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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3e Chambre A
6034ad3e2e599b99119f21c2
20 octobre 2016
20 octobre 2016
Rôle N° 15/08217 [E] [I] C/ [U] [M] Société PROMOSUD Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Grosse délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Françoise BOULAN
Source officielle3e Chambre A
60370f3e50c8d1a9caa93432
18 juin 2015
18 juin 2015
AU FOND DU 18 JUIN 2015 N° 2015/0236 Rôle N° 14/01622 SCI FERLANDE C/ SARL 331 CORNICHE ARCHITECTES Grosse délivrée le : à : Me Françoise BOULAN
Source officielle4e Chambre B
6162dcffcadecb9ef7c7e068
8 octobre 2012
8 octobre 2012
N° 2012/397 Rôle N° 09/06027 Syndicat des copropriétaires RESIDENCE [Adresse 10] C/ [M] [S] [X] [L] épouse [S] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN
Source officielleChambre 1-4
69d8a494cdc6046d47bd6198
9 avril 2026
9 avril 2026
L'AUTRUCHE Société EPILOGUE [Z] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielle4e Chambre A
603268c7ea73e69d816d2c0c
8 février 2018
8 février 2018
[S] veuve [L] Société de droit canadien FERNCROFT EQUITIES LIMITED Société de droit canadien COLOONY LIMITED Grosse délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Françoise BOULAN
Source officielle1re Chambre C
61631228615c943a65e043c4
22 mars 2012
22 mars 2012
Rôle N° 11/10210 [I] [O] épouse [P] C/ [N] [O] veuve [K] [X] [B] [C] [B] [A] [B] épouse [J] Grosse délivrée le : à : SCP JOURDAN SELARL BOULAN SCP MAYNARD
Source officielleChambre 1-6
633fc2a7e633183e2ee1774a
6 octobre 2022
6 octobre 2022
CENTRAL CRUISE Copie exécutoire délivrée le : à : -SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE -SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors
Source officielleChambre 3-2
6708bff2445a086e2bceda4b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[B] LES MANDATAIRES SCP BSTG2 LE PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Joseph MAGNAN Me Florent LADOUCE Me Sandra JUSTON
Source officielleChambre 1-4
6780c0181c81fecf5743d93f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'D DE LONDRE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Capucine VAN ROBAYS - Me Françoise BOULAN - Me Joseph MAGNAN - Me Joanne REINA
Source officielle3e Chambre B
6162d32a70d46c7f95e82623
5 juillet 2012
5 juillet 2012
SAS KP1 BATIMENTS SA ALLIANZ IARD SA SOCOTEC SARL OMNIUM DALLAGE SARL MAGNONI Grosse délivrée le : à : SCP MAGNAN Me DAVIN J.P.
Source officielleChambre 1-4
665eae78b5277b0008894109
11 avril 2024
11 avril 2024
[H] [E] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L. BET OLIVIER OCTOBON S.A.R.L.
Source officielleChambre 3-1
6364ba1ee405357f749ea48e
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Voir débouter la société ETS MAGNAN de toutes ses demandes, fins et prétentions, Voir condamner la société ETS MAGNAN à payer à la société TELEGIL la somme de 1 895,06 € TTC au titre de ses factures
Source officielleChambre 1-3
665aba5797d59200081074fd
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ALLIANCE R.P CREATION Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SCP BR ASSOCIES S.A.
Source officielleChambre 3-4
69f44dbecdc6046d472f5eed
30 avril 2026
30 avril 2026
LIXXBAIL représentée par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Jean-jacques BERTIN, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.
Source officielleChambre 2-4
665aba3797d5920008107247
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [Y] [L] VEUVE [W], décédée le [Date décès 12]/2023 M.
Source officielleChambre 3-4
6787546f181ea8ef9c1d72b8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[B] [R] décédé le [Date décès 2] 2024 Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Mélissa CLINE, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre 3-1
64f02d90db41fad9698799e9
17 août 2023
17 août 2023
EVENT-MEDIA Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Société SPORTS REVOLUTION LIMITED Représentant : Me Joseph
Source officielleChambre 1-3
63d3798ed1bc2605de4b469d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Cyril MELLOUL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Compagnie d'assurance SMABTP domiciliée [Adresse 3] représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945bd
27 mai 2019
27 mai 2019
Représentant : Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE AppelanteM. J... D... P... T...
Source officielleChambre 3-4
634e41bedfc182adff7ad534
17 octobre 2022
17 octobre 2022
cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Valérie VIOLET, greffier, Vu l'instance opposant : SARL NORMEXIA prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Joseph MAGNAN
Source officiellePage 2 sur 16