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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
679c6f4d0075cc9f2eb1a7b8
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Mme Anne-Sophie WILLM et Philippe MAUREL, Conseillers. Greffier : [Localité 5] Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
60368e2f9a133f310f4dbacd
2 octobre 2015
2 octobre 2015
En 2009, l'EARL Lete a souhaité quitter la coopérative Berria, pour livrer sa production laitière à la coopérative laitière du Pays Basque, et a sollicité de la première le transfert de ses quotas laitiers
Source officielle4e Chambre A
6032b20a7c58832950dcd97e
7 décembre 2017
7 décembre 2017
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Madame Sophie LEONARDI, Conseiller Monsieur Luc BRIAND, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleTrib. de Commerce
69a12ae0cdc6046d47e17c11
10 janvier 2025
10 janvier 2025
JUGEMENT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2023J3335 * Demandeur(s) : La société GEOMETAL (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] * Représentant(s) : Maître LAPIERRE
Source officielleChambre A - Commerciale
66162bd699851e0008f1e50a
9 avril 2024
9 avril 2024
[J] (résolution n° 6) et la transformation du GAEC La Petite Laitière en l'EARL La Petite Laitière (résolutions n° 7 et n° 8).
Source officielle1ère Chambre
6704cb652f5f3246ff3814a6
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Cédric SAUNIER et Anne-Sophie WILLM, conseillers Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
660f94efa40f8b0008cb734f
4 avril 2024
4 avril 2024
personne habilitée Compagnie d'assurance Macif Société d'assurances mutuelle à cotisations variables, immatriculée au RCS de Niort sous le n° 781.452.511 [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Anne-Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd89720
25 octobre 2007
25 octobre 2007
GUILBAUD COLLECTIVITES PROFESSIONNEL (GCP) Me Sophie DUMOUSSEAU C/ S.A.R.L. DABOUT, Me GUERIN ès qualités de liquidateur de la S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
60225b913a05ab5c2b35f5c6
4 février 2021
4 février 2021
BAUX RURAUX ARRÊT DU 04 FEVRIER 2021 APPELANT : [R] [Y] [Adresse 8] [Localité 9] comparant en personne INTIMÉ : [K] [O] [Adresse 10] [Localité 12] représenté par Me Anne-sophie
Source officielleChambre 1-1
6799c94dd742d0b11d26bea3
28 janvier 2025
28 janvier 2025
sa soeur, Madame [I], [G], [B] [S] (décédée le 22 novembre 2023) Née le 23 Septembre 1955 à [Localité 7] Demeurant [Adresse 4] représentée par Me Maxime ROUILLOT, avocat au barreau de NICE, Me Sophie
Source officielle1ère chambre sociale
64b77f14d1e51905db2b1d1c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Olivier GRET, substitué par Me ESCALIER, avocats au barreau de LYON INTIMEE : Madame [K] [O] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Anne-Sophie
Source officielle1ère Chambre
67ee19636cff766e94e38992
1 avril 2025
1 avril 2025
Philippe MAUREL et Mme Anne-Sophie WILLM, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
6a228921cdc6046d473c7188
26 mai 2026
26 mai 2026
, Vice-Présidente Madame Sophie PARAT, Juge, Madame Dominique BOERAEVE, Juge, assistées de Madame Isabelle SOUNDRON, Greffier Le Juge de la mise en état a présenté le rapport conformément à l’article
Source officielleChambre civile TGI
68df58995835300816d815aa
2 octobre 2025
2 octobre 2025
, voire une quarantaine d'année.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65a0f987383a880008fd09e6
11 janvier 2024
11 janvier 2024
suivant dans l'affaire entre : Madame [C] [R] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Anthony CHHANN de l'AARPI BLBC AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0224 substituée par Me Anne-sophie
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6708c038445a086e2bcede8d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Sophie COULIBEUF, Conseillère
Source officielleChambre Sociale
64549fc2eedb07d0f8186386
2 mai 2023
2 mai 2023
Toutefois, pour une même maladie ou accident pendant une période de 10 années à partir de la première constatation, cette durée de protection ne pourra dépasser 2 ans.
Source officielleChambre 1-1
6811b6ec44bf0d1935aef9f8
29 avril 2025
29 avril 2025
représentées par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Pierre-Yves IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Anne-Sophie
Source officielle1ère Chambre civile
6438f20da942a604f5e932c1
13 avril 2023
13 avril 2023
- Condamner solidairement le GAEC aux entiers dépens, dont distraction au profit de Maître Sophie Lanckriet.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd9220b
31 mars 2015
31 mars 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Anne LEPRIEUR, conseiller
Source officiellePage 2 sur 4