des experts judiciaires commis et s'évertue à solliciter, de façon parfaitement unilatérale des avis médicaux susceptibles de conforter la thèse

laquelle les "ennuis" de Bernard C... auraient commencé avec "un reportage" consacré "à la campagne électorale d'un certain Michel X...", le journaliste n'avait pas accrédité, sans mesure ni prudence, la thèse

Il sollicite "la mise en examen des personnes contre lesquelles des charges suffisantes existent"; mais que la cour estime que ni la thèse de Me X..., ni celle de Me Gourion ne permettent de relever à

l'état sur la plainte contre X ... de Jacqueline Z..., partie civile, du chef de vol et recel de vol ; "aux motifs que les investigations très approfondies n'ont pas permis d'étayer sérieusement la thèse

produit, à l'appui de son mémoire, deux ordonnances du 29 novembre 2000 constatant qu'aucun justificatif de charges ou de travaux n'avait jamais été produit par sa bailleresse, ce qui accréditait la thèse