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1 359 résultats pour « Benjamin Tessier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 01

69d0087acdc6046d4704f8e3

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT, Assesseur : Etienne DE MARICOURT, Greffier lors des débats : Yacine BAHEDDI Greffier lors du délibéré : Benjamin LAPLUME, DÉBATS Vu l’ordonnance de clôture rendue

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Tessier, Benjamin

SIREN 927824896Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

30/07/2026

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Radiations

TESSIER, Benjamin, Maxime, Johan

SIREN 918075565Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

16/01/2026

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Créations

Tessier, Benjamin

SIREN 522316637Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

25/09/2025

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Modifications diverses

TESSIER, Nicolas, Benjamin, Anthony

SIREN 949213979Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

02/06/2025

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Modifications diverses

TESSIER, Nicolas, Benjamin, Anthony

SIREN 949213979Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

29/04/2025

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TJ

Chambre 01

69d00870cdc6046d4704f832

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 03 Avril 2026 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

6a15e41dcdc6046d47054f3e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 22 Mai 2026 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423e6e

Cassation

17 mai 2006

17 mai 2006

A..., et/ou la SCI Les Trois Dauphins ainsi que les locaux et dépendances sis ... 75001 Paris susceptibles d'être occupés par la SCI Foncière Rivoli Benjamin et/ou Y...

Source officielle
TJ

Chambre 01

697a510bcdc6046d4702a775

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Janvier 2026 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67816f496d34da2cbdcd91cb

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 10 Janvier 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01219

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

X..., mais qu'elle est la conséquence d'un échec aux tests passés le 14 juin 2007 ; que Benjamin Y... est dès lors mal fondé à alléguer une annulation de la part du salarié et au dernier moment ; qu'en

Source officielle
TJ

Chambre 01

6709690106866c0645d222d5

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 11 Octobre 2024, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

669640d1f5112d8edd056d57

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 09 Juillet 2024, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

65c28436a2af13da68679b54

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 26 Janvier 2024 par Marie TERRIER, Présidente, pour la présidente empêchée Anne BEAUVAIS, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier

Source officielle
TJ

Chambre 01

6977c045cdc6046d47cc17a9

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Janvier 2026 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67816f496d34da2cbdcd91c7

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 10 Janvier 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67fd5050e85d0474bddb3a59

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Avril 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67fd5051e85d0474bddb3a8d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Avril 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

65b2b26ffd6229a4e58a22fa

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 16 Janvier 2024 par Marie TERRIER, Présidente, pour la présidente empêchée Anne BEAUVAIS, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier

Source officielle
TJ

Chambre 01

67002e86c34eb4cc857818b3

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Octobre 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

65c2843fa2af13da68679b9c

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 26 Janvier 2024 par Marie TERRIER, Présidente, pour la présidente empêchée Anne BEAUVAIS, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335af1c0d3e3fe99cad9ed

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Marie TERRIER, Président, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335afcc0d3e3fe99cadb1b

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Marie TERRIER, Président, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335b01c0d3e3fe99cadba7

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Marie TERRIER, Président, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle