132-19 du Code pénal et de l'article 485 du Code de procédure pénale" ; Attendu que les énonciations de l'arrêt attaqué mettent la Cour de cassation en mesure de s'assurer que la cour d'appel a prononcé

132-19, 132-24 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué qui, après avoir infirmé le jugement déféré, a déclaré Timothée Y

132-19 du Code pénal ; Attendu que, pour condamner Michel X... à 18 mois d'emprisonnement sans sursis, les juges relèvent qu'il "est convaincu d'avoir sciemment participé à un voyage en Espagne organisé

132-19 du Code pénal ; Attendu que, pour condamner Mahamood X... à la peine de quatre mois d'emprisonnement sans sursis, les juges du second degré, après avoir rappelé la nature et la gravité des faits

132-19 du Code pénal, la cour d'appel a justifié sa décision ; D'où il suit que le moyen doit être écarté ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 132-20 et 132-24 du

fait preuve à l'audience de désinvolture à l'égard de la victime ; Attendu qu'en l'état de ces motifs, qui satisfont aux exigences de l'article 132-19 du Code pénal, la cour d'appel a justifié sa décision

tel, irrecevable ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article 132-19 du Code pénal ; Attendu que, pour condamner Mahamood X... à la peine de 8 mois d'emprisonnement sans

132-19 du code pénal" ; Vu l'article 132-19 du code pénal ; Attendu qu'il résulte de ce texte, que le juge qui prononce une peine d'emprisonnement sans sursis doit en justifier la nécessité au regard

132-19 (nouveau) du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné le prévenu à une peine de six mois d'emprisonnement ferme des chefs de destruction d'un bien

132-19 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Amadou X... à la peine de 6 mois d'emprisonnement ; "aux motifs que, "condamné 16 fois pour des

132-19 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné le prévenu à 18 mois d'emprisonnement ; "aux motifs que les faits commis sont graves, tant par leur

485 et 485-1 du code de procédure pénale, ensemble l'article 132-19 du code pénal ; 2°/ qu'en condamnant M.

132-19 du Code pénal et de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné Tchawe X... à une peine de 6 mois d'emprisonnement

132-10 du Code pénal, 6 et 13 de la Convention européenne des droits de l'homme, 388, 512, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, après

8 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789, des articles 131-12, 222-11 et R. 625-1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base

132-19 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Lucien X... à la peine de quatre ans d'emprisonnement dont

132-19 du Code pénal, ensemble de l article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que l arrêt attaqué a déclaré Driss X... coupable de recel de chèque provenant

132-19 du Code pénal, de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé contre Jacques X... une peine d'1 an d'emprisonnement

[Z] à une peine d'emprisonnement de trente mois d'emprisonnement assorti à hauteur de quinze mois du sursis probatoire pendant trois ans, alors « que selon l'article 132-19 du code pénal, dans sa rédaction