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6 935 résultats pour « BOHBOT Exécutoire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69d960e5cdc6046d47cfdcdf

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

substituée par Me Benjamin JEGOU de la SELARL SELARL AVOCARREDHORT, avocats au barreau de BEZIERS DÉFENDEUR D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience publique: Madame Clémence BOINOT

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66db4321f06e1567cdd9f301

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

EOS FRANCE VENANT AUX DROITS DE CARREFOUR BANQUE Représentant : Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0430 C/ Madame [P] [R] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

68e949ba3ea43407b90ff084

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

EOS FRANCE Représentant : Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0430 C/ Monsieur [W] [J] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : ME BOHBOT Copie délivrée à : M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6528df32aaebb88318fda4e8

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Quant à la société Axecibles, elle indique se joindre à la demande de la société Locam, en l'absence d'exécution du jugement par M. [E] et fait valoir que : - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8ac03

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

19 Octobre 2004-Tribunal de Commerce de CRETEIL-RG no 03 / 1105 APPELANT Monsieur Christian X... ... 94370 SUCY EN BRIE représenté par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoués à la Cour assisté de Me BOHBOT

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6528df31aaebb88318fda4e4

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ainsi, le but de la demande de radiation n'est pas de s'assurer de l'exécution de la décision entreprise.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69e07161cdc6046d47692b1f

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Le risque de conséquences manifestement excessives attaché à l'exécution provisoire de la décision s'apprécie au regard de la faisabilité de l'anéantissement rétroactif de l'exécution en cas d'infirmation

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

65e2cf3f96956c000862c8bf

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

PRIMA Copies exécutoires délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS REQUETE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2312337_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

A..., représentée par Me Bohbot, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite du 29 septembre 2023 par laquelle le maire de Saâcy-sur-Marne a rejeté son recours gracieux formé à l’encontre

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

6a10baf6cdc6046d479ce93f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

EOS FRANCE VENANT AUX DROITS DE LA SA [Adresse 3] C/ [J] [W] épouse [A] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric BOHBOT Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Eric BOHBOT

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

671155a0aa7e95fd3fcf7fff

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : demandeur et défendeur Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JCP requêtes N° RG 23/09276 - N°

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66d5fcc6c52714c33ca4592d

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

LA GENERALE DE L’HABITAT Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me Eric BOHBOT, Copie délivrée à : S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

68e949b33ea43407b90feed0

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

RG 25/04780 N° Portalis DB3S-W-B7J-3CZD Minute : 1079/25 SA CA CONSUMER FINANCE Représentant : Me [M], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0430 C/ Monsieur [J] [Y] Exécutoire

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

68e949b83ea43407b90ff03b

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

CA CONSUMER FINANCE Représentant : Me [O], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0430 C/ Monsieur [K] [D] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : ME BOHBOT Eric Copie délivrée à

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66db435ef06e1567cdd9f8da

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0430 C/ Madame [G] [J] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me BOHBOT Eric Copie délivrée à : Mme [J] [G] Le JUGEMENT DU 29 Avril 2024

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5d551cdc6046d4750ac65

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Eddie BOHBOT, lors de l'audience collégiale du 24 juin 2025. Décision par défaut et en dernier ressort. Délibérée par Mme Elisabeth PIQUEE, Président, M. Eddie BOHBOT et M. Olivier KODJO, Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5d57acdc6046d4750af29

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Eddie BOHBOT, lors de l'audience collégiale du 24 juin 2025. Décision réputée contradictoire et en premier ressort. Délibérée par Mme Elisabeth PIQUEE, Président, M. Eddie BOHBOT et M.

Source officielle
TJ

HAGUENAU JEX

6a0e3268cdc6046d475d9a6f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

d’exécution.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65c3d9f8c432ce7d11a70277

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [C] [L] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Eric BOHBOT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/09485 -

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

662bf149e266e89ef1189e4f

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [E] [N] Madame [S] [G] épouse [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric BOHBOT Pôle civil de proximité ■ PCP

Source officielle

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