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42 résultats pour « Aurélie PLANTAVIN »

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TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

5fdb4ca56088722a984068a7

Appel

26 mars 2019

26 mars 2019

ROSENFELD, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Aurélie PLANTAVIN, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Rétention Administrative

672cb580802f3d66aeeffeb7

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

PLANTIN, avocat au barreau de MARSEILLE PREFET DE L'ISERE Avisé et non représenté en première instance ORDONNANCE Contradictoire non susceptible de recours, Prononcée

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2402655_20240806

Administratif

6 août 2024

6 août 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 mars 2024, Mme B C, représentée par Me Plantin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 février 2024 par lequel le préfet des

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be4019

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

de la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE, Compagnie d'assurance MAAF ASSURANCES, demeurant [Adresse 26] / FRANCE représentée par Me Joanne REINA de la SELARL PLANTAVIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2300064_20230106

Administratif

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Machado, greffier d'audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Hameline, juge des référés ; - et les observations de Me Plantin, représentant M.

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

65aad1300c777d3ec8ebca02

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le SDC de la résidence LES POMMIERS estime sa demande fondée sur l’article 831-1 du code civil justifiée, sa créance ne cessant de s’accroître et l’étude SCP PLANTELIN et associés lui ayant indiqué que

Source officielle
TJ

Adjudications

6620125bf05edb385fb2a2f8

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Après avoir procédé aux formalités de publicité légale, Me Aurélie PLANTIN substituant Me Virginie ROSENFELD sollicite la vente aux enchères publiques des biens et droits immobiliers consistant en : -

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2400625_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

C B, représentés par Me Plantin, demandent au juge des référés : 1°) d'annuler la décision de refus des conditions matérielles d'accueil du 17 novembre 2023 ; 2°) d'enjoindre, sur le fondement des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2400731_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 janvier 2024, Mme B A, représentée par Me Plantin, demandent au juge des référés : 1°) d'annuler la décision de refus des conditions matérielles

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02013_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

B... du 11 au 15 mars 2019 en laissant sans soins la plaie consécutive au mal perforant plantaire dont il souffre ; - ce défaut de prise en charge est la cause de l’infection à staphylocoque doré ;

Source officielle
CA

Chambre 1-4

680b1f9e4d571f8833669284

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

demeurant [Adresse 4] représentée par Me Joanne REINA de la SELARL PLANTAVIN REINA ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Victoria ANDRE-CIANFARANI de la SELARL PLANTAVIN REINA

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e7c549ea05a7cd2dc6

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aurélie

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501483_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

B..., représenté par Me Plantin, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 20 janvier 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de titre de séjour, l’a obligé à quitter

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201499

Cassation

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Il apparaît donc en définitive que la pathologie dont souffre Mademoiselle Aurélie X... est survenue par le fait du travail, de sorte que la présomption d'imputabilité de l'article L411-1 du code de la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2102676_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

s'est développé ; - par ailleurs, une escarre du talon avec amincissement cutané et du coussinet plantaire est apparue lors de son séjour à l'hôpital ; il subit depuis un handicap à la marche ; -

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2501435_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

D A, représenté par Me Plantin, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté en date 27 janvier 2025 par lequel le préfet

Source officielle
TJ

Juge des libertés

670030dec34eb4cc85788450

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

faire choix d'un avocat ou de solliciter la désignation d'un avocat commis d'office , déclare vouloir l'assistance d'un Conseil ; Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de Me Aurélie

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6364ba6ae405357f749ea61c

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Les prélèvement cutanés au niveau des pieds réalisés les 9 et 12 novembre 2010 ont mis en évidence un staphylococcus aureus multisensible.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6864c20031953a33f9365e6d

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de la SCP BAYLE - JOLY, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉES : [V] [H] née le [Date naissance 4] 1998 à [Localité 7] de nationalité Française demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Aurélie

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

68dec4386af9fd1f8094e6a5

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[V] [W] ( SELARL ENSEN AVOCATS) - Mme [J] [R] (SELARL PLANTAVIN REINA ET ASSOCIES) - HOPITAL PRIVE [7] ( SARL ATORI AVOCATS) - CLINIQUE DE PROVENCE-BOURBONNE ( SELARL ABEILLE AVOCATS) -OFFICE NATIONAL

Source officielle

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