dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine Dupouy de Gordon, présidente Madame Nathalie Pignon, présidente Madame Annie Cautres, conseillère Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie

DUPUY LE GREFFIER [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Anne Dupuy, Première vice-présidente en charge des affaires familiales, Statuant après

EXPRO, JCP de [Localité 1] - RG n° 21/15670 Nature de la décision : Par défaut NOUS, Anne DUPUY, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Lydia

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de M.

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en

DUPUY FRERES C/ S.C.

Jean-Jacques PICARD Mme Anne-Marie LAVIGNE La Minute est signée par Mme Anne DUPUY-HAUDECOEUR, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier .

GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Anne-Marie CLAIN, adjoint administratif faisant fonction de greffier.

de l'acte de mariage dressé le 12 mars 1986 à la mairie de [Localité 10] ainsi qu'en marge de l'acte de naissance de chacun des époux; DIT que seul le dispositif du jugement pourra être reproduit pour

DUPUY LE GREFFIER [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Anne Dupuy, Première vice-présidente en charge des affaires familiales, Statuant après audience

Denis D..., un terrain situé lieu dit Anse Dupuy sis commune de Vieux-Fort ; qu'au décès de M.

DUPUY Juge, assisté(e) de Anne ROUX, Greffier.

Libre Intimé, non appelant, cité le 6 mars 2008 à personne, absent, représenté par maître DUPOUY, avocat au barreau de MARMANDE. B.- LE MINISTÈRE PUBLIC Non appelant.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique.

La situation dure, en effet, depuis 2008 et la Sas Dupuy, qui en avait connaissance, l'a donc tolérée pendant des années. Dans une attestation du 29 mai 2012, M.

[V] [O] les 24 mars 2010, 18 mars 2011, 21 mars 2012 et 21 mars 2013 et que pour la période postérieure, il convient de déduire la somme de 54 259,63 euros du montant des engagements garantis et non du

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Hélène BUSSIERE, conseillère, magistrate

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces complémentaires, enregistrés les 2 février 2023, 3 mars 2023 et 8 mars 2023, M.

Par ordonnance du 25 mars 2025, la clôture d'instruction a été fixée au 15 mai 2025 à 12h00.

CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRET DU 05 MAI 2026 S.A.