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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2101126_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
soutient que l'accident vasculaire cérébral dont elle a été victime le 29 avril 2015 est dû à l'effort qu'elle a dû produire, en l'absence de l'une de ses collègues, pour soulever seule une patiente hémiplégique
Source officielleJUGE UNIQUE 3
DTA_2001180_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Il n'est pas contesté que l'intéressée a subi un accident vasculaire cérébral en 1993, dont conserve des séquelles qui se caractérisent, notamment, par une hémiplégie droite complète.
Source officielle3ème chambre
DTA_2308751_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Le requérant soutient qu'il a été victime d'un accident vasculaire cérébral en janvier 2016, qu'il est demeuré hémiplégique, qu'il fait l'objet d'un suivi médical régulier et d'une rééducation constante
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2023:469669.20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
Elle a par ailleurs relevé l'existence d'une double hémiplégie donnant un tableau de quadriplégie avec une hypertonie pyramidale importante entraînant une déformation des pieds en équin et une attitude
Source officielle3ème Chambre
DTA_1901411_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme A souffre de migraines avec aura hémiplégique, pathologie au titre de laquelle elle s'est vu reconnaître la qualité de travailleuse handicapée pour la période comprise
Source officielle2ème Chambre
63119da86f0d304f138e5eb0
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[H] [B] avait été placé en maison de retraite suite à la chute ayant occasionné un traumatisme crânien,un hématome cérébral, une hémiplégie gauche et des troubles neurologiques des fonctions supérieures
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
678b43b2c6ad78dd9cf0d492
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Il présente une hémiplégie droite massive et motrice pure. À la date de son accident, il était gardien.
Source officielle1ère Chambre civile
67eee8e3b848dd6814c63333
2 avril 2025
2 avril 2025
football organisé par l'association [Adresse 12], [I] [X], âgé de 10 ans pour être né le [Date naissance 8] 2010, a été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien profond gauche avec hémiplégie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201593
11 octobre 2012
11 octobre 2012
des anomalies neurovasculaires survenant après lin événement initiateur variable; grossesse, kiné inadaptée, intervention chirurgicale, traumatisme, cancer d'origine variable, affection cardiaque, hémiplégie
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02194_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Dans les suites immédiates, Mme B... a présenté une hémiplégie totale gauche, l’image à résonance magnétique ayant mis en évidence une ischémie en territoire sylvien profond droit.
Source officielle1ère chambre
DTA_1902573_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Le déficit fonctionnel temporaire partiel, compte tenu de la cécité de l'œil droit, de la négligence visuelle gauche, de l'hémiplégie droite, de l'épilepsie sévère, des troubles cognitifs et comportementaux
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-904884-929893
15 janvier 2004
15 janvier 2004
Depuis ce jour, il souffre d’une hémiplégie droite et présente notamment des difficultés d’élocution. Un taux d’incapacité de 80% lui a été reconnu en 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f49b
11 avril 2012
11 avril 2012
Devant la Cour l'appelante soutient que l'accident cérébral subi par Monsieur Ange C... a conduit à son hospitalisation à domicile qui se poursuit, qu'atteint d'hémiplégie il est dans l'impossibilité de
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019081202
25 juin 2008
25 juin 2008
: Considérant qu'il résulte de l'instruction que Noria A demeure atteinte, à la suite des fautes commises lors de sa naissance au centre hospitalier de Roubaix, d'une hémiplégie
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-2591600-7765099
8 janvier 2009
8 janvier 2009
Lorsque les services de la Croix-Rouge arrivèrent sur les lieux, l’intéressé ne respirait pas, avait des brûlures sur une partie du visage et souffrait d’une hémiplégie gauche.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2502546_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Il est atteint d’un diabète de type 2, d’une hypertension artérielle sévère, d’une fibrillation atriale, ainsi que d’une hémiplégie du côté gauche, séquelle d’un accident vasculaire cérébral intervenu
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2310944_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
L5 et pulmonaires, il a subi, le 25 mars 2022 une exérèse de la lésion, avec pontage carotidien et greffe de veine saphène interne et instauration d'un traitement hépariné ; - il a présenté une hémiplégie
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2307696_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Les suites post-opératoires immédiates sont marquées par une paralysie faciale droite avec hémiplégie droite, un IRM encéphalique conclue à une ischémie semi-récente du territoire choroïdien antérieur
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2303524_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
C en date du 9 avril 2018, une structure d'hébergement ne serait pas adaptée à sa situation de handicap résultant des séquelles d'un accident vasculaire de la capsule avec hémiplégie et fibrose hépatique
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6037221ddc1f74bc2bf95169
3 juin 2015
3 juin 2015
évoqué par le testament litigieux est ainsi rédigé : « Paris le 4 Juillet 2011 Je soussigné [F] [G] docteur en médecine certifie que Mme [S] [H] née [B] le 23/11/1926 est, « bien qu'atteinte d'hémiplégie
Source officiellePage 19 sur 36