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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
65b0bbfb8d0ccf000877e57b
22 janvier 2024
22 janvier 2024
/05/1976 : piqueur-boutefeu (fond).
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
686c1404dd7001754d61c9e5
7 juillet 2025
7 juillet 2025
L’affaire a été mise en délibéré au 7 juillet 2025 et le jugement rendu par mise à disposition au greffe. MOTIFS DE LA DÉCISION I.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376104974d258318455167
23 octobre 2023
23 octobre 2023
, piqueur d'élevage en PRH dressant, boiseur chantiers machine dressant, abatteur boiseur chant abattage front explo, piqueur d'élevage en PRH dressant, conducteur machine abattage dressant, boiseur de
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210389
1 juin 2017
1 juin 2017
Y... produit de son côté un procès-verbal de constat dressé par un autre huissier à sa demande le 13 janvier 2014 ; il en ressort que les trois fondations en béton des piquets de la clôture, implantées
Source officielleCABINET JAF 9
677ecb1db01eea4cf01a2d01
7 janvier 2025
7 janvier 2025
CABINET JAF 9 N° RG 24/05137 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZHX2 Minute n°25/ AFFAIRE : [D] [R] divorcée [I] C/ [W] [I] Grosses délivrées le à Me Laurence BEIS Me Isabelle PIQUET
Source officielleREFERES 2ème Section
6696b5819a603a692910388b
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Minute n° 24/ N° RG 24/00650 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y2YK MI : 20/00001166 6 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 15/07/2024 à la SCP BAYLE - JOLY Me Jean-Jacques BERTIN Me Isabelle PIQUET
Source officielle4ème Chambre Cab E
662163dac8ec436236deaa83
18 avril 2024
18 avril 2024
Madame COUZIAN, Juge aux Affaires Familiales Madame GRANGER, Greffière, A l'issue de l’audience, les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01688
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Rinuy, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. A... , conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00526
27 mars 2019
27 mars 2019
Schamber, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Prieur, conseiller référendaire rapporteur, Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Prieur
Source officielleChambre Sociale
6883112d4d9076bf079c22eb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En réponse, la société Calthéo Pioffet objecte pour l'essentiel: - que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bbe
15 mai 2007
15 mai 2007
Depuis le mois d'Août, madame B... a implanté des piquets, un grillage, puis trois poteaux en béton empêchant cet accès et rendant le stationnement particulièrement difficile et la sortie sur la route
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2cc
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Qu' en ce qui concerne le poids de charge à ne pas dépasser le carassonage consistant à enlever dans un premier temps les piquets cassés pour les remplacer ultérieurement par des piquets neufs.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200217_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
En l'espèce, il résulte de l'instruction que les travaux de matérialisation de cent places de stationnement par des piquets en bois plantés au sol, au vu de leur nombre, et quelle que soit la profondeur
Source officielle2ème chambre
DTA_2200243_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
En l'espèce, il résulte de l'instruction que les travaux de matérialisation de cent places de stationnement par des piquets en bois plantés au sol, au vu de leur nombre, et quelle que soit la profondeur
Source officielle2ème Chambre
DCA_25VE00496_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Frémont, rapporteur public, et les observations de Me Piquet pour la commune de Guitrancourt. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2105092_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
En effet, aux termes du rapport de contrôle produit, l'inspecteur a constaté la présence d'un fil posé mais l'absence de piquets, venant ainsi justifier le refus du versement de l'aide réclamée.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401309_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 février 2026, la commune de Chevreuse, représentée par Me Piquet, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de
Source officielleChambre 4 A
63d4ccc092a57405de33165d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Il a été licencié pour faute grave par lettre du 22 novembre 2019.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6867688edd25744ff781d451
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Apprenti-mineur fond + aide-piqueur du 01/09/1958 au 30/06/1962 : en tant que : Apprenti-mineur. Aide-piqueur : ouvrier mineur abattant le charbon et qui assiste le piqueur.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0202JUD002958012
2 février 2017
2 février 2017
Selon le requérant, cette action était un piquet en solo ( одиночное пикетирование ) qui n’avait pas à être préalablement notifié à l’autorité publique compétente.
Source officiellePage 19 sur 402