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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
68f1d90e9abd0e067a2193ef
16 octobre 2025
16 octobre 2025
barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Etienne PIERI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Mme [S] [Y] épouse [Z] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6866d5c4d33109fd079b20d0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DEMANDERESSE Madame [D] [C], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEUR Monsieur [F] [T], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Rudy AMSELLEM
Source officielle9ème Chambre JEX
671002dcfac14a1f31d9b03b
15 octobre 2024
15 octobre 2024
D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/09423 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5LQP MINUTE N° : 24/ Copie exécutoire délivrée le 15 octobre 2024 à Me AMSELLEM
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2203183_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 juin 2022, Mme B A épouse C, représentée par Me Amsellem, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 mai 2022 portant non-opposition
Source officielleJ.L.D. - HO
669968e707d408f8d4c23c1c
18 juillet 2024
18 juillet 2024
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [2] en date du 11 juillet 2024 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [I] [T] né le 14 Novembre 1973 à [Localité 1] représenté par Me Yaël TAIEB AMSALLEM
Source officielleJ.L.D. - HO
669968e707d408f8d4c23cbe
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Vu l'absence des réquisitions du MINISTÈRE PUBLIC; Vu les conclusions de Me Yaël TAIEB AMSALLEM, pour Monsieur [H] [E]; EXPOSE DU LITIGE Monsieur [H] [E] a fait l'objet d'une hospitalisation complète
Source officielleJ.L.D. - HO
669968e807d408f8d4c23cf4
18 juillet 2024
18 juillet 2024
décision de Monsieur le PREFET de l'ESSONNE en date du 06 juillet 2024 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [I] [B] né le 04 Août 2001 à [Localité 2] représenté par Me Yaël TAIEB AMSALLEM
Source officielleJ.L.D. - HO
669968e807d408f8d4c23dcb
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Vu l'absence des réquisitions du MINISTÈRE PUBLIC; Vu les conclusions de Me Yaël TAIEB AMSALLEM, pour Madame [R] [H]; EXPOSE DU LITIGE Madame [R] [H] a fait l'objet d'une hospitalisation complète au
Source officielleJ.L.D. - HO
669968e807d408f8d4c23fbf
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Dans ses conclusions, Me Yaël TAIEB AMSALLEM représentant Monsieur [I] [B] s’en rapporte à l’appréciation de la juridiction.
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b948
10 avril 2007
10 avril 2007
née le 06 Août 1925 à CONSTANTINE (ALGERIE) (99), demeurant ... 06300 NICE représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour DEFENDEURS Madame Françoise Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abf0
8 novembre 2007
8 novembre 2007
L ROGER CUILLIERE, demeurant ZI du Tiragon-50 Chemin du Puits du Plan-06370 MOUANS SARTOUX représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de Me Pascal LAVISSE, avocat
Source officielleChambre 1-1
Vu le désistement d'appel de S.A.S. GROUP LIFE, appelantec/SCI AJEMY
6895892f79d4e986ce5bcdd8
6 août 2025
6 août 2025
Appelante SCI AJEMY Représentée en la personne de ses représentants légaux domic iliés ès qualité au siège social sis Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00540
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Sur le rapport de Mme Michel-Amsellem, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. [I], de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6ab
1 avril 2008
1 avril 2008
née le 16 Septembre 1955 à CHATEAU ROUX, demeurant ...83780 FLAYOSC représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant Me Roméo LAPRESA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00674
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Sur le rapport de Mme Michel-Amsellem, conseiller, les observations de Me Descorps-Declère, avocat de la société Calminia, de la SCP Richard, avocat de la Société de distribution et installation de matériel
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2404348_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 octobre 2023 par laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a accordé le concours de la force publique, à compter du 20 avril 2024, à Me David Amsellem
Source officielleChambre 3-4
6974ba60cdc6046d478b3394
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[Y] [V] décédé le 30 juillet 2025 Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Frédéric AMSELLEM, avocat au barreau de
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e8dd3834a3175fca67
11 avril 2024
11 avril 2024
Portalis DBVB-V-B7I-BMRZ7 SARL ALIMENTATION CAMILLE PELLETAN C/ [R] [L] MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric AMSELLEM
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0c3
5 février 2008
5 février 2008
Demande de la FILIA MAIF : Il convient d'allouer à cette compagnie la somme justifiée de 6 211, 54 € réglée à son assurée comme précédemment indiqué.
Source officielleCour d'Appel
6253ca08bd3db21cbdd89df2
5 février 2008
5 février 2008
Demande de la FILIA MAIF : Il convient d'allouer à cette compagnie la somme justifiée de 6 211,54 € réglée à son assurée comme précédemment indiqué.
Source officiellePage 2 sur 48