La SCI Amayer Construction conclut au rejet.

RIBEIRO ENTREPRISE GENERALE , dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Amaury PLUMERAULT de la SELEURL MUSE AVOCATS, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.S.

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'association Amallia

le 3 novembre 2011 auprès de la société Mutalis, aux droits de laquelle se trouve la société Mutex (l'assureur), par l'intermédiaire de la société Harmonie mutuelle, un contrat d'assurance dénommé « Amalia

du bail en raison du défaut de paiement par la société LE GRAND AMALFI ; ORDONNER l'expulsion de la Société SAS LE GRAND AMALFI et celle de tout occupant de son chef des lieux loués sis [Adresse 17]

que la société France Télécom fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté son action tendant à voir juger que la société WAT a commis des actes constitutifs de contrefaçon et d'usage abusif de ses marques "Amarys

motifs que, "en août 1989, Jeanine A... reçut la visite d'un homme qui lui proposa des statuettes en ivoire et malgré son refus lui laissa sa carte sur laquelle était inscrit "Charles Y..., rue Charles Amal

Jérôme LAURENT 2026 005684 Par exploit de commissaire de justice en date du 24/03/2026, établi selon les modalités de l'article 659 du CPC, la société METRO FRANCE (SAS) a fait assigner la société AMAL

Amaury de Y... de Z..., Mme Bénédicte de Y... de Z..., M. A..., Mme B..., Mme C... et Mme D...

Amal, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 4 avril 2002, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe d'Alain Y... du chef de violences

X... et Y... ont demandé l'annulation de l'assemblée générale de l'Association musulmane des algériens de Lille (l'Amal) qui s'est tenue le 3 octobre 2010, et qu'il soit jugé que M.

Y... , domicilié [...]                                 , contre l'arrêt rendu le 21 mai 2015 par la cour d'appel de Versailles (14e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Amaury sport

X... exploitant un réseau de distributeurs automatiques de produits alimentaires; qu'elle était chargée de procéder dans un rayon de 60 km autour d'Amilly, siège de l'entreprise, au nettoyage, à l'entretien

Amaury Lacote, substitut général, qui a fait connaître son avis le 14 novembre 2016 », sans qu'il soit constaté et qu'il résulte non plus du dossier de procédure que cet avis a été mis à la disposition

Amaury F...                    , domicilié [...]                          , 3°/ à M. Emmanuel F...                    , domicilié [...]                               , 4°/ à M.

Lucette, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 3 juillet 1996, qui, dans la procédure suivie contre Albert du ROY, Serge FAUBERT, Philippe AMAURY, Eric BUREAU

___ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 19 MARS 2025 1°/ La société Société du Tour de France, société par actions simplifiée, 2°/ la société Amaury

section B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Caisse d'épargne et de prévoyance Aquitaine Poitou-Charentes, société anonyme, dont le siège est [...] , ayant un établissement [...] , 2°/ à Mme Amal