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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
6033431ec63a77b37b344db8
4 juillet 2017
N° 17/01343 AFFAIRE : SARL GROUPEMENT CHARBONNIER MONTDIDERIEN anciennement dénommée TARATTE FINANCE C/ SAS MAZARS anciennement dénommée MAZARS & GUERARD Décision déférée à la cour
cr
613725cacd580146774208d2
14 octobre 1998
Alexandre - X...
Cour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7fd
2 décembre 2010
Oyon 72000 LE MANS défaillante Maître Gérard Z... es qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société TRANSPORTS MAZZA ASSIGNE EN INTERVENTION FORCEE de nationalité Française ...
6253caebbd3db21cbdd8c72d
19 novembre 2008
Louise de nationalité francaise, célibataire Ferrailleur demeurant... 31120 PORTET SUR GARONNE Prévenu, libre, appelant, comparant Assisté de Maître PARRA-BRUGUIERE Alexandre, avocat au barreau
4ème chambre
DTA_2202357_20240201
1 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 mai 2022, Mme B A représentée par Me Alexandra Buthion-Rivière demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 mars 2022 par laquelle
4ème Chambre
DTA_2306865_20251211
11 décembre 2025
Il soutient que son père a vécu avec sa famille dans des camps de fortune, alors que le camp du Mazet n’avait pas encore été construit.
civ2
613723cacd5801467740e30b
5 juillet 2001
Pierre, conseiller rapporteur, Mme Solange Gautier, MM. de Givry, Mazars, conseillers, MM. Trassoudaine, Grignon Dumoulin, conseillers référendaires, M.
DTA_2304018_20251211
Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Par courrier du 2 mai 2023, Mme B...
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21805_20230621
21 juin 2023
O R D O N N E : Article 1er : L'arrêt ns° 22TL21805, 22TL21807 et 22TL21920 est corrigé comme suit : y est ajouté en page 5, après la mention " les observations de Me Mazas, représentant MM.
S, 3ème chambre, du 2 mai 1997, qui, dans la procédure suiviec/Yannick Z
6137259ecd5801467741f3e8
2 septembre 1998
Y... recherchait un emploi à compter d'août 1991" ; "qu'au surplus, si les certificats médicaux font état de la présence nécessaire de la famille auprès d'Alexandre Y... il ne peut être considéré que la
2e Section - 1re Chambre
DTA_2108790_20221223
23 décembre 2022
Mazeau, rapporteur public, - et les observations de Me Devillières, représentant la société Le Zeralda. Considérant ce qui suit : 1. La SARL Le Zeralda, dont M.
61372365cd5801467740930f
28 octobre 1999
d'un arrêt rendu le 9 janvier 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit de la société Arab trans trade Co, société de droit égyptien, dont le siège est Sidi X..., Alexandrie
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419
3 octobre 2024
BAX 1974   Donato BECCE 1968   Davide Giovanni BISOGNANO 1970   Alessandro BONACCORSO 1971   Silvia BOVIO 1979   Luigi BUCCINO 1975   Antonino BUETI 1970   Filomena
CIVIL - 10 000 COUTANCES
69dd502dcdc6046d4720b991
10 avril 2026
Copie certifiées conformes et copies exécutoires délivrées le : Me FOUET et Me MARCHAND-MILLIER CCC dossier EXPOSE DU LITIGE Madame [I] [W] épouse [G] a acquis, le 12 août 2023, un véhicule MAZDA
613723d1cd5801467740e8fa
15 novembre 2001
Alexandre Z..., demeurant Mas de Lignières, 34210 Cesseras, 2 / de M.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-219386
29 août 2022
Giuseppe FERRARO 5. 12772/10 D’Alessandro and Others v.
5e Section - 4e Chambre
DTA_2501221_20250401
1 avril 2025
Les sociétés Retail et Connexions et SNCF Gares et Connexions, représentées par la SELAS Osborne Clarke, agissant par Mes Alexandre Le Mière et Stéphanie Legrand, avocats, et la société Espace Saint-Lazare
1ère chambre
69736348cdc6046d47699f81
22 janvier 2026
1ère chambre ARRÊT DU 22 JANVIER 2026 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 21 mai 2024, N°23/05482 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Alexandra
613723edcd58014677410009
21 février 2002
Mazars, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller doyen, M. Pierre, Mme Solange Gautier, MM. de Givry, Bizot, conseillers, M.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-231303
1961 Arpaise italienne Giuseppe MAZZEO 1983 Campobasso italienne Angelo MENGHINI 1968 Martinsicuro italienne Alessandro MERCURIO 1968 Benevento italienne Andrea MESIANI 1968 Reggio di Calabria italienne
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