Y... n'exerçant aucune activité réelle ; qu'il n'a donné aucune délégation formelle au directeur financier ; qu'il indique à l'audience qu'il ne voyait pas les bilans signés par le directeur financier,

le chasseur de la R 4 L monte rapidement dans sa voiture, arme à la main, suivi de la Lada, empruntant la ligne de "La Hauteville" vers le carrefour de "La Bihute" ; qu'à 12 heures 30, le poste VI voyait

a été embauché en qualité de représentant au sein de la SARL Cévennes Distribution Automobile suivant contrat à durée indéterminée en date du 1er septembre 1986, que dans ce contrat le sus-nommé se voyait

concernant l'ensemble des bénéficiaires de crédits et en particulier pour la gestion et le remboursement du fonds de garantie dont il est parlé à l'article 12 ci-dessous"; qu'il en résulte que la SOCOMU se voyait

inexcusable, alors, d'une part, qu'en retenant, à l'appui de sa décision, à la fois que l'employeur avait utilisé un engin qui n'était pas adapté à l'opération envisagée et que le conducteur de l'engin ne voyait

propagation de l'épidémie de covid-19 au regard de l'importance de la baisse d'activité constatée en raison notamment de leur dépendance à l'accueil du public sont les suivants : a) Agences de voyage, voyagistes

l'espèce les juges du fond n'ont pas recherché, privant ainsi leur décision de base légale au regard des articles 1235, 1376 et 1382 du Code civil ; Mais attendu qu'ayant relevé que Mme X..., qui se voyait

Suivant lettre recommandée en date du 16 janvier 2002, Monsieur X... se voyait notifier un second avertissement, ainsi libellé : "Pour faire suite à notre entretien du 20 décembre 2001, nous vous signifions

X... se voyait soumis à une « nouvelle organisation des équipes Monop » et à un « autre rattachement hiérarchique », inopérante pour caractériser une modification du contrat de travail, la cour d'appel

Localité 5] le lendemain à récupérer, après un long voyage, leurs bagages pour se rendre en taxi dans une zone éloignée où elles sont arrivées à près d'une heure du matin et que le manquement par le voyagiste

Lorsqu'elle était en programme de soins, elle passait au CMP une fois par semaine, qui lui faisait une injection une fois par mois et elle voyait le médecin une fois par mois.

ceux qui incombent normalement au propriétaire, et ce sans contrepartie pour la société qui payait à son gérant et bailleur un loyer élevé correspondant à un taux de rendement minimum de 12 % et se voyait

Des savonnettes, qui auraient été confectionnées avec la graisse de Juifs morts sont conservées en Israël et par Yivo Institute de New York. » [C] [Y] voyait dans le savon « le produit d'une lugubre imagination

mise en garde les avait privés d'un consentement pleinement éclairé ; qu'en déboutant les consorts X... de toutes leurs demandes sans rechercher, comme elle y était invitée, si les manquements du voyagiste

Mme X... et Mme Y... ont acheté à la société Européenne de tourisme et d'aviation "Forum Voyages" de Nantes (agence "forum voyages") un séjour en Turquie du 18 au 25 février 2002, organisé par le voyagiste

transporteurs aériens contractuels au sens de la convention de Montréal pour l’unification de certaines règles relatives au transport aérien international, la pratique des vols non réguliers affrétés par des voyagistes

La société Clio, qui exerce une activité de voyagistes, a déposé une demande le 26 juillet 2021 tendant à bénéficier de l'aide exceptionnelle pour le mois de juin 2021 au titre du fonds de solidarité à

FALLACIEUSE, NI DE NATURE A FAIRE CROIRE A L'EXISTENCE D'UNE APPELLATION D'ORIGINE, ETANT DONNE QUE LES VINS LITIGIEUX AVAIENT CIRCULE SOUS CONGE BULLE, ALORS QUE LES VINS D'APPELLATION D'ORIGINE VOYAGENT

sur la radiation envisagée a été sollicité par un soit-transmis du greffier le 09 novembre 2023 et que l'appelant a répondu le 15 novembre 2023 dans le délai imparti par ledit soit transmis qu'il n'y voyait

que si Madame Z... indique s'être opposée à plusieurs reprises à l'intervention de la société Coutot Roehrig, le courriel du 24 février 2006 qu'elle a adressé au notaire pour lui indiquer qu'elle ne voyait