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[X] de la survenance de douleurs dès le lendemain d'un bétonnage dont l'intensité n'est pas contestée, et a consulté les urgences médicales moins de 48 heures après l'apparition des douleurs.

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5ème Chambre

65b210c6c4cf860008dff67a

Appel

24 janvier 2024

L'association Oeuvres des Augustines de [26] indique avoir reçu M.

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4ème Chambre Section 3

650bdf2fbeee0f8318b974e2

Appel

13 juillet 2023

SAINT LOUIS AUGUSTIN ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

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1re Section - 3e Chambre

DTA_2212549_20241120

Administratif

20 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -et les conclusions de M. Guiader, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

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4ème Chambre

DTA_2000021_20230526

Administratif

26 mai 2023

Le 3 février 2017, C, née en 1948, a ressenti de vives douleurs abdominales.

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Chambre 4-8b

68f3229c48e010cf6a8cd5d9

Appel

17 octobre 2025

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 17 Octobre 2025 Signé par Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre et Madame Corinne AUGUSTE, greffier auquel la minute de

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Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2303726_20240124

Administratif

24 janvier 2024

J a été pris en charge par le centre hospitalier d'Arles à compter du 15 mai 2020, suite à des céphalées et des douleurs cervicales ; 2°) de mettre les frais de la consignation de l'expertise à la charge

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Chambre Sociale

62760cb0593736057d78aa5c

Appel

5 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Anne-Sophie DE BRIER, Conseiller Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN

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Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2501597_20250825

Administratif

25 août 2025

état d'une rupture complète du ligament croisé antérieur (LCA) ; - le 21 janvier 2022, elle a fait l'objet d'une intervention chirurgicale au sein du centre hospitalier d'Avignon ; - suite à des douleurs

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Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e5b

Appel

4 février 2016

Maxime, en vertu d'un pouvoir spécial CSF CHAMPION SUPERMARCHE FRANCE Centre Commercial 2, Rue Auguste Beau 92026 COURBEVOIE défaillante Monsieur le Ministre chargé de la sécurité sociale

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Président 1 : Mme DOUET - R. 222-13

DTA_2205895_20250422

Administratif

22 avril 2025

M. et Mme C sont propriétaires d'une maison individuelle située au 12, rue Auguste Chèneveaux à Saint-Nazaire (44).

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Chambre 4-8b

69d0a4a1cdc6046d471130b6

Appel

3 avril 2026

Elle relève en outre une " douleur effort lumbago - lombalgie " dans la région lombaire, et que " le TT avait ressenti des douleurs auparavant ".

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Pôle 5 - Chambre 1

5fdab0b8a9a76941d9aa7b1c

Appel

4 juin 2019

Sur le canapé Augustin Sur l'originalité du canapé Augustin Les appelants soutiennent que l'originalité du canapé Augustin, créé en 2000, découle de son aspect monumental, épuré, élégant et confortable

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civ2

CEDH, 11 janvier 2007, Augustoc/France

ECLI:FR:CCASS:2014:C201253

Cassation

10 juillet 2014

dossier médical soumis à la CNITAAT, et qui a pour finalité de conclure, ou non, à la réunion des conditions médicales pour l'attribution de la prestation sociale réclamée » (CEDH, 11 janvier 2007, Augusto

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Chambre Sociale

679874495b6b52f3e4a4312d

Appel

21 janvier 2025

- Allégations de douleurs abdominales sur un épisode de perforation sigmoïdienne traitée médicalement sans rapport évident avec l'accident du travail.

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Chambre Sociale

62760cbc593736057d78aa76

Appel

5 mai 2022

rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseiller Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN

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TCOM

chambre 1-9

69ceb8b0cdc6046d47e5fa7f

Commerce

7 mars 2025

Philippe Douchet, juge chargé d'instruire l'affaire. Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : M. Philippe Douchet, M. Serge Guérémy, M. Marc Pandraud.

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2ème Chambre

DTA_2203688_20240221

Administratif

21 février 2024

de Cassis a opposé un sursis à statuer à sa demande de permis de construire modificatif portant surélévation d'un bâtiment situé sur les parcelles cadastrées CH n° 0060 et n° 0061 au 10 avenue Augustin

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2ème Chambre

DTA_2008297_20240221

Administratif

21 février 2024

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2ème Chambre

DTA_2003909_20240221

Administratif

21 février 2024

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