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148 résultats pour « Alexandre Mazéas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

12e chambre

6033431ec63a77b37b344db8

Appel

4 juillet 2017

4 juillet 2017

N° 17/01343 AFFAIRE : SARL GROUPEMENT CHARBONNIER MONTDIDERIEN anciennement dénommée TARATTE FINANCE C/ SAS MAZARS anciennement dénommée MAZARS & GUERARD Décision déférée à la cour

Source officielle
CC

cr

613725cacd580146774208d2

Cassation

14 octobre 1998

14 octobre 1998

Alexandre - X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7fd

Appel

2 décembre 2010

2 décembre 2010

Oyon 72000 LE MANS défaillante Maître Gérard Z... es qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société TRANSPORTS MAZZA ASSIGNE EN INTERVENTION FORCEE de nationalité Française ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caebbd3db21cbdd8c72d

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Louise de nationalité francaise, célibataire Ferrailleur demeurant... 31120 PORTET SUR GARONNE Prévenu, libre, appelant, comparant Assisté de Maître PARRA-BRUGUIERE Alexandre, avocat au barreau

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202357_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 mai 2022, Mme B A représentée par Me Alexandra Buthion-Rivière demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 mars 2022 par laquelle

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2306865_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Il soutient que son père a vécu avec sa famille dans des camps de fortune, alors que le camp du Mazet n’avait pas encore été construit.

Source officielle
CC

civ2

613723cacd5801467740e30b

Cassation

5 juillet 2001

5 juillet 2001

Pierre, conseiller rapporteur, Mme Solange Gautier, MM. de Givry, Mazars, conseillers, MM. Trassoudaine, Grignon Dumoulin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2304018_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Par courrier du 2 mai 2023, Mme B...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL21805_20230621

Admin. Appel

21 juin 2023

21 juin 2023

O R D O N N E : Article 1er : L'arrêt ns° 22TL21805, 22TL21807 et 22TL21920 est corrigé comme suit : y est ajouté en page 5, après la mention " les observations de Me Mazas, représentant MM.

Source officielle
CC

cr

S, 3ème chambre, du 2 mai 1997, qui, dans la procédure suiviec/Yannick Z

6137259ecd5801467741f3e8

Cassation

2 septembre 1998

2 septembre 1998

Y... recherchait un emploi à compter d'août 1991" ; "qu'au surplus, si les certificats médicaux font état de la présence nécessaire de la famille auprès d'Alexandre Y... il ne peut être considéré que la

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2108790_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Mazeau, rapporteur public, - et les observations de Me Devillières, représentant la société Le Zeralda. Considérant ce qui suit : 1. La SARL Le Zeralda, dont M.

Source officielle
CC

civ2

61372365cd5801467740930f

Cassation

28 octobre 1999

28 octobre 1999

d'un arrêt rendu le 9 janvier 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit de la société Arab trans trade Co, société de droit égyptien, dont le siège est Sidi X..., Alexandrie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419

Admin. suprême

3 octobre 2024

3 octobre 2024

BAX 1974   Donato BECCE 1968   Davide Giovanni BISOGNANO 1970   Alessandro BONACCORSO 1971   Silvia BOVIO 1979   Luigi BUCCINO 1975   Antonino BUETI 1970   Filomena

Source officielle
TJ

CIVIL - 10 000 COUTANCES

69dd502dcdc6046d4720b991

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Copie certifiées conformes et copies exécutoires délivrées le : Me FOUET et Me MARCHAND-MILLIER CCC dossier EXPOSE DU LITIGE Madame [I] [W] épouse [G] a acquis, le 12 août 2023, un véhicule MAZDA

Source officielle
CC

civ2

613723d1cd5801467740e8fa

Cassation

15 novembre 2001

15 novembre 2001

Alexandre Z..., demeurant Mas de Lignières, 34210 Cesseras, 2 / de M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-219386

Admin. suprême

29 août 2022

29 août 2022

Giuseppe FERRARO 5. 12772/10 D’Alessandro and Others v.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2501221_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Les sociétés Retail et Connexions et SNCF Gares et Connexions, représentées par la SELAS Osborne Clarke, agissant par Mes Alexandre Le Mière et Stéphanie Legrand, avocats, et la société Espace Saint-Lazare

Source officielle
CA

1ère chambre

69736348cdc6046d47699f81

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

1ère chambre ARRÊT DU 22 JANVIER 2026 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 21 mai 2024, N°23/05482 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Alexandra

Source officielle
CC

civ2

613723edcd58014677410009

Cassation

21 février 2002

21 février 2002

Mazars, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller doyen, M. Pierre, Mme Solange Gautier, MM. de Givry, Bizot, conseillers, M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-231303

Admin. suprême

1 février 2024

1 février 2024

1961 Arpaise italienne Giuseppe MAZZEO 1983 Campobasso italienne Angelo MENGHINI 1968 Martinsicuro italienne Alessandro MERCURIO 1968 Benevento italienne Andrea MESIANI 1968 Reggio di Calabria italienne

Source officielle

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