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42 résultats pour « Aurélie PLANTAVIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e Chambre B

6036e0b190c6ba7e7b0b93d8

Appel

9 juillet 2015

9 juillet 2015

en sa qualité d'assureur de la société Menuiserie 13, [Adresse 4] représentée et assistée par Me Joanne REINA de la SELARL PLANTAVIN REINA, avocate au barreau de MARSEILLE, substituée par Me Laura

Source officielle
TJ

Juge des libertés

670030d8c34eb4cc85788358

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

faire choix d'un avocat ou de solliciter la désignation d'un avocat commis d'office , déclare vouloir l'assistance d'un Conseil ; Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de Me Aurélie

Source officielle
TJ

Juge des libertés

670030d9c34eb4cc857883af

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Attendu que la personne concernée par la requête est représenté par Me Aurélie PLANTIN avocat commis d’office qui a pris connaissance de la procédure ; Attendu qu’il est constant que [M] [U] né le 11

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68676bd8fdaf41a8356be655

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, agissant tous deux en qualité de propriétaires de 5 appartements situés au sein de l'immeuble sis [Adresse 15]., demeurant [Adresse 23] Tous représentés par Me Laura LOUSSARARIAN de la SELARL PLANTAVIN

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6285e1816a1876057df5d580

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aurélie

Source officielle
CA

11e chambre

603584fcbfb6e0aa13c0fc48

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

*** SAS XYLEM WATER SALUTIONS FRANCE, anciennement SAS ITT FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Cyrille GUENIOT, avocat au barreau de NANCY substitué par Me Caroline AUBEL

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fca4b73a144f8570e838ba9

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

Publiques y domicilié audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Virginie ROSENFELD de la SCP CABNET ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée et plaidant par Me Aurélie

Source officielle
CA

Chambre 1-10

68676bd0fdaf41a8356be5df

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Public FONCIER PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR C/ [H] [E] LE COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laura LOUSSARARIAN Me Aurélie

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_19DA01228_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aurélie Chauvin, présidente-assesseure, - et les conclusions de M. Bertrand Baillard, rapporteur public.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2101805_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

B A a subi une arthrodèse d'un pied plat gauche avec effondrement de la voûte plantaire au centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

615e0e4ac25a97f0381f547a

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

APPELANTE SA AXA FRANCE IARD, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée de Me Aurélie

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66878c8c05d6f7f678d48db0

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat postulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Aurélie

Source officielle
TJ

Juge des libertés

670030dac34eb4cc857883c0

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

faire choix d'un Avocat ou de solliciter la désignation d'un Avocat commis d'office, déclare vouloir l'assistance d'un Conseil ; Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de Me Aurélie

Source officielle
CA

8e Chambre C

5fde257737a2b402b102f90c

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

représentée par Me Virginie ROSENFELD, avocat au barreau de MARSEILLE et assistée de Me Aurélie PLANTIN, avocat au barreau de MARSEILLE substituant Me ROSENFELD , avocat SNC Prestige et Rénovation

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301709_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Une hémoculture faite le 3 octobre 2015 a révélé la présence de staphylococcus aureus Métis S justifiant qu’une antibiothérapie soit mise en place et le port d’un corset prescrit.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6274bb242799a9057d5dce65

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Ces blessures se sont compliquées d'une infection par Staphylocoque Aureus au coude gauche, qui a nécessité une réintervention chirurgicale.

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HM

6960062dcdc6046d47aad9ad

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

2026 Numéro de recours: N° RG 25/01682 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6KIQ AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [I] [D] né le 15 Septembre 2006 [Adresse 1] [Localité 6] comparant en personne assisté de Me Aurélie

Source officielle
CA

Chambre 1-4

60225d5c161e99112671cbed

Appel

4 février 2021

4 février 2021

° Portalis DBVB-V-B7B-BBSAJ Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain DE ANGELIS Me Jean-François JOURDAN Me Armelle BOUTY Me Isabelle FICI Me Karine DABOT RAMBOURG Me Aurelie

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2105650_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Les prélèvements peropératoires sont revenus, le 30 avril 2018, positifs à staphylocoque aureus et enterobacter cloacae.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0915REP003292296

Admin. suprême

15 septembre 1998

15 septembre 1998

Le Gouvernement défendeur est représenté par monsieur Aurel Ciobanu-Dordea, Directeur au ministère de la Justice, en qualité d'Agent.   4.

Source officielle

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