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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1993:47
17 juin 1993
17 juin 1993
#Monique Arauxo-Dumay protiv Europska komisija.#Predmet T-65/92.
Source officiellePOLE SOCIAL
69e149d7cdc6046d477ee59f
10 avril 2026
10 avril 2026
NOBLE Jugement rendu le 10 AVRIL 2026 par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité de Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assistée de Monsieur Antonio DE ARAUJO
Source officiellePOLE SOCIAL
69e149decdc6046d477ee659
10 avril 2026
10 avril 2026
parties à Me NOBLE Jugement rendu le 10 AVRIL 2026 par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité de Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assistée de Monsieur Antonio DE ARAUJO
Source officiellePOLE SOCIAL
69e149d1cdc6046d477ee52a
10 avril 2026
10 avril 2026
parties à Me NOBLE Jugement rendu le 10 AVRIL 2026 par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité de Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assistée de Monsieur Antonio DE ARAUJO
Source officiellePOLE SOCIAL
6a10a727cdc6046d479b6247
22 mai 2026
22 mai 2026
22/05/2026 aux parties Jugement rendu le 22 MAI 2026 par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité de Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assistée de Monsieur Antonio DE ARAUJO
Source officiellePOLE SOCIAL
6a10a729cdc6046d479b6290
22 mai 2026
22 mai 2026
aux parties à Me NOBLE Jugement rendu le 22 MAI 2026 par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité de Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assistée de Monsieur Antonio DE ARAUJO
Source officiellePOLE SOCIAL
69d6b306cdc6046d47901254
3 avril 2026
3 avril 2026
: Gérard DENARD, Magistrat honoraire Assesseur : Alexandre MARTIN, Assesseur représentant les employeurs Assesseur : Jean-Charles GOURIOU, Assesseur représentant les salariés Greffier : Antonio DE ARAUJO
Source officiellePOLE SOCIAL
69d6b30bcdc6046d479012c8
3 avril 2026
3 avril 2026
: Gérard DENARD, Magistrat honoraire Assesseur : Alexandre MARTIN, Assesseur représentant les employeurs Assesseur : Jean-Charles GOURIOU, Assesseur représentant les salariés Greffier : Antonio DE ARAUJO
Source officiellePOLE SOCIAL
6a10a72ccdc6046d479b62b4
22 mai 2026
22 mai 2026
aux parties à Me RIGAL Jugement rendu le 22 MAI 2026 par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité de Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assistée de Monsieur Antonio DE ARAUJO
Source officiellePOLE SOCIAL
6a10a72fcdc6046d479b62ef
22 mai 2026
22 mai 2026
Me NOBLE à Me SILVESTRE Jugement rendu le 22 MAI 2026 par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité de Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assistée de Monsieur Antonio DE ARAUJO
Source officiellePOLE SOCIAL
6a10a731cdc6046d479b6346
22 mai 2026
22 mai 2026
22/05/2026 aux parties Jugement rendu le 22 MAI 2026 par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité de Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assistée de Monsieur Antonio DE ARAUJO
Source officiellesoc
6137226bcd580146773fcd0b
28 mars 1995
28 mars 1995
Lyon-Caen, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Frouin, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de Mme Araujo
Source officiellesoc
613724a3cd58014677417276
13 juillet 2005
13 juillet 2005
X... a été engagé le 1er février 1966, en qualité de VRP, par la société Cafés Arabo ; qu'ayant été victime, le 22 août 1997, d'un accident du travail, il a, lors d'un second examen par le médecin du travail
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200889
27 juin 2019
27 juin 2019
K..., en qualité de mandataire ad hoc de la société Arau, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. et Mme J... et M.
Source officielle2ème chambre 2ème section
662fe5c0b89538338ecde6c9
23 avril 2024
23 avril 2024
[F] [C] Mme [I] [L] épouse [C] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Marilina DE ARAUJO - #E963 représentée par Me Marilina DE ARAUJO - #E963 DEFENDEURS S.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2201381_20220829
29 août 2022
29 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 avril 2022, Mme A de Araujo -alias Corinne- D C épouse B, représentée par Me Mery, demande au tribunal : 1°) de condamner la communauté
Source officielle8ème chambre 3ème section
6581ee0c3ea7c8c112520f54
15 décembre 2023
15 décembre 2023
8ème chambre 3ème section N° RG 23/12045 N° Portalis 352J-W-B7H-C23F7 N° MINUTE : Assignation du : 06 août 2019 [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me GOMEZ, Me SABBAH et Me DE ARAUJO
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d6aa8ccdc6046d478f7e64
8 avril 2026
8 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 23/15553 N° Portalis 352J-W-B7H-C3DII N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires - Me HUPIN - Me DE ARAUJO délivrées le
Source officiellecr
édure suiviec/M. M
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01531
17 septembre 2019
17 septembre 2019
N...) des fins d'une poursuite de provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence au détriment de la communauté arabo-musulmane et a débouté les parties civiles (l'association SOS Soutien
Source officiellecomm
61372418cd580146774122a2
4 juin 2002
4 juin 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Aramco, dont
Source officiellePage 2 sur 42